[AC] TALP (décret municipal) Pvbgsf

Sire Pvbgsf s'est rendu coupable de trouble à l'ordre public en mettant en vente sur le marché des stères de bois sans autoristaion de la mairie.Il est en violation du décrêt municipal ci-dessous:

Citation :

Décret sur l’activité des MA :

Tout marchand ambulant qui intervient sur le marché de Luxeuil en dehors d’un échange avec la mairie est redevable d'une taxe commerciale de 25 écus par jour de vente(s’adresser au maire pour le règlement).

Est considéré comme MA toute personne étrangère à Luxeuil et y vendant des marchandises autres que le poisson, ou tout luxovien vendant des marchandises non produites à Luxeuil.
Tout contrevenant sera poursuivi.

Pour ne pas avoir à payer cette taxe, il vous suffit de vous adresser à la mairie pour toutes vos ventes.

Révisé à Luxeuil, le 10 janvier 1457

Gain perçu : 42,50 écus

Preuve :


Missive envoyée au contrevenant :

Citation :

Messire.

Vous avez été pris en flagrant déli de trouble à l'ordre public en vendant sur le marché de Luxeuil des stères de bois sans l'autorisation de la mairie.

Vous n'avez pas tenu compte du décrêt visible sur la porte de la mairie. (https://chateau-de-dole.forumactif.com/les-decrets-municipaux-f5/decrets-municipaux-de-la-ville-de-luxeuil-t111-30.htm)

Vous avez deux jours pour prendre contact avec la gendarmerie de Luxeuil pour régler cette affaire sans quoi un procès vous sera intenté.

Salutations.

Acta, gendarme de Luxeuil.

Fiche du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 07 Août 2008

Pvbgsf fête son anniversaire le 07 Août.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil

Niveau : 2
Points de réputation : 73
Argent : 133

Pvbgsf possède un elevage de vaches.

Dernière connexion le 14 Août 2009 à 20h23

Casier

Réponse au contrevenant :

Citation :

Messire,

Merci pour votre prompte réponse.

La taxe s'élève à 25 écus.

je mets à votre intention sur le marché de Luxeuil 4 miches de pain au prix de 12,25 écus la miche.

Le prix majoré de 4 fois 6,25 écus corresponds à votre amende.

Je vous serais reconnaissante de bien vouloir acheter ces miches rapidement, afin de clore votre dossier et éviter un procès.

Salutations.

Acta, gendarme de Luxeuil

Missive à M. le Maire:

Citation :

Monsieur le Maire,

Sire Pvbgsf s'est acquitté de la taxe de 25 écus concernant les MA.

Je vous serais reconnaissante de mettre en vente 4 miches de pain à 12.25 écus afin que je puisse vous rembourser ce montant.

Salutations.

Acta, gendarme de Luxeuil

M. le Maire m'a invitée à garder les 25 écus dans mon mandat.