[AC] TALP (décrêt municipal MA) Mitou

Sire Mitou s'est rendu coupable de trouble à l'ordre public en mettant en vente sur le marché des légumes sans autoristaion de la mairie.Il est en violation du décrêt municipal ci-dessous:

Citation :

Décret sur l’activité des MA :

Tout marchand ambulant qui intervient sur le marché de Luxeuil en dehors d’un échange avec la mairie est redevable d'une taxe commerciale de 25 écus par jour de vente(s’adresser au maire pour le règlement).

Est considéré comme MA toute personne étrangère à Luxeuil et y vendant des marchandises autres que le poisson, ou tout luxovien vendant des marchandises non produites à Luxeuil.
Tout contrevenant sera poursuivi.

Pour ne pas avoir à payer cette taxe, il vous suffit de vous adresser à la mairie pour toutes vos ventes.

Révisé à Luxeuil, le 10 janvier 1457

Gain perçu: 25 écus

Preuve:



Missive envoyée au contrevenant:

Citation :

Messire.
Vous avez été pris en flagrant déli de trouble à l'ordre public en vendant sur le marché de Luxeuil des fruits sans l'autorisation de la mairie.Vous n'avez pas tenu compte du décrêt visible sur la porte de la mairie. Vous avez deux jours pour prendre contact avec la gendarmerie de Luxeuil pour régler cette affaire sans quoi un pprocès vous sera intenté.Bien à vous,adjudant Derborence de la brigade de Luxeuil.

Fiche du contrevenant:

Citation :

Né(e) le 28 Mars 2008

Mitou fête son anniversaire le 28 Mars.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Duché de Lorraine
Village : Vaudemont

Niveau : 2
Points de réputation : 119
Argent : 151

Mitou est boucher.
Mitou ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 02 Août 2009 à 11h50

Casier

Suivi du contrevenant:

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Chalon [Duché de Bourgogne], aujourd'hui à 11h29.

Suivi du contrevenant:

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Montbrisson [Duché du Bourbonnais-Auvergne], aujourd'hui à 7h06.

Suivi du contrevenant:

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Montbrisson [Duché du Bourbonnais-Auvergne], aujourd'hui à 7h46.

Fiche du contrevenant:

Citation :

Né(e) le 28 Mars 2008

Mitou fête son anniversaire le 28 Mars.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Duché de Lorraine
Village : Vaudemont

Mitou entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Niveau : 2
Points de réputation : 119
Argent : 125

Mitou est boucher.
Mitou ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 17 Août 2009 à 17h51

Suivi du contrevenant:

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Montbrisson [Duché du Bourbonnais-Auvergne], aujourd'hui à 7h37.

Fiche du contrevenant:

Citation :

Né(e) le 28 Mars 2008

Mitou fête son anniversaire le 28 Mars.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Duché de Lorraine
Village : Vaudemont

Mitou entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Niveau : 2
Points de réputation : 119
Argent : 125

Mitou est boucher.
Mitou ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 17 Août 2009 à 17h51

Demande de classement pour abondant des charges ( annulation des décret )

mettez d'abord le casier a jour

c'est fait Madame
casier mis a jour et affaire classé
merci pour votre rapidité pour la repense