[REFUSE] Evan_di_cesarini - HT

Citation :

Bonjour

Par la présente je vous soumets une requete de mon conseil ducal, un dénommé sire Evann_di_cesarini devrait être mis aux arrêts s'il venait à se pavanner en terres comtoises en dépit de sa mise en accusation en Savoie pour haute trahison. Le sire souhaite sans nul doute echapper à son procès, en vertu de nos accords judiciaire, nous souhaiterions dans ce cas faire appel à la justice de Franche Comté pour juger le fuyard.
Je vous en remercie.

Il faudra demander des détails à leur procureur, je pense

Ca va se faire !

C'est Evan_di_cesarini et non "Evann"
Je modifie la borne.

D'ailleurs, ce messire est en FC.

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Luxeuil [Franche-Comté]

Citation :

Je comprend tout à fait, Sire, votre envie de justice, mais sans preuve, je doute que la plainte soit recevable.
Pouvez vous me mettre par écrit les propos qu'il aurait tenu et envers qui ?

Derdekan d'Argenteuil
Procureur de Franche Comté.

Evan_di_cesarini entreprend actuellement une retraite spirituelle.

Dernière connexion le 21 Juillet 2009 à 13h33

Citation :

xpéditeur : Maitremars de La Frasse
Date d'envoi : 2009-07-13 22:44:26
Madame le juge de la FC,

Veuillez recevoir tous les repects du duché de Savoie.

Je me présente à vous, Maitremars de la Frasse, Procureur de Savoie.

Faisant valoir la partie judiciaire du traité d alliance du 4 juillet 1456 entre la Savoie et la FC, la Justice Savoyard voudrait juger Sa grace Evan_di_cesarini de Bresse pour haute Trahsison ceci par l'intermédiaire de votre justice puisque celui ci a quitter son sol natal pour eviter son proces .

voici ce qui lui est reproché:

Sa Grace de Bresse est accuse de Haute trahison pour avoir proferer des propos insultants et diffamants vis a vis de plusieurs conseils ducaux ceci devant tout le Ban de Savoie, je rappel la loi Savoyarde

3.7-De la haute trahison
La Haute trahison concerne des faits de trahison aggravés soit par leur nature, soit par les fonctions de leur auteur. Seul le Conseil ducal sous la présidence du Duc est compétent pour connaître de ce contentieux

3.7.6-Des violences à l�égard des représentants du duché
Toute menace, insulte, chantage, diffamation envers les institutions ducales et/ou leurs membres dans l�exercice de leurs fonctions seront considérés actes de haute trahison.
Toute violence physique à l�égard des membres sus cités est un acte de haute trahison aggravé.

Nous attendons avec impatience votre missive de retour,

respecteusement,

Maitremars Baron de la Frasse, Procureur de Savoie.

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Ca nous avance beaucoup

Citation :

Je ne peux vraiment pas accepter cela sans la moindre preuve tangible !
Et les témoins, j'en fais quoi ? Ils vont venir en Franche Comté ?
Et mon accusation, j'y mets quoi ?

Non et non.

Si vous désirez un procès rapide, faites vous même l'accusation en y entrant preuves et accusation correcte.
Ou fournissez moi des preuves.

Le proc ne m'a jamais répondu.
Après renseigment, il s'agit d'une plainte RP pour faits HRP.
Refus, donc.

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