[Procès clos: coupable][Verdict_23/07/57] Tilmoril : TALP (Brigandage) [Bourbonnais-Auvergne]

Ville de Vesoul

Résumé de l'affaire:
Dame Tilmoril s'est rendu coupable de racket sur la personne de dame Meoncastel qui a porté plainte ce 18 avril 1457.
L'intéressée était accompagné de Sieur Sirasimir pour commettre cette agression sur la route de Luxeuil à Vesoul.

Préjudice : la victime déclare de vol de 26 écus et une miche de pain

Rem: Ce méfait a été commis avec l'aide d'un complice : Sieur Sirasimir (demande de procès distincte pour l'intéressé)

Lien vers le dossier: dossier TALP

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Lyonnais-Dauphiné
Village : Lyon

Niveau : 1
Points de réputation : 50
Argent : 0

Tilmoril ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 02 Mai 2009 à 07h28

Cela aurait du être fait depuis bien longtemps.

Je vais essayer de choper leur ambassadeur au LD et regarder si on a une coopération judiciaire.

On a une coopération judiciaire via Maathys, je déplore les délais d'attente pour faire cette demande de procès...

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.


Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Thouars

Coop à initier, le nom du proc du BA, c'est quoi ?

Agwalenn

(source:http://bourbon-auvergne.forumactif.com/)

Votre Honneur,


Comparait devant vous Dame Tilmoril, accusé d'avoir commis un acte criminel qu'est le brigandage. C'est un crime qui peut être sanctionné par la peine de mort en notre contrée.


Dame Moncastel
s'est fait extorquer 26 écus et une miche de pain par l'accusé et son acolyte, Sire Sirasimir.


Accusé, nous vous cédons la parole.

Vous pouvez bien évidemment vous faire représenter par un avocat.


Fait ce jour, le 11 juillet de l'an 1457.

On a quelque chose pour celui-là ?Sirasimir , Celui qui était avec elle?

Tilmoril

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée

Sirasimir est en retraite (sur Luxeuil), son dossier est à côté, dans la partie justice locale.

Coop en cours.

En ce 15ème jour de Juillet de l'an de grâce milCCCCLVII, Tilmoril , comparaît devant le Juge Perceval21 , présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et , est mis en accusation par le Procureur Agwalenn, requérant pour le Duché de Franche Comté dans le cadre d'une coopération judiciaire entre le duché du BA et celui de Franche Comté.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Tilmoril Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Article 2 : Brigandage : De la procédure du Talion
Préambule : Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est du, en conséquence de quoi, nous, peuple franc-comtois, décidons de passer par le fil de l'épée tous les brigands et de leur confisquer tous leurs biens indument volés.

Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.

Alinéa 2 : Constitue une tentative de brigandage, toute personne stationnant plus d'un jour sur un n�ud.

Alinéa 3 : Le brigandage et la tentative de brigandage sont des crimes qui peuvent être punis de mort, l'armée franc-comtoise ayant toute autorité pour exécuter les contrevenants.

Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP. Il est entendu que le décès met fin automatiquement à toute poursuite.

Voté par le Parlement le 20 juillet 1456 et promulgué par le Franc Comte Jontas le 30 juillet 1456,
Amendé par vote du Parlement le 2 octobre 1456, promulgué par la Franc Comtesse Lysiane d'Ormerach.



En effet , Dame Moncastel s'est fait extorquer 26 écus et une miche de pain par l'accusé et son acolyte, Sire Sirasimir.


L'enquête des Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves suivantes:

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *


Preuve 1 : https://i.servimg.com/u/f60/12/90/75/63/zzzmon10.jpg

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat .

Citation :

Juge, j'ai ouï dire que la dame n'était pas totalement consentante.
Ainsi, comme je sais qu'il est facile de se faire corrompre, je demanderais la clémence.
2 jours de prison, pour la forme et 25 écus d'amende.

*Fait par Derdekan le 23 juillet 1457*

verdict a écrit:

Dames et Messires veuillez vous levez,


En ce Jeudi 23 Juillet 1457, Moi Perceval de Cognin-Franchesse dict Perceval21, vais rendre mon verdict.

Entendu que l'accusé reconnaît les faits, Entendu que la parole peut causer un bien grand mal dans les esprit. Entendu que toutefois cela ne reste pas une excuse.

Je déclare le Sieur Tilmoril coupable. Celui-ci est condamné à 2 jours de prisons ainsi qu'à 7 jours de travaux forcé dans nos mines. Un greffier entrera en contact avec vous pour que vous effectuiez votre peine

La séance est levé

Notons que Tilmoril était une dame.

Je classe.