[Clos] Alex0159 (TALP - Brigandage) 22/07/57 [Bourbonnais-Auvergne]

Ville de Dole

Résumé de l'affaire:
Sieur Alex0159 est accusé de brigandage (agression et racket) sur la personne de Dame Abille qui a porté plainte ce 24 mars 1457 à la brigade de Dôle. L'agression s'est déroulée au petit matin du 24 mars 1457 .

Rem: Ce méfait a été commis avec l'aide d'un complice : Aliette (demande de procès distincte pour l'intéressé)

Montant du préjudice : 30 écus et 2 miches de pain

Lien vers le dossier: dossier brigandage Alex0159

Citation :

Alex0159: Dernier village où ce personnage a été recensé: Luxeuil [Franche-Comté], aujourd'hui à 10h48.

Dernier village où ce personnage a été recensé: Luxeuil [Franche-Comté], aujourd'hui à 5h40.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Bourbonnais-Auvergne
Village : Moulins

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Dommage il était en FC, Il est maintenant en Déplacement.

Dernier village où ce personnage a été recensé: Freiburg [Markgrafschaft von Baden], il y a 4 jours, 2009-4-2 à 20h38.

Je doit demander une coopération en Allemand ?

Dernier village où ce personnage a été recensé: Lörrach [Markgrafschaft von Baden], aujourd'hui à 6h21.

Désolé mais je ne parle pas allemand.

Bon... je peux éventuellement obtenir de l'aide d'un traducteur de confiance...

Elle est sérieuse, avec la peine de mort ? Il faut pas une récidive, au moins ?

Oui elle est sérieuse... elle a dit qu'elle avait le droit de demander et que c'était au juge de respecter la charte ^^

Si vous voulez un traducteur il y a Davina Sahvanturah ^^

Je verrais donc çà demain, avec le reste des demandes de coop...

comme les autres coopérations : à voir avec mon successeur s'il arrive à s'ennuyer !

Ok je vais mettre ces dossiers sous un nom différent

A l'étranger (Fribourg)

Coopération impossible : à surveiller

Dernier village où ce personnage a été recensé: Fribourg [Schweizerische Eidgenossenschaft], aujourd'hui à 9h08.

Alex0159 est actuellement en prison.

Dernier village où ce personnage a été recensé: Fribourg [Schweizerische Eidgenossenschaft], aujourd'hui à 8h19.

Il est sortit de prison

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

A suivre

Dernier village où ce personnage a été recensé: Bourg [Duché de Savoie], aujourd'hui à 5h33.

Bourg [Duché de Savoie], aujourd'hui à 5h31.

Dernier village où ce personnage a été recensé: Moulins [Duché du Bourbonnais-Auvergne],

Il me faudrait le nom du procureur du BA :/
On a un traité, la bas

C'est Agwalenn.

Bon vous direz que j'ai rien à faire ici mais j'aimerais juste savoir ou en est rendu l'affaire

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Montbrisson [Duché du Bourbonnais-Auvergne], hier à 16h36.

Coopération en cours.

En ce 15ème jour de Juillet de l'an de grâce milCCCCLVII, Alex0159 , comparaît devant le Juge Perceval21 , présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et , est mis en accusation par le Procureur Agwalenn, requérant pour le Duché de Franche Comté dans le cadre d'une coopération judiciaire entre le duché du BA et celui de Franche Comté.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Alex0159 vous êtes accusé de Trouble à l'ordre public.
Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Article 2 : Brigandage : De la procédure du Talion
Préambule : Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est du, en conséquence de quoi, nous, peuple franc-comtois, décidons de passer par le fil de l'épée tous les brigands et de leur confisquer tous leurs biens indument volés.

Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.

Alinéa 2 : Constitue une tentative de brigandage, toute personne stationnant plus d'un jour sur un n�ud.

Alinéa 3 : Le brigandage et la tentative de brigandage sont des crimes qui peuvent être punis de mort, l'armée franc-comtoise ayant toute autorité pour exécuter les contrevenants.

Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP. Il est entendu que le décès met fin automatiquement à toute poursuite.

Voté par le Parlement le 20 juillet 1456 et promulgué par le Franc Comte Jontas le 30 juillet 1456,
Amendé par vote du Parlement le 2 octobre 1456, promulgué par la Franc Comtesse Lysiane d'Ormerach.



En effet , Dame Abille s'est fait extorquer 30 écus et deux miches de pains par l'accusé et son accolyte, Dame Aliette.


L'enquête des Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves suivantes:

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *


Preuve 1 : https://i.servimg.com/u/f87/13/37/68/66/b1010.gif

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat .

Pas de plaidoirie de la part de l'accusé.

L'homme ici présent dénie la justice et fait fi de ses accusations, ayant l'outrecuidance de ne même pas nous répondre.
Pour la récidive, et pour tout le reste, 4 jours de prison et 100 écus d'amende !

*Derdekan, procureur, a fait ceci le 22 juillet*

Pour ce dossier nous attendons le mot de la fin du juge c'est cela ?

Exact, si on me répond un jour

Bon pas le choix attendons même si çà fait désordre

Ecaterina :

Faut contacter le proc de la bas pour savoir si verdict fut rendu.

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Montbrisson [Duché du Bourbonnais-Auvergne], aujourd'hui à 6h50.

Citation :

Niveau : 3
Points de réputation : 222
Argent : 40

Alex0159 ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 21 Août 2009 à 12h14

==> Procureur actuel du BA Magakrav

Madalen a écrit:

==> Procureur actuel du BA Magakrav

pouvez vous le contactez je vous prie pour savoir où ne sont les choses.

Pigeon "justicier" envoyé ce 29 août 1457 à 13H50 au Procureur Magakrav

Citation :

Votre Honneur,

Par la présente missive je m'adresse à vous afin de savoir où en est le dossier de coopération suivant :

Pour rappel des faits

"En ce 15ème jour de Juillet de l'an de grâce milCCCCLVII, Alex0159 , comparaît devant le Juge Perceval21 , présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et , est mis en accusation par le Procureur Agwalenn, requérant pour le Duché de Franche Comté dans le cadre d'une coopération judiciaire entre le duché du BA et celui de Franche Comté."

Dossier traité via les procureurs Agwalenn pour le Bourbonnais Auvergne et Derdekan pour la Franche Comté

En vous remerciant par avance pour votre aide en cette matière veuillez agréer mes salutations respectueuses

Pour Le Procureur Ecaterina
Madalen Greffière

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Citation :

Niveau : 3
Points de réputation : 222
Argent : 62

Alex0159 ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 30 Août 2009 à 13h01

==> En attente de confirmation du Procureur du BA

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Bourganeuf [Comté du Limousin et de La Marche], aujourd'hui à 8h01.

Citation :

Niveau : 3
Points de réputation : 222
Argent : 62

Alex0159 ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 31 Août 2009 à 00h02

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Limoges [Comté du Limousin et de La Marche], aujourd'hui à 6h35.

Citation :

Niveau : 3
Points de réputation : 222
Argent : 43

Alex0159 ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 03 Septembre 2009 à 14h08

==> Pas de confirmation du Procureur du BA non plus ....

Citation :

Messire,

Dernièrement,il devrait vous avoir été envoyé le courrier suivant:

---------------------------------------------
Votre Honneur,

Par la présente missive je m'adresse à vous afin de savoir où en est le dossier de coopération suivant :

Pour rappel des faits

"En ce 15ème jour de Juillet de l'an de grâce milCCCCLVII, Alex0159 , comparaît devant le Juge Perceval21 , présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et , est mis en accusation par le Procureur Agwalenn, requérant pour le Duché de Franche Comté dans le cadre d'une coopération judiciaire entre le duché du BA et celui de Franche Comté."

Dossier traité via les procureurs Agwalenn pour le Bourbonnais Auvergne et Derdekan pour la Franche Comté

En vous remerciant par avance pour votre aide en cette matière veuillez agréer mes salutations respectueuses

Pour Le Procureur Ecaterina
Madalen Greffière


------------------------------------------

Le procureur étant maintenant moi: Elva. Casaviecchi de Sparte

Et la greffière nommé sous peu mais non officiel encore.

Je vous demanderais de nous communiqué les renseignements pour nous indiqué où se situe se dossier à se jour.

Merci de votre patience et compréhension.

Elva. Casaviecchi de Sparte
Ex-Juge de Fc
Procureur de FC

Suivi du contrevenant:

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Tulle [Comté du Limousin et de La Marche], aujourd'hui à 9h12.

Fiche du contrevenant:

Citation :

Né(e) le 19 Juillet 2007

Alex0159 fête son anniversaire le 12 Décembre.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Bourbonnais-Auvergne
Village : Moulins

Niveau : 3
Points de réputation : 222
Argent : 46

Alex0159 ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 12 Septembre 2009 à 13h39

leve timidement la main

on a des nouvelles?

Pourrait on savoir si vous avez eu une réponse ?

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Moulins [Duché du Bourbonnais-Auvergne], hier à 8h06.

Avez vous eu le verdict pour que l'on puisse classer le dossier à la Prévôté ?

Messire procureur mes hommages.
Yde du Val d'Haine, greffiere de FC.

un proces concernant Alex0159, contre dame abille, dans le cadre des cooperations judicaires a ete instruit en vos terres en juillet dernier..Malgré plusieurs courriers au procureur de l'epoque, nous n'avons jamais pu obtenir la sentence et/ ou confirmation de la fermerture de ce proces..

Auriez vous l'amabilité de me communiquer le verdict rendu.

En vous remerciant,

Yde du Val d'Haine,Baronne de Laviron, greffiere de FC

Des nouvelles ?

nan...

J'ai envoyé un message

Tadammmm

Citation :

Dames et Messires,

En ce Lundi 27 Juillet 1457, Moi Perceval de Cognin-Franchesse dict Perceval21, vais rendre mon verdict.

Au vu des preuves donné par l'accusation, au vu de l'absence de plainte de la victime.

Je déclare le sieur Alex0159 coupable, Il est condamné à 2 jours de prisons et 7 jours de travaux forcé dans les mines du Duché

Le Sieur dispose d'un délaie de 7 jours pour aller en Cour d'appel.

La séance est levé