[CJ][Procès clos]Escroquerie Eikichi sac de blé

Sieur Eikichi s’est rendu coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie 1 sac de blé à 14.45 écus et 2 sacs de blé à 13,15 écus donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Dole (13 écus).

Montant du gain perçu : 1.75 écus

Preuve:


Missive type envoyée

Informations sur Eikichi:

Citation :

Né(e) le 22 Janvier 2009
Eikichi fête son anniversaire le 08 Novembre.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Dole
Niveau : 1
Points de réputation : 6
Argent : 82
Eikichi possède un culture du blé.
Dernière connexion le 25 Avril 2009 à 15h07

Casier

2e achat:



Message au contrevenant:

Citation :

Cher Sieur Eikichi,

En plus du sac de blé à 14.45 écus, vous devrez m'acheter 1 autre sac de blé à 13.15 écus puisque, comme dit dans ma première missive, le prix est de 13 écus maximum. Vous devrez retirer vos sac de blé à 13.15 écus du marché et me racheter le premier sac de blé à 14.45 écus et le deuxième à 13.15 écus.

Bien à vous
Sieur Stolas
Brigadier de Dole

3 ème achat:



Missive envoyée au contrevenant :

Citation :

Sieur Eikichi,

Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie sur le marché de Dôle.
En effet, vous avez vendu à la gendarmerie un sac de blé à 13,15 écus, ce qui est interdit par la loi.
Le prix maximum autorisé est de 13 écus pour un sac de blé.
La mairie de Dôle a fixé une grille des prix ,voir:
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Je vous somme donc de racheter ce que vous venez de me vendre au prix que vous l'avez vendu donc 13,15 écus.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez la greffière).

Bien à vous

Redgun, gendarmerie de Dôle

message au contrevenant:

Citation :

Cher sieur Eikichi,

Je vous rappel que si vous ne répondez point ou si vous n'achetez point les articles que vous nous avez vendu, vous risquerez un procès avec une peine de prison et/ou une amende.

Bien à vous
Sieur Stolas
Brigadier de Dole

Ou en est cette affaire ?

Le contrevenant a t'il répondu ?
Dites le moi que je fasse une demande de procès si ça ne bouge pas

Merci

Citation :

Dernière connexion le 04 Mai 2009 à 22h36

toujours pas de réponse

donc la je crois qu'il se fiche carrément de moi... suggestion: procès

demande de procès

en faisant le suivi de la populase j'ai remarqué ceci:

Citation :

Eikichi, Dole, Franche-Comté, 6 PR, Niv.1, 139 écus

j'ai vérifier ailleur et cela m'a donné ceci:

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Le procès est en cours

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Dole [Franche-Comté], hier à 7h06.

Enoncé du verdict

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Elva.
prit conscience du dossier regarda son "préféré" de
procureur et se leva...La nausée était encore présente. On lui avait
dit d'être sévère mais pas trop...Cela la fit sourire,elle allait que
faire respecter la loi.

Le sire en Eikichi en question à briser 4-5 fois la loi par de petite sommes mais où sera la limite.

Je mets donc 5 écus d'amende pour avoir brisé la loi.

À ceci j'ajoute 5 écus pour ne pas avoir coopéré avec les gens qui
l'ont contacté en recommençant son manège, après le contacte des dites
personnes.

Et je rajoute la valeur des gains que le sieur ses fait qui est de 1.80.

L'amende s'élève donc à 11.80 écus.

Elva. Casaviecchi de Sparte
Juge de Franche-Comté
25 juin 1457
Le prévenu a été condamné à une amende de 11.8 écus.

procès clos : Le prévenu a été condamné à une amende de 11.80 écus.

Casier à mettre à jour