| | [VOTE URGENT 15/03 AU 18/04] Amendement de la Charte du CaM | |
|
+12Rubella Elfriede Sharlen slicer59 Imladris Mlle_sunny valaraukar Adso Léonin Monmouth Derdekan Lineluna _Max 16 participants | Auteur | Message |
---|
_Max Conteur
Nombre de messages : 3424 Localisation : Au soleil... Date d'inscription : 03/05/2007
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: [VOTE URGENT 15/03 AU 18/04] Amendement de la Charte du CaM Mer 15 Avr 2009 - 23:55 | |
| Suite à ce débat, nous votons aujourd'hui la validation d'un amendement à la charte du CaM, comme suit : - Version actuelle a écrit:
- Charte du Commissaire aux Mines
En prenant ses fonctions, le commissaire aux mines s'engage à respecter cette charte qui ne pourra être révisé que par le Parlement. Le non-respect de cet engagement est passible d'un procès pour trahison voire haute trahison selon la gravité des faits.
I- Définition :
Le CAM est responsable de l’entretien et de l’amélioration des mines lorsque celles ci sont en mode manuel, il est chargé de surveiller leur bonne tenue dans le cas contraire. En cas d’éboulement, de baisse de rendement suite à des oublis d'entretien, ou encore de baisse de rendement naturelle non signalée, il est déclaré premier responsable de cette défaillance, sauf signalement d'absence ou d'indisponibilité.
Il est membre du trio économique du Parlement (composé du Commissaire au Commerce, du Bailli et de lui même) et peut se faire aider de l'Assistant au Conseil Economique (ACE).
II- Devoirs :
Le CaM doit suivre la Procédure d'entretien des mines (Article 4 du Livre IV du Codex).
Il a pour devoir de faire chaque jour un rapport des mines dans le registre prévu à cet effet en chambre de l'économie et de compléter le tableaux d'information [fichier on line] afin d'évaluer les fréquentations théoriques des mines.
III- Les Mines Franc Comtoises :
De la localisation des mines :
- Mine 1 : Mine d'or partagée entre Saint-Claude et Poligny - Mine 2 : Mine de fer pour Pontarlier - Mine 3 : Carrière de pierre partagée entre Luxeuil et Vesoul - Mine 4 : Mine de fer pour Dole
De la fermeture des mines:
Une mine ne pourra être fermée qu'avec l'autorisation du Franc-Comte.
Des capacités des mines :
La capacité des mines doit toujours être maximale quelque soit leur fréquentation à savoir 100 mineurs pour la mine de pierre & la mine d'or, et 50 mineurs pour les deux mines de fer.
Des niveaux des mines :
Le niveau optimal des 4 mines franc-comtoises a été calculé et fixé par nos experts miniers. Est entendu par niveau optimal "meilleur compromis entre entretiens et production" et non niveau maximal. Sauf réforme majeure des mines par notre Suzerain, il ne pourra être décidé par quiconque de modifier ces niveaux optimaux. Les niveaux ont été fixés comme suit :
- Mine de fer au niveau 10 soit 1.52 kg fer/travailleur - Mine de pierre au niveau 11 soit 2.73 qx pierre/travailleur - Mine d'or au niveau 10 soit 50.40 écus/travailleur.
Des salaires des mineurs :
Le salaire des mineurs est fixé par le décret comtal relatif aux salaires minimums. Exceptionnellement, le salaire des mineurs pourra être augmenté sur un ou toutes les mines, pour une raison impérieuse et une durée clairement définie, et validé par un vote du Parlement dans un délai de 5 jours. - Version proposée a écrit:
- Charte du Commissaire aux Mines
En prenant ses fonctions, le commissaire aux mines s'engage à respecter cette charte qui ne pourra être révisé que par le Parlement. Le non-respect de cet engagement est passible d'un procès pour trahison voire haute trahison selon la gravité des faits.
I- Définition :
Le CAM est responsable de l’entretien et de l’amélioration des mines lorsque celles ci sont en mode manuel, il est chargé de surveiller leur bonne tenue dans le cas contraire. En cas d’éboulement, de baisse de rendement suite à des oublis d'entretien, ou encore de baisse de rendement naturelle non signalée, il est déclaré premier responsable de cette défaillance, sauf signalement d'absence ou d'indisponibilité.
Il est membre du trio économique du Parlement (composé du Commissaire au Commerce, du Bailli et de lui même) et peut se faire aider de l'Assistant au Conseil Economique (ACE).
II- Devoirs :
Le CaM doit suivre la Procédure d'entretien des mines (Article 4 du Livre IV du Codex).
Il a pour devoir de faire chaque jour un rapport des mines dans le registre prévu à cet effet en chambre de l'économie et de compléter le tableaux d'information [fichier on line] afin d'évaluer les fréquentations théoriques des mines.
III- Les Mines Franc Comtoises :
De la localisation des mines :
- Mine 1 : Mine d'or partagée entre Saint-Claude et Poligny - Mine 2 : Mine de fer pour Pontarlier - Mine 3 : Carrière de pierre partagée entre Luxeuil et Vesoul - Mine 4 : Mine de fer pour Dole
De la fermeture des mines:
Une mine ne pourra être fermée qu'avec l'autorisation du Franc-Comte.
Des capacités des mines :
La capacité des mines doit toujours être optimale, c'est-à-dire adaptée selon les fréquentations et consommations de la période en cours. Cependant, pour procéder à la décision de diminution du nombre maximal de mineurs autorisés chaque jour (100 mineurs pour la mine de pierre & la mine d'or, et 50 mineurs pour les deux mines de fer), la décision doit impérativement être accompagnée de l'aval du Franc-Comte.
Des niveaux des mines :
Le niveau optimal des 4 mines franc-comtoises a été calculé et fixé par nos experts miniers. Est entendu par niveau optimal "meilleur compromis entre entretiens et production" et non niveau maximal. Sauf réforme majeure des mines par notre Suzerain, il ne pourra être décidé par quiconque de modifier ces niveaux optimaux. Les niveaux ont été fixés comme suit :
- Mine de fer au niveau 10 soit 1.52 kg fer/travailleur - Mine de pierre au niveau 11 soit 2.10 qx pierre/travailleur - Mine d'or au niveau 10 soit 50.40 écus/travailleur.
Des salaires des mineurs :
Le salaire des mineurs est fixé par le décret comtal relatif aux salaires minimums. Exceptionnellement, le salaire des mineurs pourra être augmenté sur un ou toutes les mines, pour une raison impérieuse et une durée clairement définie, et validé par un vote du Parlement dans un délai de 5 jours. POUR [0] :
CONTRE [0] :
ABSTENTION [0] :Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant. Merci. N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :_Max, Jontas, Imladris, Sacrai, Rubella, Adso, Elaessya, Leonin, Lineluna, Derdekan, Elfriede., Macricri. N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :Anteu, Valaraukar, Slicer59, Mlle_sunny, Crro, Shenkj_, Sharlen. | |
| | | Lineluna Réservé
Nombre de messages : 98 Date d'inscription : 28/03/2009
| Sujet: Re: [VOTE URGENT 15/03 AU 18/04] Amendement de la Charte du CaM Jeu 16 Avr 2009 - 7:55 | |
| POUR [1] : Lineluna,
CONTRE [0] :
ABSTENTION [0] :
Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant. Merci.
N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :
_Max, Jontas, Imladris, Sacrai, Rubella, Adso, Elaessya, Leonin, Derdekan, Elfriede., Macricri.
N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :
Anteu, Valaraukar, Slicer59, Mlle_sunny, Crro, Shenkj_, Sharlen. | |
| | | Derdekan Troubadour
Nombre de messages : 5678 Date d'inscription : 17/05/2008
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: [VOTE URGENT 15/03 AU 18/04] Amendement de la Charte du CaM Jeu 16 Avr 2009 - 8:03 | |
| POUR [2] : Lineluna, Derdekan
CONTRE [0] :
ABSTENTION [0] :
Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant. Merci.
N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :
_Max, Jontas, Imladris, Sacrai, Rubella, Adso, Elaessya, Leonin, Elfriede., Macricri.
N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :
Anteu, Valaraukar, Slicer59, Mlle_sunny, Crro, Shenkj_, Sharlen.
Une sorte de mise à jour de la charte, quoi. | |
| | | Léonin Monmouth Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 8590 Age : 43 Localisation : 7 avenue Grimont, Poligny Date d'inscription : 20/07/2007
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: [VOTE URGENT 15/03 AU 18/04] Amendement de la Charte du CaM Jeu 16 Avr 2009 - 9:34 | |
| POUR [3] : Lineluna, Derdekan, Leonin
CONTRE [0] :
ABSTENTION [0] :
Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant. Merci.
N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :
_Max, Jontas, Imladris, Sacrai, Rubella, Adso, Elaessya, Elfriede., Macricri.
N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :
Anteu, Valaraukar, Slicer59, Mlle_sunny, Crro, Shenkj_, Sharlen. | |
| | | Adso Moulin à paroles
Nombre de messages : 2201 Date d'inscription : 28/11/2007
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: [VOTE URGENT 15/03 AU 18/04] Amendement de la Charte du CaM Jeu 16 Avr 2009 - 11:41 | |
| POUR [4] : Lineluna, Derdekan, Leonin, Adso
CONTRE [0] :
ABSTENTION [0] :
Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant. Merci.
N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :
_Max, Jontas, Imladris, Sacrai, Rubella, Elaessya, Elfriede., Macricri.
N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :
Anteu, Valaraukar, Slicer59, Mlle_sunny, Crro, Shenkj_, Sharlen.[/quote] | |
| | | valaraukar Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 11455 Localisation : Dole Date d'inscription : 15/12/2005
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: [VOTE URGENT 15/03 AU 18/04] Amendement de la Charte du CaM Jeu 16 Avr 2009 - 11:42 | |
| POUR [4] : Lineluna, Derdekan, Leonin, Adso
CONTRE [1] : Valaraukar,
ABSTENTION [0] :
Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant. Merci.
N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :
_Max, Jontas, Imladris, Sacrai, Rubella, Adso, Elaessya, Elfriede., Macricri.
N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :
Anteu, Slicer59, Mlle_sunny, Crro, Shenkj_, Sharlen.
Contre la modulation de la capacité et Pour la modification pour la mine de pierre. Si le CAM est une bille et le Franc-comte aussi ca fait quoi ? Les mines doivent etre a fond, si on doit diminuer la capacité c'est par absence de fer et seulement pour ca, et pour en arriver a ne pas avoir de fer il faut laisser pourrir la situation pendant 1 à 2 mois. | |
| | | Mlle_sunny Volubile
Nombre de messages : 2339 Localisation : Poligny Date d'inscription : 18/01/2008
| Sujet: Re: [VOTE URGENT 15/03 AU 18/04] Amendement de la Charte du CaM Jeu 16 Avr 2009 - 15:12 | |
| POUR [5] : Lineluna, Derdekan, Leonin, Adso, Sunny
CONTRE [1] : Valaraukar,
ABSTENTION [0] :
Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant. Merci.
N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :
_Max, Jontas, Imladris, Sacrai, Rubella, Adso, Elaessya, Elfriede., Macricri.
N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :
Anteu, Slicer59, Crro, Shenkj_, Sharlen | |
| | | Imladris Franc-Comte
Nombre de messages : 25292 Age : 41 Localisation : Voiteur Date d'inscription : 19/10/2007
Feuille de personnage Pseudo IG: Imladris Type de personnage: PJ
| Sujet: Re: [VOTE URGENT 15/03 AU 18/04] Amendement de la Charte du CaM Jeu 16 Avr 2009 - 20:21 | |
| POUR [5] : Lineluna, Derdekan, Leonin, Adso, Sunny
CONTRE [2] : Valaraukar, Imladris,
ABSTENTION [0] :
Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant. Merci.
N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :
_Max, Jontas, Sacrai, Rubella, Adso, Elaessya, Elfriede., Macricri.
N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :
Anteu, Slicer59, Crro, Shenkj_, Sharlen | |
| | | slicer59 Prolixe
Nombre de messages : 466 Age : 69 Localisation : Luxeuil Date d'inscription : 27/08/2008
| Sujet: Re: [VOTE URGENT 15/03 AU 18/04] Amendement de la Charte du CaM Ven 17 Avr 2009 - 8:07 | |
| POUR [5] : Lineluna, Derdekan, Leonin, Adso, Sunny
CONTRE [2] : Valaraukar, Imladris,
ABSTENTION [1] : Slicer59,
Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant. Merci.
N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :
_Max, Jontas, Sacrai, Rubella, Adso, Elaessya, Elfriede., Macricri.
N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :
Anteu, Crro, Shenkj_, Sharlen | |
| | | Sharlen Prolixe
Nombre de messages : 466 Age : 49 Localisation : 7 avenue de luxeuil a vesoul Date d'inscription : 23/06/2008
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: [VOTE URGENT 15/03 AU 18/04] Amendement de la Charte du CaM Ven 17 Avr 2009 - 13:16 | |
| POUR [5] : Lineluna, Derdekan, Leonin, Adso, Sunny
CONTRE [2] : Valaraukar, Imladris,
ABSTENTION [1] : Slicer59,Sharlen
Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant. Merci.
N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :
_Max, Jontas, Sacrai, Rubella, Adso, Elaessya, Elfriede., Macricri.
N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :
Anteu, Crro, Shenkj_, _________________ | |
| | | Elfriede Volubile
Nombre de messages : 2877 Date d'inscription : 01/07/2008
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: [VOTE URGENT 15/03 AU 18/04] Amendement de la Charte du CaM Ven 17 Avr 2009 - 16:03 | |
| POUR [6] : Lineluna, Derdekan, Leonin, Adso, Sunny, Elfriede
CONTRE [2] : Valaraukar, Imladris,
ABSTENTION [1] : Slicer59,Sharlen
Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant. Merci.
N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :
_Max, Jontas, Sacrai, Rubella, Adso, Elaessya, Macricri.
N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :
Anteu, Crro, Shenkj_ | |
| | | Rubella Moulin à paroles
Nombre de messages : 2091 Age : 36 Localisation : Pontarlier Date d'inscription : 09/05/2006
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: [VOTE URGENT 15/03 AU 18/04] Amendement de la Charte du CaM Ven 17 Avr 2009 - 22:19 | |
| POUR [6] : Lineluna, Derdekan, Leonin, Adso, Sunny, Elfriede
CONTRE [3] : Valaraukar, Imladris, Rubella
ABSTENTION [2] : Slicer59, Sharlen
N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :
_Max, Jontas, Sacrai, Adso, Elaessya, Macricri.
N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :
Anteu, Crro, Shenkj_ | |
| | | shenkj_ Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 8025 Localisation : Saint Claude Date d'inscription : 18/10/2007
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: [VOTE URGENT 15/03 AU 18/04] Amendement de la Charte du CaM Ven 17 Avr 2009 - 23:13 | |
| POUR [6] : Lineluna, Derdekan, Leonin, Adso, Sunny, Elfriede
CONTRE [4] : Valaraukar, Imladris, Rubella, Shenkj
ABSTENTION [2] : Slicer59, Sharlen
N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :
_Max, Jontas, Sacrai, Adso, Elaessya, Macricri.
N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :
Anteu, Crro | |
| | | Jontas Poète
Nombre de messages : 10895 Date d'inscription : 18/08/2005
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: [VOTE URGENT 15/03 AU 18/04] Amendement de la Charte du CaM Sam 18 Avr 2009 - 1:35 | |
| POUR [6] : Lineluna, Derdekan, Leonin, Adso, Sunny, Elfriede
CONTRE [4] : Valaraukar, Imladris, Rubella, Shenkj
ABSTENTION [3] : Slicer59, Sharlen, Jontas
N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :
_Max, Sacrai, Adso, Elaessya, Macricri.
N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :
Anteu, Crro | |
| | | Sacrai Franc-Comte
Nombre de messages : 5009 Date d'inscription : 08/06/2006
| Sujet: Re: [VOTE URGENT 15/03 AU 18/04] Amendement de la Charte du CaM Sam 18 Avr 2009 - 23:14 | |
| POUR [6] : Lineluna, Derdekan, Leonin, Adso, Sunny, Elfriede
CONTRE [5] : Valaraukar, Imladris, Rubella, Shenkj, Sacrai
ABSTENTION [3] : Slicer59, Sharlen, Jontas
N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :
_Max, Adso, Elaessya, Macricri.
N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :
Anteu, Crro | |
| | | _Max Conteur
Nombre de messages : 3424 Localisation : Au soleil... Date d'inscription : 03/05/2007
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: [VOTE URGENT 15/03 AU 18/04] Amendement de la Charte du CaM Dim 19 Avr 2009 - 0:28 | |
| POUR [7] : Lineluna, Derdekan, Leonin, Adso, Sunny, Elfriede, _Max
CONTRE [5] : Valaraukar, Imladris, Rubella, Shenkj, Sacrai
ABSTENTION [3] : Slicer59, Sharlen, Jontas
N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :
Adso, Elaessya, Macricri.
N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :
Anteu, Crro | |
| | | Elaessya Exubérant
Nombre de messages : 1526 Age : 40 Localisation : 85 avenue de la forêt, Vesoul Date d'inscription : 30/07/2008
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: [VOTE URGENT 15/03 AU 18/04] Amendement de la Charte du CaM Dim 19 Avr 2009 - 3:32 | |
| POUR [7] : Lineluna, Derdekan, Leonin, Adso, Sunny, Elfriede, _Max
CONTRE [6] : Valaraukar, Imladris, Rubella, Shenkj, Sacrai, Elaessya
ABSTENTION [3] : Slicer59, Sharlen, Jontas
N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :
Adso, Macricri.
N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :
Anteu, Crro _________________ | |
| | | _Max Conteur
Nombre de messages : 3424 Localisation : Au soleil... Date d'inscription : 03/05/2007
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: [VOTE URGENT 15/03 AU 18/04] Amendement de la Charte du CaM Dim 19 Avr 2009 - 5:36 | |
| 3 jours, fin du vote.
Amendement admis par le parlement par sept voix favorables, contre six, avec trois abstentions.
Avertissement pour Macricri. | |
| | | Contenu sponsorisé
| Sujet: Re: [VOTE URGENT 15/03 AU 18/04] Amendement de la Charte du CaM | |
| |
| | | | [VOTE URGENT 15/03 AU 18/04] Amendement de la Charte du CaM | |
|
Sujets similaires | |
|
| Permission de ce forum: | Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
| |
| |
| |