Sir_Constantin Communicatif
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| Sujet: [AC] Escroquerie (Mais) Chantal1210 Dim 22 Mar 2009 - 19:20 | |
| Dame Chantale1210 s'est rendue coupable d’escroquerie en vendant à la Gendarmerie 1 épis de maïs au prix de 5,05écus,donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Vesoul soit à 3,65 écus. Montant du Gain perçu : 1,40 écusPreuves : Missive envoyée au contrevenant : - Citation :
Vous avez été prise en flagrant délit d'escroquerie. En effet, vous avez vendue à la Gendarmerie 1 épi de maïs à un prix de 5,05écus,ce qui est interdit par la loi. Le prix maximum autorisé est de (3,65 écus.)
La mairie de Vesoul a fixé une grille des prix : http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3
Je vous somme donc de prendre rendez-vous pour racheter cette épi de màïs que vous venez de me vendre au prix de 5,05, et de retirer du marché les autres épis non conforme.
Si lors de votre prochaine connexion vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat contacté moi pour convenir d'un rendez-vous
Sir_Constantin, Gendarme de Vesoul Fiche du Contrevenant : - Citation :
- Fiche de Chantal1210
Né(e) le 26 Février 2009
Dernière adresse connue Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ Comté/Duché : Franche-Comté Village : Vesoul
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Chantal1210 possède un culture du blé.
Dernière connexion le 24 Mars 2009 à 22h48 Casier
Dernière édition par Sir_Constantin le Sam 28 Mar 2009 - 0:43, édité 4 fois | |
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Elfriede Volubile
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| Sujet: Re: [AC] Escroquerie (Mais) Chantal1210 Mar 24 Mar 2009 - 11:25 | |
| Au lieu de mettre en lien la fiche de la contrevenante, il faut la copier ici .. ca permet de voir s'il y a eu reconnexion ou pas ...
Et vous avez eu une réponse ? | |
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Sir_Constantin Communicatif
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| Sujet: Re: [AC] Escroquerie (Mais) Chantal1210 Mer 25 Mar 2009 - 2:17 | |
| ( Désolé , je n'ai eu que la réponse aujourd'hui ) Réponse du Contrevenant : - Citation :
bonjour je souhaite vous racheter ce sac donner moi les demarche a faire pour vous le racheter et excuser moi car je n'en savais rien coordialement
chantal1210 Seconde missive adressée au Contrevenant : - Citation :
- Bonjour à vous,
Je vous met un sac de maïs à 5,05 sur le marché, je vous prie de le racheter et vous conseil de lire la liste des prix de Vesoul la prochaine fois.
Bien à vous,
Sir_Constantin, Gendarme de Vesoul | |
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Sir_Constantin Communicatif
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Jerome du Val d'Haine Ex Franc-Comte
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| Sujet: Re: [AC] Escroquerie (Mais) Chantal1210 Sam 28 Mar 2009 - 0:38 | |
| affaire classée pour arrangement à l'amiable casier à mettre à jour | |
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| Sujet: Re: [AC] Escroquerie (Mais) Chantal1210 | |
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