[Clos] Artmaniak - TALP

Ville de Luxeuil

Résumé:
Artmaniak est accusé de Trouble à l'ordre public pour avoir exprimé, à de nombreuses reprises, au bureau des plainte de Luxeuil, des commentaires irrévérentieux envers le travail des gendarmes, perturbant par la même occasion le bon déroulement des autres plaintes, mettant ainsi à mal le bon fonctionnement de la Justice.

Malgré plusieurs demandes réitérées de mettre un termes à ses commentaires dénigrants et inutiles en salle des plaintes, il n'a manifestement pas compris, le dernier post du genre datant de ce matin (jeudi 19 mars).

lien vers le dossier : dossier Artmaniak

Dernier village où ce personnage a été recensé: Luxeuil [Franche-Comté], aujourd'hui à 5h40.

Accusation :

Citation :

Votre Honneur,

Comparait devant vous le sieur Artmaniak, bien connu de nos services.
Il a, à de nombreuses reprises, causé des entraves au bon fonctionnement de la Gendarmerie de Luxeuil de part des commentaires que je qualifierais de parfois immodérés, parfois irrespectueux, parfois les deux. Il a ainsi semé la zizanie au bureau des plaintes, empêchant l'arrivée et la prise en charge claire d'autres plaignants.

Malgré les multiples demandes de cessation de la part des Gendarmes, malgré qu'ils l'aient prévenu de demander un procès, le sieur s'est entêté en ses propos désobligeants.

Accusé, je vous cède la parole.
Vous pouvez bien évidemment vous faire représenter par un avocat.

Fait ce jour, le trente et unième du mois de mars, en l'an 1457.

Citation :

Première plaidoirie de la défense

Oui je suis connu des services de la gendarmerie tantôt pour lavoir servit tantôt pour avoir fait quelque petite bêtise que certain nommerons de monumentales. Enfin pour cela j�ai été jugé.
Mon accusateur a dit en parlant de moi : « Il a, à de nombreuses reprises, causé des entraves au bon fonctionnement de la Gendarmerie de Luxueil de part des commentaires que je qualifierais de parfois immodérés, parfois irrespectueux, parfois les deux. » et bien soit revoyons les conditions par lesquels ces acte se sont produit !
Parfois parce que je porte plainte et que ma plainte n�est pas écouter je refais une relance�et voyait comment monsieur le prévôt me répond lors de cette relance.
Ensuite nous somme plusieurs a être exaspéré de voir que la gendarmerie ne nous écoute pas, elle ne prend pas en compte nos plainte envers elle. Oui nous nous plaignons du fait que personne ne prend nos plaintes, personne ne nous répond même pour nous dire si oui ou non elles sont acceptable ou quoi que ce soir, qui a tendance a entamer notre patience toute aristotélicienne.
Je suppose aussi le fait que Artifice prévôt a ce moment là et qui a fait ma demande de dossier en TALP a laisser ses émotions plus que mauvaise a mon intention(en effet bizarrement je suis le seul a qui ce dossier est arrivé !)

Je suis un diacre désespérait par le fonctionnement de la gendarmerie et j�ai osé le dire.
Alors que ma seul demande était une plainte et aussi qu�on écoute ce que javas a dire !je ferait noter que j�ai même demander a ce qu�on en parle ailleurs que dans ce fameux lieu de plainte mais que là non plus je n�ai pas été écouté et donc je n�ai eu le choix d�en parler là ou on m�en interdisait !
On a essayé surtout de nous faire terre sur ce désagréable accueil que nous fait la gendarmerie.
Je ne demander que des explications et j�ai eu des menace de plainte parce que je voulais la charretée !
Maintenant je ne réclame aucune clémence du juge qui ne le sera probablement pas pour un « récidiviste » . J�admets ce que l�on me reproche�même si les insultes�hum pas sur que je fusse plus insultant que mon interlocuteur prévôt !
Je ne réclame qu�une seule chose alors ! Que l�on nous laisse nous exprimer et nous plaindre de la gendarmerie quand elle ne fait pas son travail et quelle ne sen justifie pas !

Je vous remercie de m�avoir écouté malgré tout.

Artmaniak ; Diacre de Luxeuil

Dernier village où ce personnage a été recensé: Vesoul [Franche-Comté], aujourd'hui à 6h43.

Accusation :

Citation :

Messire, accuser le Prévot des Maréchaux de subjectivité est une chose grave. Vous devriez y réfléchir à deux fois avant de proférer de tels propos. Vous pouvez bien évidemment vous plaindre si vous estimez être dans votre bon droit, cependant est-ce pour autant une raison de perturber la réception de plaintes d'autres victimes ? Nenni ! Ce n'est pas pour rien que des supérieurs existent ! C'est pour les saisir si nécessaire !

Votre Honneur,
Non content de monopoliser la parole au bureau des plaintes, l'accusé vient encore en rajouter une couche ici. Pourtant c'est bien en ces lieux qu'il aurait pu saisir l'opportunité d'éclaircir les affaires qui lui ont causé tant de tracas.

Je sollicite une amende de 50 écus pour trouble à l'ordre public, une majoration de 50 écus pour récidive, ainsi que vous teniez compte des circonstances aggravantes de l'affaire : l'accusé a tout à fait le droit d'être en désaccord, mais pas de calomnier.

Fait ce jour, le sept avril de l'an 1457.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

Je ne calomnie en rien puisque je ne fais que montrer des fait�je ne suis pas le premier a avoir montrer mon mécontentement et ni le dernier..

Ensuite il na JAMAIS voulu que cela se règle�ou avez-vous vu cela ? il a toujours été obtus et fermer a mes demande�récidive ? Hum ou ça ?mais passons cela

La peine je l�accepte mais je refuse de payer et que cela ne change rien au problème�

Je n�ai pas la prose de mon accusateur mais j�ai l�esprit et la conscience tranquille !

Voila qui est dit ,désolé d�être désagréable, mauvaise journée et surtout un homme qui se dresse devant moi en se cachant derrière une fonction� un prévôt n�est pas moins un homme� alors je ne vois pas la différence avec une autre homme�

Et on ne ma jamais vu ni calomnier ni mentir et j�ai toujours assumé mes actes�et même artifice ne pourra pas dire le contraire

Citation :

Le juge regarda l'accusé. Il le connaissait fort bien. Il décida de rendre son verdict :

Accusé, levez-vous! Avant de rendre mon verdict, je vais vous énoncer la loi concernant les plaintes dans le codex Livre IV sur les procédures.
* 1. Le dépôt de plainte du plaignant se fera au bureau des plaintes dans la gendarmerie concernée. La plainte peut se faire éventuellement en gargote. La plainte doit être publique ou via une missive (IG) à la prévôté ou au procureur ce qui signifie que les plaintes via mp ou mésange ne sont pas recevables. Néanmoins, le gendarme doit orienter le plaignant vers le bon bureau s’il reçoit une plainte via courrier.
Au dépôt de la plainte, le dossier et le casier sera créé à l'appréciation du gendarme. De plus, le procureur peut intervenir pour des infractions majeures s’il le juge.
Le gendarme avertit la personne visée par la plainte qui doit y répondre dans un délai de 48 heures.

3. Il va de soi que le gendarme doit rester neutre et objectif dans son travail. Aucun commentaire ou jugement personnel ne doit être fait. Néanmoins, le gendarme peut réaliser des devoirs complémentaires en posant des questions au plaignant ou en recherchant des témoins.
Le plaignant est autorisé à demander des nouvelles de sa plainte si aucune réponse ne lui a été fournie par les autorités compétentes dans les 48h. Avant la fin de ce délai, aucune autre intervention ne doit être faite sans l'aval d'un gendarme, sous peine de se voir poursuivi pour Trouble à l'Ordre Public.

4. Le gendarme statuera sur la recevabilité de la plainte au regard de la loi et vérifiant ainsi que le délit en question est bien une infraction.
La non recevabilité de la plainte doit être argumentée au regard de la Loi et des preuves.

5. Le plaignant prend acte de la décision prise (plainte recevable ou pas).


7. Si le plaignant n'est pas satisfait de la décision prise (plainte non recevable), il peut contacter le prévôt des maréchaux qui vérifiera si la plainte a été correctement traitée.

8. Dernier recours de la part du plaignant : le procureur sera le seul à trancher sur la recevabilité d'une plainte ou non. *

Messire, au regard de la loi, vous êtes en infraction. Vous avez constaté un retard dans le traitement de vos plaintes mais au lieu d'en référer au supérieur du gendarme ou au procureur, vous avez préféré humilier le gendarme en question et insinuer que la Prévôté ne faisait pas son travail. Ayant été ancien gendarme, j'aurais cru que vous saviez la difficulté de faire ce travail et auriez été respectueux de vos anciens collègues et de la procédure.

Pour cela, je vous déclare coupable de troubles à l'ordre public et vous condamne à deux jours de prison. Je vous donne le livre des procédures pour lecture. Ca vous fera du bien de le lire.

Qu'on l'emmène en prison!

* Fait à Dole le 13 avril 1457 par le juge Imladris Van Ansel *