[AC][Procès clos] Esclavagisme: Assassinscreed / Helena_di_malte

Assassinscreed s'est rendu coupable d'esclavagisme en embauchant Dame Helena_di_malte pour un salaire de 12 écus, donc non conforme à la grille des salaires envigueur à Poligny (de 0 à 4 points de caractéristique =15 écus)

Gain perçu : 3 écus.

Preuve:


Fiche du contrevenant:Assassinscreed

Citation :

Né(e) le 08 Mars 2007
Assassinscreed fête son anniversaire le 15 Décembre.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Poligny
Niveau : 3
Points de réputation : 104
Argent : 1286
Assassinscreed est meunier.
Assassinscreed possède un culture du blé et un potager.
Dernière connexion le 08 Mars 2009 à 10h07

Missive au contrevenant

Citation :

Monsieur,

Ce 8 mars, vous avez engagé dame Helena di malte pour 12 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté.
Le salaire minimum est de 15 écus pour de 0 à 4 points de caractéristiques.
La grille des salaires est affichée à la mairie soit ici http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3
Je vous invite à me contacter sous deux jours afin de convenir du remboursement du salaire non perçu par votre employé soit 3 écus.
La gendarmerie remboursera ensuite votre victime.
Dans le cas contraire, nous intenterons un procès contre vous pour esclavagisme, où vous risquez des peines d'amende voire plus si récidive. Dans ce cas, il vous sera loisible de vous faire défendre par un avocat (contactez le greffier à cet effet).

Bien à vous

Major Jerome du Val d'Haine,
Gendarmerie de Poligny

Missive à la victime

Citation :

Madame,

Ce 8 mars, vous avez été engagé par le Sieur Assassinscreed pour un salaire de 12 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté.
Le salaire minimum auquel vous aviez droit est fixé à 15 écus pour 0 à 4 points de caractéristiques.
La grille des salaires est affichée à la mairie soit ici http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3
Aussi, je vous prie de me contacter afin que la gendarmerie vous rembourse le non perçu pour cet emploi soit 3 écus.
Bien à vous,

Major Jerome du Val d'Haine,
Gendarmerie de Poligny

Casier de Assassinscreed

Réponse de la victime

Citation :

Expéditeur : Helena_di_malte
Date d'envoi : 2009-03-08 19:32:46

Bien le bonjour Messire

Je suis navrée je ne me souvenais plus de la grille des salaires apparemment je me suis faite avoir l'on dirait

Et bien je le saurais pour la prochaine fois, je suis sincerement navrée des desagrements que j'aurais pu vous faire subir Messire vous m'en voyez vraiment desolée

Bien sincerement

Helena_di_Malte

Ma réponse en vue de la transaction:

Citation :

Madame,

Vous n'êtes pas en cause dans cette affaire.
Afin d'être dédommagée du salaire non perçu, je vous propose de mettre en vente à mon intention sur le marché de Poligny, une miche de pain à 9.50 écus (soit 3 écus de plus que son prix).
Cette différence de 3 écus constituera votre remboursement.
Veuillez m'aviser de la mise en vente du pain sur le marché.

Bien à vous,

Major Jerome du Val d'Haine

Citation :

Assassinscreed

Dernière connexion le 12 Mars 2009 à 14h03

Rappel adressé au contrevenant:

Citation :

Monsieur,

Vous avez été aperçu ce jour à Poligny, pourtant, nous sommes toujours sans réponse à notre précédente missive.
POUR RAPPEL:
Ce 8 mars, vous avez engagé dame Helena di malte pour 12 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté.
Le salaire minimum est de 15 écus pour de 0 à 4 points de caractéristiques.
La grille des salaires est affichée à la mairie soit ici http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3
Je vous invite à me contacter sans délai afin de convenir du remboursement du salaire non perçu par votre employé soit 3 écus.
La gendarmerie se charge de rembourser votre employée.
faute de réponse, nous intenterons un procès contre vous pour esclavagisme, où vous risquez des peines d'amende voire plus si récidive. Dans ce cas, il vous sera loisible de vous faire défendre par un avocat (contactez le greffier à cet effet).

Bien à vous

Major Jerome du Val d'Haine,
Gendarmerie de Poligny

Citation :

Assassinscreed
Dernière connexion le 15 Mars 2009 à 20h06

demande de procès

Verdict

Citation :

* Le juge écouta attentivement les interventions des uns et des autres et rendit son verdict *

Accusé levez-vous !

Il est vrai qu'il n'est pas tous les jours évident de voir que l'on a des courriers dans notre volière mais là ce fut le cas.

Votre étourderie vous coûtera 6 écus et je vous déclare coupable.

* Fait à Dole le 26 mars 1457 par le juge Imladris Van Ansel *

Procès Clos : Coupable. Condamné à une amende de 6 écus.
Casier à mettre à jour