[Clos] Non respect de fermeture des frontières et naturalisation : Rachel.

Ville : Vesoul

résumé :

Dame Rachel. s'est rendu coupable de non respect de la fermetures des frontières et est entré sur Vesoul sans autorisation le 14 février 1457.
Une lettre lui a été envoyé la prévenant de sa mise en procès.
Elle a emménagé dès le lendemain toujours sans autorisation.

dossier

Accusation :

Citation :

*Une affaire de passage de frontière illégal, ainsi que de naturalisation sans autorisation. Elaessya, nouvellement procureur, se demandait bien pourquoi les gens ne répondaient même pas aux courriers de la gendarmerie. C'était déplorable.
Le Procureur se rendit à la barre.*

Votre honneur,

Comparait maintenant devant nous Dame Rachel.

Cette femme a désobéit à la déclaration de fermeture des frontières de Franche Comté, émise par le Franc-Comte à l'hiver débutant, et maintenue depuis.

Elle stipule en effet que le passage en territoire comtois ne peut s'effectuer que sur l'autorisation des autorités compétentes de Franche Comté, or l'accusée s'est vraisemblablement introduit illicitement et installée en la ville comtoise de Vesoul, selon la gendarme Isabelle2, dont la parole n'est pas à mettre en doute.

Si l'accusée a quelque chose à déclarer, ou si elle a trouvé un avocat pour prétendre à sa défense, je vous propose de l'écouter.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Votre honneur,

Je suis membre de la garde épiscopale. J'ai quitté la Lorraine pour m'établir en Franche-Comté, terre de mes ancêtres. J'ai été attaqué sur le chemin, ce qui m'a fait perdre tous mes biens. Je me suis installée à Vesoul, enfin, espérant goûter à un peu de repos. Je me retrouve devant cette cour sans trop comprendre, ne sachant ni lire, ni écrire.
J'implore votre clémence. La vie ne m'a pas épargné jusque là.

Réquisitoire :

Citation :

Accusée Rachel, je sollicite la relaxe si, sous deux jours entiers hors retraite ou impossibilité de présentation, vous quittez la Franche Comté et vous excusez pour votre non respect de nos lois. Si vous ne vous exécutez pas, je demande au juge de vous condamner à la peine de 16 écus, qu’il vous soit fait lecture de cela.

Fait ce jour, le dix neuf mars de l'an 1457.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

* Imladris chercha après l'accusée mais ne la vit pas. Il regarda l'affaire et leva les yeux au ciel... *

Bon ben vu que ça date et que l'accusée n'est pas là, je prononce la relaxe.

* Fait à Dole le 23 mars 1457 par le juge Imladris Van Ansel *