[CLOS : relaxe] [17/06] non respect fermeture des frontieres : Brudegal

Ville : Saint Claude

Résumé :
Sieur Brudegal s'est rendu coupable de non respect de la fermetures des frontieres et est entré sur Saint Claude sans autorisation .
Une lettre lui a été envoyé la prevenant de sa mise en procés .

Dossier

Code:

Monsieur le juge,
L'accusé ci présent aurait franchi les frontières de nostre Comté pour y entrer alors que ceci est formellement interdit.
Je laisse la parole à l'accusé, qui peut prendre un avocat si il le veut.

Faict en Dole le second de Février.

Situation du contrevenant, le 13/03/1457 :

Citation :

Brudegal entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Dernière connexion le 27 Février 2009 à 20h08
Saint Claude [Franche-Comté], aujourd'hui à 13h58.

A surveiller !

Dernier village où ce personnage a été recensé: Saint Claude [Franche-Comté], aujourd'hui à 16h54.


Brudegal entreprend actuellement une retraite spirituelle.


Dernière connexion le 27 Février 2009 à 20h08

Dernier village où ce personnage a été recensé: Saint Claude [Franche-Comté], aujourd'hui à 10h30.

Toujours en retraite


Dernière connexion le 27 Février 2009 à 20h08

Dernier village où ce personnage a été recensé: Saint Claude [Franche-Comté], aujourd'hui à 11h03.

Encore en retraite

bon, on clos le dossier ? c'est encore un franchissement de frontière...

Ok je clos ce soir si j'ai pas d'objection du juge.

Citation :

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Fermeture de frontière, je vais passer

Noté je classe

A ne classer que quand l'affaire est jugée... (IG toujours visible )

Citation :

Réquisitoire de l'accusation
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Je comprend pas.

Comment ça toujours visible ?

Le procès a été lancé, en fait... mais personne n'a participé (même pas le procureur^^)

Donc il ne faut classer ce dossier que quand le juge le fermera IG.

Ok merci

Dernier village où ce personnage a été recensé: Saint Claude [Franche-Comté], aujourd'hui à 9h47.

Toujours en Retraite

Dernière connexion le 27 Février 2009 à 20h08

Dernier village où ce personnage a été recensé: Saint Claude [Franche-Comté], aujourd'hui à 7h41.

Toujours en Retraite

Dernière connexion le 26 Avril 2009 à 14h40

Dernier village où ce personnage a été recensé: Saint Claude [Franche-Comté], aujourd'hui à 7h40.


Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Champagne (Domaine Royal)
Village : Conflans-lès-Sens

Brudegal entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Niveau : 1
Points de réputation : 20
Argent : 22

Brudegal ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 26 Avril 2009 à 14h40

Dernier village où ce personnage a été recensé: Saint Claude [Franche-Comté], aujourd'hui à 7h39.

Brudegal entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Niveau : 1
Points de réputation : 20
Argent : 29

Brudegal ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 26 Avril 2009 à 14h40

Dernier village où ce personnage a été recensé: Saint Claude [Franche-Comté], aujourd'hui à 8h44.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Champagne (Domaine Royal)
Village : Conflans-lès-Sens

Brudegal entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Niveau : 1
Points de réputation : 20
Argent : 29

Brudegal ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 26 Avril 2009 à 14h40

Dernier village où ce personnage a été recensé: Saint Claude [Franche-Comté], aujourd'hui à 8h54.

Brudegal entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Niveau : 1
Points de réputation : 20
Argent : 29

Brudegal ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 26 Avril 2009 à 14h40

on ne relaxerait pas ça?

allez proc dis oui!!

ah c'est uen fermeture de frontière

oui si vous voulez, je m'en fous un peu

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernier village où ce personnage a été recensé: Saint Claude
Sorti de retraite, présent en FC. Allons y

Citation :

Compte tenu de l'ancienneté de l'affaire ainsi que du caractère obsolète de la faute, je prononce la relaxe de l'accusé.

* Fait à Dole le 17 juin 1457 par le juge Elaessya *

Je classe.