[Clos] Non respect fermeture des frontieres :Angel81

Ville : Pontarlier

Dame Angel81 s'est rendu coupable de non respect de la fermeture des frontières et est entré sur Pontarlier sans autorisation .
Une lettre lui a été envoyé la prévenant de sa mise en procès .

dossier

Citation :

Bnjour messire

Je suis Yoyo73, maire du canton de Grandson en Confédération Helvétique.

Je vous écrit concernant dame Angel81. En effet, elle m'a demandé d'écrire à la Franche Comté car elle se rendait en Lorraine pour aller chercher son fillot. Je lui ai promis, et suite à quelques dossiers d'importance, j'ai malheureusement omis de le faire...

Elle se retrouve aujourd'hui en procès, et c'est quelque peu de ma faute. Je sais que la loi est la loi, mais si vous pouviez classer l'affaire sans suite, je vous en serait reconnaissant pour elle.

Les frontières de Grandson sont en théorie interdites aux franc comtois, mais j'ai décidé de ne pas pénaliser les simples voyageurs, qui traversent parfois les terres pour de simples retrouvailles familiales.

Merci d'avance

Aristote vous garde

Yoyo73
Avoyer du canton souverain de Grandson

Citation :

Monsieur le juge,
L'accusée ci présente aurait franchie les frontières de nostre Comté pour y entrer alors que ceci est formellement interdit.
Je laisse la parole à l'accusé, qui peut prendre un avocat si il le veut.

Faict en Dole le trente-et-unième de Janvier.

Citation :

Vostre honneur,

Je me présente devant vous aujourd'hui puisqu'on m'y appelle et que je ne saurais me soustraire à la justice. Je me nomme Angel81, ancienne avoyère de Grandson. Je n'ai aucun passé judiciaire je puis vous le jurez sur mon honneur mais vous pourrez aussi le vérifier par vous même si vous le jugez nécessaire. Je dois me rendre d'urgence en Lorraine pour y escorter un homme faible jusqu'à Grandson. L'avoyer de Grandson a d'ailleurs du vous faire part de mon arrivée puisque tel était notre accord et si cela n'a pas été fait, je vous prie de m'en excusez c'est un manquement fâcheux.
Je vous demande ici l'autorisation de traverser votre comté pour me rendre en Lorraine et le retraverser ensuite pour rentrer chez moi en vous assurant que je n'y causerai aucun trouble et n'y vendrai aucune marchandise.
Je devais reprendre la route ce soir ce 31/01/1457, je vous prouve ma bonne foi en restant à Pontarlier en attendant votre autorisation pour repartir que j'espère vous pourrez m'accordez dans les plus brefs délais.

Je vous remercie, Monsieur de m'avoir écouté et tiens à m'excusez de ce fâcheux incident.

La défense a appelé Angel81 à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
Le réquisitoire de l'accusation devant être déposé sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de la défense et ma plaidoirie datant du 31/01 je demande donc aujourd'hui le 03/02 à ce que ce procès soit annulé pour vice de forme. Ça ne sert à rien de lancer des procès à tour de bras si ceux-ci ne sont pas suivis ensuite alors que l'accusé, donc moi même ait prit la peine de venir plaider au plus vite.
A bon entendeur......

Citation :

Vostre honneur,

Tout d'abord laissez moi souligner un point : Les erreurs des uns ne justifient pas nos propres erreurs. Ainsi si, ce qui en outre ne donne en aucun cas lieu à une annulation de procès, il est possible que je sois en retard pour vous faire par aujourd'hui de mon réquisitoire cela n'excuse nullement cette ancienne avoyère ici présente.

La loi est valable pour tous qu'on soit brigand, homme de foi, qu'on ait par le passé comis des méfaits ou bien qu'on ait jusque là été blanc comme neige. Ainsi je vous demande de condamner la dame ci présente à une journée de prison.

Faict en Dole le cinquième de Février par le Procureur Eiddin de Margny-Riddermark.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Certes, les erreurs des uns ne justifient point celles des autres, je suis d'accord sur ce principe mais j'ai à peine eu le temps de poser un pied en Franche Comté, que je me retrouve en procès. Là, le temps n'a pas manqué pour lancer la machine, par contre après j'ai du être immobilisée en attendant les suites. Messire le juge je vous renouvelle ma demande de laisser passer pour traverser votre comté et ne me perd pas plus longtemps en palabres inutiles puisque tout est dit .

Annonce du verdict

Citation :

*Après un examen attentif des différentes pièces du dossier, le juge prit la parole d'une voix comme toujours solenelle*

-Dame Angel81 ici présente est accusé d'avoir enfreint la fermeture des frontières de Franche-Comté et est donc en faute.
Pour autant je considère l'accusée comme non dangereuse, de par l'intervention à son égard notamment du maire de Grandson Yoyo73, et étant donné que cette précaution de fermeture des frontières n'a d'utilité que de se prémunir d'actions d'étrangers aux intentions belliqueuses, je prononce une relaxe. En espérant tout de même ne plus avoir à faire à vous désormais.

La justice a été rendue.

*Fait à Dole le 10 février 1457 par le juge Fabulous*

Affaire classée.