[Procès Clos] TALP > non respect fermeture des frontières : Mat_le_blanc

Sieur Mat_le_blanc s'est rendu coupable de non respect de quitter le territoire suite à la fermeture des frontières. Une première lui avait été envoyé le 18 décembre, puis une seconde le 31 décembre. Aunune réponse suite à ses lettres d'avertissements .

Fiche du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 21 Mai 2008
Mat_le_blanc fête son anniversaire le 13 Octobre.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Duché de Lorraine
Village : Epinal
Niveau : 2
Points de réputation : 111
Argent : 114
Mat_le_blanc est boucher.
Mat_le_blanc cultive du blé, des légumes.
Dernière connexion le 01 Janvier 2009 à 22h08

Casier

Je voudrais savoir si effectivement Mat à quitté notre territoire le 20 pour revenir le 25.

J'avais pas vu la question avant .. désolé.

Après vérification, il est bien parti pour revenir. Il a recu une lettre a son retour lui disant qu'on était encore fermé ... s'il avait l'intention de partir comme il le prétend, il aurait pu envoyer un courrier ...

Citation :

*Ces fermetures de frontières donnaient un travail supplémentaire assez lourd pour les membres de la justice. Surtout qu'il était difficile de suivre les mouvements des voyageurs entre la Franche-Comté et l'extérieur, et parfois la communication faisait défaut, après avoir épluché le dossier, le juge put rendre son verdict*

-Messire Mat_le_blanc a bien respecter la demande de quitter le territoire suite à la première missive, même si celle-ci est restée sans réponse.
Suite à cela, il a décidé de revenir en Franche-Comté, violant de nouveau l'interdiction de traverser la frontière, avant de repartir par la suite, mais le mal était fait. L'accusé aurait du d'abord demander si les frontières étaient ouvertes avant de revenir en s'adressant au prévôt, là se situe son erreur.
Ne jugeant pas pour autant les intentions de l'accusé néfastes, je pense qu'il est cohérent de lui infliger une amende de 10 écus, l'incitant ainsi à demander avant si il n'est pas en faute vis-à-vis des lois.

La justice a été rendue.

*Fait à Dole le 12 janvier 1457 par le juge Fabulous*

Procès Clos : Coupable. Condamné à une amende de 10 écus.