[SS 07/07/09] TALP - Galadrie [Orléans]

Ville de Dole

Les faits: Sieur Kenny78 a porté plainte ce 14 décembre 1456:

Dame Galadrie est accusé de trouble à l'ordre publique pour avoir tenté de prendre le château de Dole

Gains perçus : néant, la révolte à été matée

Dossier: dossier Galadrie

Accusée hors de FC.

Acte d'accusation :

Citation :

*Le procureur rejoint la barre après avoir tendit un dossier au juge.*

Votre honneur, les faicts que vous allez juger ne sont pas des plus banals. En effet, l'accusée Dame Galadrie s'est rendue coupable de trouble à l'ordre public en tentant une révolte au chateau de Dole.

Vous trouverez les preuves dans le dossier : https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-dole-f160/dp-talp-revolte-galadrie-t22217.htm

*Le procureur quitta la barre.*

L'accusée peut se faire représenter par un avocat.

*Puis il rejoint sa place.*

Faict à Dole le 15 décembre 1456 par le procureur, Sieur Franchesco Galli.

Il est à Conflans-lès-Sens [Duché de Champagne (Domaine Royal)]

Je transmet l'acte d'accusation suivant à la champagne pour un procès en coop.

Citation :

*Le procureur rejoint la barre après avoir tendit un dossier au juge.*

Votre honneur, les faicts que vous allez juger ne sont pas des plus banals. En effet, l'accusée Dame Galadrie s'est rendue coupable de trouble à l'ordre public en tentant une révolte au chateau de Dole. Violant ainsi l'article 1 du chapitre III du droit pénal de Franche - Comté, article concernant les révoltes non autorisée contre les mairies mais qui joue ici le rôle de jurisprudence.

Vous trouverez les preuves dans le dossier : https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-dole-f160/dp-talp-revolte-galadrie-t22217.htm

*Le procureur quitta la barre.*

L'accusée peut se faire représenter par un avocat.

*Puis il rejoint sa place.*

Faict à Dole le 15 décembre 1456 par le procureur, Sieur Franchesco Galli.

Citation :

Bonjour messire,

Je suis l'actuelle procureur de Franche Comté, et je vous contacte au sujet d'un procès à lancer à l'encontre de Galadrie, qui serait selon mes sources présente en Orléans, pour avoir attaqué notre comté il y a de ça quelques jours. Voici l'acte d'accusation au cas ou vous accepteriez de lancer ce procès.

Respectueusement,

Alaellyra,
Procureur de Franche Comté.

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*Le procureur rejoint la barre après avoir fait parvenir une copie du dossier au juge.*

Votre honneur,

Le procès de ce jour est pour un acte grave. L'accusée, la dénommée Galadrie s'est rendue coupable de trouble à l'ordre public en tentant de prendre d'assaut le château de Dole. Violant ainsi l'article 1 du chapitre III du droit pénal de Franche - Comté, article concernant les révoltes non autorisée contre les mairies mais qui joue ici le rôle de jurisprudence.

*Le procureur quitta la barre.*

L'accusée peut se faire représenter par un avocat.

*Puis elle retourna s'asseoir sa place.*

Fait à Dole le 25 décembre 1456 par Alaellyra, procureur de Franche Comté.

[Lien vers le dossier : https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-dole-f160/dp-talp-revolte-galadrie-t22217.htm]

Citation :

Chére confrère,
Le dit Galadrie est déjà en procès en ce moment même, en Orléanais accusation par le Procureur Fabien74, requérant pour le Duché du Bourbonnais-Auvergne, pour avoir attaqué son Comté.
Il faut que je me renseigne si je peux l'accusé deux fois pour la même chose, même si c'est pour un autre duché .
Bien à vous

Manulechti de Ryssel
Procureur Orléanais

Première plaidoirie

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire

Citation :

Mon réquisitoire sera court, puisque l'accusée ne semble pas trouver utile de démentir l'accusation.

En Franche comté, l'attaque du château est passible de la peine capitale et d'une amende de 100 écus minimum.

Je requiers donc votre honneur, la peine de mort pour l'accusée, ainsi qu'une amende de 200 écus.

La parole est à la défense.

Fait à Dole, le 29ème jour du mois de décembre de l'an de grâce 1456,
par Alaellyra, procureur de Franche comté.

Pourrait-on savoir ou en est ce procès depuis le temps ?

Je vois plus le procès dans ma cour est ce normal ?

Normal le procès a été lancé à notre demande à Orléans ...
Il faudrait les contacter pour savoir si une deuxième plaidoirie a été faite et envoyer le verdict .. si toutefois ce procès est toujours visible dans leur cour de justice.

On est ou ici?

Peut-on avoir les résultats?

Je pense qu'après trois mois, c'est fini.
On le considère comme clos.

Je classe.