[AC][Proces] TALP (brigandage) > Jeremails / Ewanie

jeremails
Sieur Jeremails s'est rendu coupable de TALP (brigandage) sur la personne
de Dame Ewanie qui a porté plainte ce jour le 13 decembre à la brigade de vesoul.

preuves :







missive envoyé au contrevenant:

Citation :

Vous avez été à l’origine d’un brigandage sur la personne de Dame Ewanie, qui vous a reconnu et qui a donc porté plainte. Vous avez été mis en procès préventif et si vous n'acceptez pas de lui remettre ces biens, le procès ne sera plus préventif.
Je vous somme de me contacter sous deux jours afin de convenir d'un rendez vous , et ce dans le but d'effectuer le remboursement du perçu lors du brigandage.
La gendarmerie remboursera ensuite votre victime.

Dans le cas contraire, nous intenterons un procès contre vous pour TALP (Trouble A L'ordre Publique), où vous risquez des peines d'amende voire plus si récidive. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez la greffier : Occorax)
Bien à vous

isabelle2, Brigadière de Vesoul

missive envoyé à la victime:

Citation :

La plainte que vous avez placée au bureau de la maréchaussée de Vesoul à propos du
brigandage que Sieur Jeremails a été traité. S'il refuse de vous rendre vos bien, il sera mis en procès

ISABELLE2,Brigadiere de vesoul

Lieu de l'agression :
Entre Dole et vesoul

préjudice :
100 écus et 2 miches de pain.

fiche du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 25 Novembre 2006
Jeremails fête son anniversaire le 25 Novembre.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Vesoul
Niveau : 2
Points de réputation : 108
Argent : 0
Jeremails ne cultive ni n'élève rien.
Dernière connexion le 14 Décembre 2008 à 06h32

CASIER

Procès

Le procureur a écrit:

Je laisse à l'accusé trois jours afin de régulariser sa situation concernant le remboursement.

Merci de lui écrire rapidement et de déposer ici une copie de ce courrier.

missive envoyé au contrevenant:

Citation :

bonsoir,
vous avez un délai de 3 jours pour rembourser votre victime,contacté moi pour qu'on
puisse faire cette transaction,puis je me charge de rembourser votre victime.
isabelle2,Brigadière de vesoul

Vous ne lui avez vendu que ca ?
Pas récuperez votre rame ? les deux miches de pain ? le reste des écus ?

non j'attend qu'il la remette en vente je lui aies envoyé un courier!
ses en cours de transactions

missive envoyé au contrevenant:

Citation :

bien je fait un courier a ce messire
je vous tient au courant
et le mieux ses qu'on se donne rendez-vous en taverne pour
faire cette transactions avertissé moi des que vous etes
disponible merci
isabelle2 Brigadière de vesoul

Il vous reste combien a récuperer ?

une miche de pain a 12,60 écus!
mais dame ewanie et partie du village???

Elle se trouve ou ?

Citation :

Né(e) le 04 Septembre 2008

Ewanie fête son anniversaire le 19 Mai.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Duché de Savoie
Village : Bourg

Niveau : 1
Points de réputation : 9
Argent : 88

Ewanie ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 01 Janvier 2009 à 18h48

Ecrivez à Ewanie pour savoir si elle souhaite récupérer son argent. Au pire pour éviter qu'elle ne retraverse toute la Franche Comté .. elle pourrait être remboursé à Saint Claude.

Verdict

Citation :

*Bon...un arrangement à l'amiable...cela n'arrivait pas souvent, il fallait montrer que les bonnes intentions étaient récompensées...même si ici elles partaient de très mauvaises intentions...Le juge Fabulous toussota avant de commencer à parler.*

-Nous avons aujourd'hui sur le banc des accusés messire Jeremails, qui a été accusé brigandage sur les terres de Franche-Comté, crime très grave condamné de manière indicative à trois jours de prison au minimum et au moins 100 écus d'amende...considérant néanmoins que l'accusé a fait preuve de bonne volonté et n'est pas récidiviste, que la victime a été remboursée comme promis, l'amende se réduira à 10 écus symboliques. Pour ce qui est de la prison, et pour faire réfléchir l'accusé, la peine est minorée à 1 jour. Vous vous en sortez bien cette fois-ci messire Jeremails mais n'abusez pas de notre bonté et de celle de la justice!

La justice a été rendue.

*Fait à Dole le 3 janvier 1457 par le juge Fabulous*

Procès Clos : Coupable. Condamné à une peine de prison de 1 jour et à une amende de 10 écus.