[Procès Clos][SS] Esclavagisme : Wlad/Namastecaro

wlad
Sir Wlad s'est rendue coupable d’esclavagisme en embauchant Dame Namastecaro
à 12 écus, donc non conforme à la grilles des salaires en vigueur à vésoul(15 écus)

montant du gain percu:3 écus

preuves:




missive envoyé au contrevenant:

Citation :

Bonjour.

Vous avez engagé Dame Namastecaro pour 12 écus , ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 15 écus.La grille des salaires à suivre est affichée à la mairie dans le canard vésulien.

Je vous somme de me contacter sous deux jours afin de convenir d'un rendez vous , et ce dans le but d'effectuer le remboursement du non perçu (3 écus).
La gendarmerie remboursera ensuite votre victime.

Dans le cas contraire, nous intenterons un procès contre vous pour esclavagisme, où vous risquez des peines d'amende voire plus si récidive. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez la greffièr Occorax)
Bien à vous
isabelle2,Brigadière de vésoul

missive envoyé à la victime:

Citation :

Bonjour.
Vous avez été engagé par sieur Wlad à 12 écus , ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 15 écus
La grille des salaires à suivre est affichée à la mairie dans le Canard Vésulien.

Aussi, je vous prie de me contacter afin que la gendarmerie vous rembourse le non perçu de cet
emploi (3écus).
Bien à vous
isabelle2,brigadière de vésoul

Fiche du contrevenant:

Citation :

Né(e) le 17 Décembre 2007
Wlad fête son anniversaire le 19 Avril.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Vesoul
Niveau : 1
Points de réputation : 18
Argent : 786
Wlad cultive des légumes, des légumes.
Dernière connexion le 10 Décembre 2008 à 15h14

CASSIERS

missive envoyé à la victime:

Citation :

bonjour,
voilà comment cella va ce passer,vous acheté une miche de pain sur la marché
au prix de 6,50 écus puis vous la metter en vente sur le marché au prix de 9,50 écus
et je vous la rachette a ce prix,avertissez moi dès que vous l'avez mis en vente merci
bien à vous
isabelle2,Brigadière de vesoul

la transaction à été faite avec la victime?
relance du contrevenant?

(je rappelle que pour les cas d'esclavagisme, il faut utiliser deux balises : la première pour le contrevenant, la deuxième pour la victime. Comme maintenant dans le titre )

la transaction avec la victime na pas etais faite j'attend quelle me contacte,
je relance le contrevenant,j'envoie une lettre de rappel à la victime

missive envoyé au contrevenant (relance)

Citation :

Bonjour.

Vous avez engagé Dame Namastecaro pour 12 écus , ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 15 écus.La grille des salaires à suivre est affichée à la mairie dans le canard vésulien.

Je vous somme de me contacter sous deux jours afin de convenir d'un rendez vous , et ce dans le but d'effectuer le remboursement du non perçu (3 écus).
La gendarmerie remboursera ensuite votre victime.

Dans le cas contraire, nous intenterons un procès contre vous pour esclavagisme, où vous risquez des peines d'amende voire plus si récidive. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez la greffièr Occorax)
Bien à vous
isabelle2,Brigadière de vésoul

missive envoyé au contrevenant:

Citation :

bonjour,
voici les preuves de votre embauche
Wald cherche un travailleur pour récolter des légumes
Qualification requise : 0 points d'intelligence,salaire:
12 écus .

11/12 01:23 : Wald embauche Namastecaro pour 12,00 écus
voila contacté moi pour le remboursement de votre victime merci
isabelle2,Brigadière de vesoul

Du nouveau ?

pas de nouvelle du contrevenant, la victime et morte!

Citation :

MORT NAMASTECARO
Dernière connexion le 17 Décembre 2008 à 11h43

Mise à jour le 26/12

missive envoyé au contrevenant:

Citation :

bonjour,
ben soyez un peu aimable,voila je vous met une miche de pain
en vente sur le marché au prix de 9,50 écus,que vous acheté
puis je me charge de rembourser votre victime
bien à vous
isabelle2,Brigadière de vesoul

Etant donné que Namastecaro est le contrevenant dans ce dossier dossier ... vous ne le rembourserez que d'un écu sur les trois dû.

Pour Wlad, nous attendons que son procès soit fini.

Citation :

MORT NAMASTECARO
Dernière connexion le 17 Décembre 2008 à 11h43


Ce personnage n'existe pas, ou plus, ou pas encore.

Verdict

Citation :

Le prévenu a été relaxé.
-Tout a été réglé à l'amiable si je puis dire...comme il s'agissait du premier délit commis par l'accusé, que la faute n'est qu'un simple cas d'esclavagisme et que l'accusé à remboursé sa victime...je prononce la relaxe. La séance est terminée, merci de votre écoute.

La justice a été rendue.

*Deux coups de maillets plus tard...la salle était vide*

*Fait à Dole le 3 janvier 1457 par le juge Fabulous*

Procès Clos : Relaxé. Affaire classée pour remboursement du contrevenant.