[Débat] Interdiction des lances étrangères

Voilà ça fait longtemps que je pense que cette interdiction est stupide.

Je m'explique nous interdisons les lances étrangères mais à côté de ça nous n'interdisons pas les groupes simples étrangers. Je rappelle tout de même que pour brigander il faut être soit seul soit en groupe simple. Quand nous sommes en groupe armé ou lance nous ne pouvons point détrousser les passants.

De plus nous bloquons une fonction IG que des personnes payent IRL pour voyager plus vite!
Et pour finir, c'est normal que des voyageurs aillent des armes pour se défendre contre toute attaque, d'où pourquoi interdire des groupes armés. Le plus risqué est un groupe qui ne se dit pas armé et qui cache des armes dans le but de détrousser des passants, ou de les tuer...

Je lance donc le débat de soit abroger cette interdiction soit de la modifier et de l'appliquer aux groupes simples étrangers.

D'accord....

Par contre, rendre obligatoire à toute lance étrangère de se déclarer avant l'entrée sur le territoire ou à l'entrée, avec les intentions du voyage.

Je plussoie Lysiane

Pas d'objection (date et plan de leur voyage) et la sanction si ce n'est pas fait ?

D'abord un avertissement au cas où la lance étrangère n'aurait pas vérifié les lois en cours du Comté, ensuite si la Lance ne s'exécute pas, demande de dissolution.

Ok ça me va comme procédure

Rien contre à première vue

La procédure sera la même pour les groupes simples ici (les douaniers c'est du passé en passant )

Ce qui change pour les groupes armés et lances est que l'obligation n'est pas d'avoir une autorisation ou de détruire leur lance mais d'informer de leur voyage et raison de leur présence en nos terres, ce qui pour les simples voyageurs ne devraient pas poser problème.

Bah, demander une autorisation n'était pas très complexe non plus... Mais c'est vrai que quand on voyage nous-même à l'étranger, c'est frustrant ! Alors, un peu de liberté en plus, pourquoi pas.

je sais pas si certains ont vu le topic fait par des espagnols sur leur passage (voir gargotte, je sais plus le nom là mais j'y ai intervenu... ça concerne leur venue en lance et le fait qu'ils ont mal pris la lettre de bienvenue interdisant leur lance...)

Proposition de modification de l'alinéa 3 de l'article 5 du CHapitre 3 : Du Droit pénal du Codex Livre 1 : Droit pénal et civil en Franche-Comté

Citation :

Article 5 : Groupes armés, milice et lances
Alinéa 1
Il est interdit de créer une armée ou une milice sur le territoire Franc-Comtois sans l'autorisation de son Parlement, sous peine de poursuites contre tous ou une partie des membres de cette armée.
Toute armée ou milice non agrémentée, sons contrat ou qui n'aurait pas reçu une autorisation du Parlement Franc-Comtois, est considérée comme privée et donc hors la loi.
Est entendu par milice privée, tout regroupement armé de personne non placé sous le commandement du Capitaine des Armées Franc-Comtoises

Tout contrevenant à ces règles, qu'il soit collaborateur ou responsable, sera poursuivi pour Haute Trahison, passible de la peine capitale et s'expose à une riposte sans avertissement de la part des armées Franc-Comtoises.

Alinéa 2
Il est interdit à toute personne présente sur le sol franc comtois de faire partie d’une armée ou une milice privée non rattachée au préalable à l'armée ou au parlement de Franche-Comté.
Tout contrevenant sera poursuivi pour Trahison.

Alinéa 3
Tout groupe simple conduit par des étrangers ou comprenant des étrangers est interdit sur le territoire de Franche-Comté, sauf autorisation spéciale du Franc-Comte ou du Connétable. Tout contrevenant se verra demandé de détruite son groupe durant son séjour en Franche-Comté ou sera mis en procès pour Trouble à l'Ordre Public.

Tout groupe armé ou lance conduit par des étrangers ou comprenant des étrangers devra signaler son voyage en nos terres, ce, avant ou lors de son entrée dans notre Comté et devra informer du parcours complet au Connétable. S'il y a manquement, la dissolution du groupe sera demandée et s'il y a refus sera mis en procès pour Trouble à l'Ordre Public.

Les groupes simples, groupes armées ou lances composés dans leur intégralité de franc-comtois sont autorisés sur le sol de Franche-Comté.

Personne à quelque chose à dire? sinon on vote hein (merci Alae )

Alaellyra a écrit:

Artifice a écrit:

Proposition de modification de l'alinéa 3 de l'article 5 du CHapitre 3 : Du Droit pénal du Codex Livre 1 : Droit pénal et civil en Franche-Comté

Citation :

Article 5 : Groupes armés, milices et lances
Alinéa 1
Il est interdit de créer une armée ou une milice sur le territoire Franc-Comtois sans l'autorisation de son Parlement, sous peine de poursuites contre tous ou une partie des membres de cette armée.
Toute armée ou milice non agrémentée, sons contrat ou qui n'aurait pas reçu une autorisation du Parlement Franc-Comtois, est considérée comme privée et donc hors la loi.
Est entendu par milice privée, tout regroupement armé de personnes non placé sous le commandement du Capitaine des Armées Franc-Comtoises

Tout contrevenant à ces règles, qu'il soit collaborateur ou responsable, sera poursuivi pour Haute Trahison, passible de la peine capitale et s'expose à une riposte sans avertissement de la part des armées Franc-Comtoises.

Alinéa 2
Il est interdit à toute personne présente sur le sol franc comtois de faire partie d’une armée ou une milice privée non rattachée au préalable à l'armée ou au parlement de Franche-Comté.
Tout contrevenant sera poursuivi pour Trahison.

Alinéa 3
Tout groupe simple conduit par des étrangers ou comprenant des étrangers est interdit sur le territoire de Franche-Comté, sauf autorisation spéciale du Franc-Comte ou du Connétable. Tout contrevenant se verra demander de détruire son groupe durant son séjour en Franche-Comté ou sera mis en procès pour Trouble à l'Ordre Public.

Tout groupe armé ou lance conduit par des étrangers ou comprenant des étrangers devra signaler son voyage en nos terres, ce, avant ou lors de son entrée dans notre Comté et devra informer du parcours complet au Connétable. S'il y a manquement, la dissolution du groupe sera demandée et s'il y a refus sera mis en procès pour Trouble à l'Ordre Public.

Les groupes simples, groupes armées ou lances composées dans leur intégralité de franc-comtois sont autorisés sur le sol de Franche-Comté.

Soit c'est un regroupement armé à personne soit avec des personnes ... suis logique donc j'ai rajouté un s

Bon bah on peut lancer le vote svp... Personne de contre depuis que j'ai ouvert le débat alors ne perdons pas de temps, il y a d'autres sujets qui vont arriver

Vote lancé ICI

Loi adoptée par le parlement à la majorité absolue.

Texte promulgé