[AC] Escroquerie Picot-Legume

Picot s’est rendu coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie 1 Legume à 10,50 écus.. Donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Poligny (10,00 écus).

Montant de gain perçu: 0,50 écus

Preuve:



Le contrevenant s'est vu envoyer une missive ce jour le sommant de régulariser la situation sous deux jours.

Citation :

Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous avez vendu à la gendarmerie 1 Legume à 10,50 écus.., ce qui est interdit par la loi.
Le prix maximum autorisé est de 10,00 écus.
La mairie de Polignyl a fixé une grille des prix :
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3
Je vous somme donc de racheter ce sac de farine que vous venez de me vendre au prix de 10,50. Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez /le greffier Occorax).
Holly01, gendarme à Poligny

identité du contrevenant: Picot

Citation :

Né(e) le 12 Novembre 2005

Picot fête son anniversaire le 30 Juin.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Poligny

Niveau : 3
Points de réputation : 255
Argent : 148

Picot est tisserand.

Picot cultive des légumes et élève des moutons.

Dernière connexion le 13 Novembre 2008 à 23h55

Casier

Réponse du contrevenant :



Missive envoyer au contrevenant :

Citation :

Bonjour,

Le légume sera sur le marcher à 10,50 en début d'après midi.
Bien à vous
Holly01 Gendarme à Poligny

Ou en est cette affaire ?

Plus de nouvelle je vais le relancer

des nouvelles?

Du nouveau ?

oui il a acheter un légume à Soeli.



peut on à sa demande considérer qu'il à remboursé sa dette?

Je ne vois pas sa preuve mais oui on peut considérer qu'il a rembourser .. par contre il faudra faire un dossier contre Soeli.

Suis-je la seule à ne pas voir la preuve ?
Le dossier contre la personne à qui il a acheté le légume a eu un dossier de fait ?

Je dois faire quoi dame prévot? un dossier contre qui

Le contrevenant a acheté un légume au prix convenu pour la transaction, en voici la preuve:

preuve

Mais le légume acheté n'était pas mis en vente par la gendarmerie mais par une villageoise en infraction.

Veuillez donc ouvrir un nouveau dossier pour cette villageoise et placer la balise [TE] pour ce dossier, car nous pouvons considérer que le contrevenant a remboursé la somme voulue.

affaire classée pour remboursement par le contrevenant