Le château de Dole
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Le château de Dole

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 Elayna13

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holly01
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MessageSujet: Elayna13   Elayna13 EmptyLun 10 Nov 2008 - 9:56

Elayna13
Récapitulatif:

1. Résumé des affaires en cours
Citation :
-neant


2. Résumé des affaires réglés à l'amiable,sans suite et les procès où la personne est relaxé.
Citation :
Escroquerie à Poligny le 10 Novembre 1456 : AC

3. Résumé des affaires où la personne a été coupable dans un pricés
Citation :
-néant


Dernière édition par holly01 le Sam 15 Nov 2008 - 20:27, édité 1 fois
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holly01
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MessageSujet: Re: Elayna13   Elayna13 EmptyLun 10 Nov 2008 - 9:59

Flagrant d'élit d' :

-D'escroquerie le 10 Novembre 1456,à poligny: montant du 0,05 écus

Verdict :affaire classée pour remboursement par le contrevenant

Dossier d’escroquerie
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Elayna13
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