[AC] Escroquerie - Bruta (foulard)

Bruta s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie un foulard à 53 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Luxeuil (51 écus).

Gain perçu :

2 écus

Preuve :



Fiche du contrevenant : Bruta

Citation :

Né(e) le 30 Août 2007
Bruta fête son anniversaire le 26 Août.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 2
Points de réputation : 74
Argent : 578
Bruta est tisserand.
Bruta élève des moutons.
Dernière connexion le 05 Novembre 2008 à 10h33

Missive adressée au contrevenant :

Citation :

Bonjour ,

La gendarmerie a constaté une infraction de votre part: Vous avez vendu a la gendarmerie un foulard pour 53 écus ; donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Luxeuil( 51 écus ).Si vous en avez d'autre au dessus du prix normal, je vous demanderais de les retirer au plus vite.

La mairie de Luxeuil a fixé une grille des prix :
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Vous devrez bien sûr racheter à la gendarmerie ce foulard au prix normal fixé par la mairie de 51 écus majoré du montant de l'infraction ( 2 écus).
Pour ce faire, je vous demande de me contacter pour effectuer la transaction.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera
intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il
est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez le greffier Occorax).


Salutations,

Brigadier Patrickovix gendarme , Luxeuil

Casier

Réponse du contrevenant:

Citation :

Expéditeur : Bruta
Date d'envoi : 2008-11-06 09:16:53
Veuillez m'excuser, j'ai du baser mon prix de vente sur l'ancienne grille de prix ou me tromper produit.

Merci de m'indiquer la procédure à suivre pour régulariser ce fait.

Cordialement

Bruta

Ma réponse:

Citation :

Bonjour,

le foulard se trouve sur le marché au prix de 53 écus, vous pouvez donc le racheter, ainsi, l'affaire sera close.

Salutations,

Brigadier Patrickovix, gendarme de Luxeuil

Régularisation du contrevenant: Affaire classée

affaire classée pour rembousement par le contrevenant

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