monifred Conteur
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| Sujet: [AC] esclavagisme ( récidive )Pascal91230 / ptepuce Jeu 23 Oct 2008 - 8:37 | |
| Sieur Pascal91230 s'est rendu coupable d'esclavagisme , en embauchant Dame ptepuce pour 16 écus en lui demandant 9 points de force ,donc non conforme à la grille des prix qui est de 18 écus pour 9 de caractéristique , et ce , malgré ma lettre d'avertissement qu'il n'a sans doute pas eu le temps de recevoir . preuve :gain perçu :2 écu lettre d'avertissement : - Citation :
- Messires ,
Vous etiez deja en infraction hier pour un cas d'esclavagisme . Vous recommencez à nouveau , je vous ai averti hier de la grille des salaires à respecter :
IV/ Les salaires (Obligatoire) : ----------------------------
- de 0 à 4 points de caractéristique : 15 écus - de 5 à 9 points de caractéristique : 18 écus - de 10 à 14 points de caractéristique : 20 écus - de 15 à 19 points de caractéristique : 22 écus
C'est 18 écus pour 9 points de caracteristique , retirez rapidement votre offre et repondez moi rapidement si vous ne voulez pas vous retrouver en procés .
Monifred , Brigadiere de Pontarlier lettre envoyée : - Citation :
- Bonjour ,
Je vous fais part pour le seconde fois que vous etes en infraction . Vous avez embauché Dame Ptepuce pour 16 écus en lui demandant 9 points de force , ce qui est interdit par la loi en France Comté .
Je vous somme de me contacter sous deux jours afin de convenir d'un rendez vous , et ce dans le but d'effectuer le remboursement du non perçu. La gendarmerie remboursera ensuite votre victime.
Dans le cas contraire, nous intenterons un procès contre vous pour esclavagisme, où vous risquez des peines d'amende voire plus si récidive. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez la greffiere de justice , Dame Elfriede )
Bien à vous
Monifred , brigadier de Pontarlier lettre type envoyée à la victime fiche du contrevenant : - Citation :
- Né(e) le 12 Mai 2008
Pascal91230 fête son anniversaire le 02 Novembre. Dernière adresse connue Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ Comté/Duché : Franche-Comté Village : Pontarlier niveau: 1 Points de réputation : 33 Argent : 95 Pascal91230 cultive du blé, du maïs. Dernière connexion le 23 Octobre 2008 à 06h18 casier
Dernière édition par monifred le Lun 27 Oct 2008 - 15:03, édité 3 fois | |
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monifred Conteur
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| Sujet: Re: [AC] esclavagisme ( récidive )Pascal91230 / ptepuce Sam 25 Oct 2008 - 7:17 | |
| revenu au village le 24 octobre à 6.07 h , aucune réponse Lettre de rappel : - Citation :
- Messires ,
Je vous rappelle que vous êtes poursuivi pour esclavagisme à 2 reprises . Si je n'ai pas de nouvelles d'ici demain soir ( dimanche 26 octobre ), je serais obligée de vous mettre en procès .
Monifred , brigadiere de Pontarlier | |
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monifred Conteur
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| Sujet: Re: [AC] esclavagisme ( récidive )Pascal91230 / ptepuce Dim 26 Oct 2008 - 11:47 | |
| réponse du contrevenant : - Citation :
- Expéditeur : Pascal91230
Date d'envoi : 2008-10-26 11:11:12 excusez moi de ne pas vous avoir répàondu avant mais avec ce nouveau site on ne vois plus les courriers qui arrivent. Je n'ai pas fait attention au c'est une erreur excusez moi dites moi comment je peux la réparer je suis vraiment désolé Pascal91230 lettre envoyée : - Citation :
- Je ne peux qu'admettre que vous avez raison , pas évident de voir nos courrier maintenant .
Nous allons regrouper les 2 affaires et les régler à l'amiable .
Je vous mets donc 2 pains sur le marché à 8.60 écus . Il vous suffit de les acheter pour que les affaires soient réglées .
Cordialement
Monifred , brigadiere de Pontarlier | |
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monifred Conteur
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monifred Conteur
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Jerome du Val d'Haine Ex Franc-Comte
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| Sujet: Re: [AC] esclavagisme ( récidive )Pascal91230 / ptepuce Lun 27 Oct 2008 - 14:45 | |
| affaire classée pour arrangement à l'amiable casier à mettre à jour | |
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| Sujet: Re: [AC] esclavagisme ( récidive )Pascal91230 / ptepuce | |
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