[AC] esclavagisme ( récidive )Pascal91230 / Breithen

Sieur Pascal91230 s'est rendu coupable d'esclavagisme , en embauchant Sieur Breithen pour 16 écus en lui demandant 9 points de force ,donc non conforme à la grille des prix qui est de 18 écus pour 9 de caractéristique , et ce , malgré ma lettre d'avertissement qu'il n'a sans doute pas eu le temps de recevoir .

preuve :





gain perçu :
2 écu

lettre d'avertissement :

Citation :

Bonjour ,

Vous venez de mettre une annonce en mairie en demandant 9 points de force pour 16 écus .
Sachez que cela est interdit par la loi , voici la grille des prix :

IV/ Les salaires (Obligatoire) :
----------------------------

- de 0 à 4 points de caractéristique : 15 écus
- de 5 à 9 points de caractéristique : 18 écus
- de 10 à 14 points de caractéristique : 20 écus
- de 15 à 19 points de caractéristique : 22 écus

Veuillez retirer votre annonce et la mettre au bon prix avant qu'une personne ne postule .

Monifred , Brigadier de Pontarlier

lettre envoyée :

Citation :

messire ,

Vous avez embauché Sieur Breithen pour 16 écus et 9 points de force , ce qui est interdit en Franche Comté comme je vous l'ai signalé tout à l'heure .
Je vous somme de me contacter sous deux jours afin de convenir d'un rendez vous , et ce dans le but d'effectuer le remboursement du non perçu.
La gendarmerie remboursera ensuite votre victime.

Dans le cas contraire, nous intenterons un procès contre vous pour esclavagisme, où vous risquez des peines d'amende voire plus si récidive. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez la greffiere de justice , Dame Elfriede )

Bien à vous

Monifred , brigadier de Pontarlier

lettre type envoyée à la victime

fiche du contrevenant :

Citation :

Informations sur Pascal91230
Né(e) le 12 Mai 2008
Pascal91230 fête son anniversaire le 02 Novembre.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Pontarlier
Niveau : 1
Points de réputation : 31
Argent : 0
Pascal91230 cultive du blé, du maïs.
Dernière connexion le 22 Octobre 2008 à 09h28

casier

Pas de réponse du contrevenant , par contre , il recommence ce matin :

preuve :



lettre envoyée :

Citation :

Messires ,

Vous etiez deja en infraction hier pour un cas d'esclavagisme .
Vous recommencez à nouveau , je vous ai averti hier de la grille des salaires à respecter :

IV/ Les salaires (Obligatoire) :
----------------------------

- de 0 à 4 points de caractéristique : 15 écus
- de 5 à 9 points de caractéristique : 18 écus
- de 10 à 14 points de caractéristique : 20 écus
- de 15 à 19 points de caractéristique : 22 écus

C'est 18 écus pour 9 points de caracteristique , retirez rapidement votre offre et repondez moi rapidement si vous ne voulez pas vous retrouver en procés .

Monifred , Brigadiere de Pontarlier

Je monte un 2eme dossier , l'annonce a été prise

revenu au village le 24 octobre à 6.07 h , aucune réponse

Lettre de rappel :

Citation :

Messires ,

Je vous rappelle que vous êtes poursuivi pour esclavagisme à 2 reprises .
Si je n'ai pas de nouvelles d'ici demain soir ( dimanche 26 octobre ), je serais obligée de vous mettre en procès .

Monifred , brigadiere de Pontarlier

réponse du contrevenant :

Citation :

Expéditeur : Pascal91230
Date d'envoi : 2008-10-26 11:15:38
je vous ai répondu au premier avertissement et il en est de même excusez moi pour cette erreur mais j'étais persuadé aue c'était 16 écus et non 18. J'aurais du vérifier je suis prêt à réparer sans problème. Comme je vous l'ai dit je ne vous ai pas répondu plus tôt car avec ce nouveau site on ne vois plus quand on a du courrier.
désormais avant d'embaucher je verifierai à chaque fois sur la liste de la mairie même si je pense qu'il s'agit de la bonne somme.
excusez mois encore
pascal91230

lettre envoyée :

Citation :

Je ne peux qu'admettre que vous avez raison , pas évident de voir nos courrier maintenant .
Nous allons regrouper les 2 affaires et les régler à l'amiable .

Je vous mets donc 2 pains sur le marché à 8.60 écus .
Il vous suffit de les acheter pour que les affaires soient réglées .

Cordialement

Monifred , brigadiere de Pontarlier

transaction effectué avec le contrevenant :



lettre envoyée à la victime :

Citation :

Bonjour ,

Votre employeur vient de rembourser sa dette .

Pour récuperer vos écus , il vous suffit de mettre 1 pain en vente à 8.60 écus et je vous l'acheterais .
Ainsi , vous aurez vos 2 écus manquant .
Prévenez moi par courrier quand vous le mettrez en vente

Merci

Monifred , brigadiere de Pontarlier

Citation :

Expéditeur : Breithen
Date d'envoi : 2008-10-27 07:39:30
je vous suis fort gré de votre proptitude à redresser les tords.
je mets immédiatement une miche en vente !
bien à vous,
breithen

transaction effectuée avant la victime :

affaire classée pour arrangement à l'amiable

casier à mettre à jour