[AC] Escroquerie - Poussin63122 (sac de blé)

Poussin63122 s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie 1 sac de blé à 15.15 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Luxeuil (13.25 écus).

Gain perçu :

1.90 écus

Preuve :



Fiche du contrevenant : Poussin63122

Citation :

Né(e) le 26 Février 2008
Poussin63122 fête son anniversaire le 26 Février.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 2
Points de réputation : 129
Argent : 176
Poussin63122 est meunier.
Poussin63122 cultive du blé, des légumes.
Dernière connexion le 19 Octobre 2008 à 10h11

Missive adressée au contrevenant :

Citation :

Bonjour ,

La gendarmerie a constaté une infraction de votre part: Vous avez vendu a la gendarmerie 1 sac bde blé pour 15.15 écus; donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Luxeuil ( 13.25 écus ).Si vous en avez d'autre au dessus du prix normal, je vous demanderais de les retirer au plus vite.

La mairie de Luxeuil a fixé une grille des prix :
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Vous devrez bien sûr racheter à la gendarmerie ce sac de blé ou un autre objet au prix normal fixé par la mairie majoré du montant de l'infraction ( 1.90 écus).
Pour ce faire, je vous demande de me contacter pour effectuer la transaction.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera
intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il
est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez /la greffière Elfriede).


Salutations,

Patrickovix gendarme , Luxeuil

Casier

Réponse du contrevenant:

Citation :

Expéditeur : Poussin63122
Date d'envoi : 2008-10-19 12:08:00


Je vous prie de bien vouloir m'excuser, je pensais vendre des sacs de farine, mais il me semble que j'ai oublié de les transformer hier (je suis meunier).
Je racheteria le sac des qu'il sera disponible sur le maché, et vous prie encore une fois de m'excuser...

Réponse au contrevenant:

Citation :

Bonjour,

je vous met le sac de blé de suite. Ainsi votre dossier sera clos.

Salutations,

Patrickovix, gendarme de Luxeuil

régularisation du contrevenant: Affaire classée

affaire classée pour remboursement du contrevenant

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