[AC] Escroquerie - Chuky12 (Carcasse de cochon)

Chuky12 s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie 1 demi-quintal de carcasse de cochon pour 18,00 écus., donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Luxeuil (16 écus).

Gain perçu :

2 écus

Preuve :



Fiche du contrevenant : Chuky12

Citation :

Né(e) le 13 Août 2007
Chuky12 fête son anniversaire le 04 Septembre.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 1
Points de réputation : 43
Argent : 186
Chuky12 élève des cochons.
Dernière connexion le 16 Octobre 2008 à 11h48

Citation :

Bonjour ,

La gendarmerie a constaté une infraction de votre part: Vous avez vendu a la gendarmerie 1 demi-quintal de carcasse de cochon pour 18,00 écus; donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Luxeuil( 16 écus ).Si vous en avez d'autre au dessus du prix normal, je vous demanderais de les retirer au plus vite.

La mairie de Luxeuil a fixé une grille des prix :
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Vous devrez bien sûr racheter à la gendarmerie 1 demi-quintal de carcasse de cochon, ou un autre objet au prix normal fixé par la mairie majoré du montant de l'infraction ( 2 écus). Pour ce faire, je vous demande de me contacter pour effectuer la transaction.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il
est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez /la greffière Elfriede).


Salutations,

Patrickovix gendarme , Luxeuil

Casier

Citation :

Chuky12

Dernière connexion le 03 Novembre 2008 à 11h08

Puis je savoir les suites réservées à ce dossier ?

Relance du contrevenant:

Citation :

Bonjour,

Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous avez vendu à la gendarmerie 1 carcasse de cochon à 18 écus, ce qui est interdit par la loi.
Le prix maximum autorisé à cette époque était de 16 écus. La mairie de Luxeuil a fixé une grille des prix :

http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

C'est la deuxième fois que je vous envoi ceci , si vous ne me répondez pas je me verrais contraint de faire un procès

Je vous somme donc de racheter 1 miche de pain au prix de 8.50 écus pièce (prix normal + amende de 2 écus).

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez le greffier Occorax).

Salutation,

Brigadier Patrickovix, gendarme à Luxeuil.

Régularisation du contrevenant: Affaire classée

affaire classée pour remboursement par le contrevenant

casier à mettre à jour