patrickovix Bavard
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| Sujet: [AC] Escroquerie - Rhenanus (ceinture) Sam 20 Sep 2008 - 23:45 | |
| Rhenanus s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie une ceinture à 50,00 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Luxeuil (41,00 écus). Gain perçu : 9,00 écusPreuve :Fiche du contrevenant : Rhenanus - Citation :
- Né(e) le 26 Septembre 2007
Rhenanus fête son anniversaire le 26 Septembre. Dernière adresse connue Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ Comté/Duché : Franche-Comté Village : Luxeuil Niveau : 2 Points de réputation : 167 Argent : 1668 Rhenanus est tisserand. Rhenanus cultive du blé, des légumes. Dernière connexion le 20 Septembre 2008 à 13h42
Missive adressée au contrevenant : - Citation :
- Bonsoir ,
La gendarmerie a constatée une infraction de votre part: Vous avez vendu à la gendarmerie une ceinture pour 50,00écus ; donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Luxeuil( 41,00 écus ).
La mairie de Luxeuil a fixé une grille des prix : http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3
Vous devrez bien sûr racheter à la gendarmerie cette ceinture ou un autre objet au prix normal fixé par la mairie majoré du montant de l'infraction ( 9,00 écus). Pour ce faire, je vous demande de me contacter pour effectuer la transaction.
Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez /la greffière Elfriede).
Salutations,
Patrickovix gendarme , Luxeuil Casier
Dernière édition par patrickovix le Sam 27 Sep 2008 - 15:51, édité 4 fois | |
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patrickovix Bavard
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Jerome du Val d'Haine Ex Franc-Comte
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| Sujet: Re: [AC] Escroquerie - Rhenanus (ceinture) Mar 23 Sep 2008 - 8:23 | |
| affaire classée pour remboursement par le contrevenant casier à mettre à jour | |
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Jerome du Val d'Haine Ex Franc-Comte
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| Sujet: Re: [AC] Escroquerie - Rhenanus (ceinture) Sam 27 Sep 2008 - 14:13 | |
| Le récapitulatif du casier n'est pas à jour | |
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| Sujet: Re: [AC] Escroquerie - Rhenanus (ceinture) | |
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