[AC] Escalvagisme: Lensa - Toutpm

Sieur Lensa s'est rendu coupable d'esclavagisme en embauchant le 15 sep 1456, Dame Toutpm, pour un salaire de 12 écus alors que le salaire minimum fixé par la mairie est de 15 écus.

Montant du Gain: 3 écus

Preuve :


Fiche du contrevenant : Lensa

Citation :

Né(e) le 05 Mars 2007
Lensa fête son anniversaire le 01 Octobre.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Poligny
Niveau : 2
Points de réputation : 155
Argent : 599
Lensa est boucher.
Lensa élève des vaches, des vaches.
Dernière connexion le 16 Septembre 2008 à 09h10

Missive au contrevenant

Citation :

Sieur Lensa,

Ce mardi 15 septembre dernier, vous avez engagé Dame Toutpm pour 12 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté.
Le salaire minimum est fixé à 15 écus pour 0 à 4 points de caractéristiques.
La grille des salaires est affichée à la mairie, soit ici: http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Je vous prie donc de me contacter afin de convenir du remboursement du salaire non perçu par votre employée soit 3 écus.
La gendarmerie remboursera ensuite votre victime.

Faute de remboursement, nous transmettrons le présent dossier à la justice du Comté. Dans ce cas, il sera loisible de vous faire défendre par un avocat .

Bien à vous,

Adjudant Chef Jerome du Val d'Haine, Gendarmerie de Poligny

Misssive adressée à la victime

Citation :

Dame Toutpm,

Vous avez été engagée le 15 septembre dernier par le Sieur Lensa pour 12 écus, ce qui est interdit en Franche-Comté.
Le salaire minimum auquel vous aviez droit est de 15 écus pour 0 à 4 points de caractéristiques.
La grille des salaires est affichée à la mairie.
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Aussi, je vous invite à me contacter afin que la Gendarmerie vous rembourse le non perçu pour cet emploi, soit 3 écus.
Nous nous chargeons de récupérer cette somme auprès de votre employeur.

Bien à vous,

Adjudant Chef Jerome du Val d'Haine, Gendarmerie de Poligny

Casier: casier de Lensa

Réponse du contrevenant:

Citation :

Titre : Re: Infraction à la réglementation sur l'embauche

Expéditeur : Lensa
Date d'envoi : 2008-09-17 06:26:55


Bonjour,

je suis désolé pour cette erreur sur ma proposition d'embauche.

Habitant Poligny depuis toujours, j'engage régulièrement des travailleurs et le tarif que j'offre à toujours été de 16 écus.

Ne connaissant pas la procédure pour régulariser cette infraction, je vous demande d'y procéder en tenant compte de mon tarif habituel et de dédommager ce travailleur à concurrence de 4 écus au lieu de 3

Salutations

Missive en vue de la transaction:

Citation :

Messire,

Vu votre accord de dédommager votre employée, j'ai mis en vente à votre intention sur le marché de Poligny, une miche de pain à 10,65 écus soit 4 écus de plus que le prix maximum autorisé.
Ne tardez pas à faire l'acquisition de cette miche de pain.
Cette différence de 4 écus constituera votre remboursement dans cette affaire et vous évitera des poursuites en justice.
Nous nous chargerons de rembourser votre victime.

Bien à vous ,

Adjudant Chef Jerome du Val d'Haine, Gendarmerie de Poligny

Deux missives reçues de la victime

Citation :

Titre : Re: Remboursement de votre préjudice

Expéditeur : Toutpm
Date d'envoi : 2008-09-17 07:38:09


Cher adjudant,

J'ai été exploitée étant nouvelle dans votre ville,
je demande donc réparation du préjudice.

Je vous remercie de bien vouloir faire le nécessaire pour obtenir mes gains.

Bonne journée.

Toutpm

Citation :

Titre : Re: Remboursement de votre préjudice

Expéditeur : Toutpm
Date d'envoi : 2008-09-17 07:40:34


Cher adjudant,

Lensa déposera 4 écus pour moi chez vous d'après ses dire.
Je vous laisse le soin de faire le transfert.

Un grand merci.

Toutpm

Missive à la victime en vue de la transaction:

Citation :

Madame,

En vue de votre dédommagement pour votre emploi, je propose que vous mettiez en vente à mon intention sur le marché de Poligny, une miche de pain au prix de 10.60 écus soit 4 écus de plus que son prix maximum.
Cette différence de 4 écus contituera votre dédommagement dans cette affaire.

Bien à vous ,

Adjudant Chef Jerome du Val d'Haine, Gendarmerie de Poligny

Réponse de la victime

Citation :

Titre : Re: Re: Re: Remboursement de votre préjudice

Expéditeur : Toutpm
Date d'envoi : 2008-09-18 20:39:31


Bonsoir,

Pourriez-vous m'expliquer pourquoi une tierce personne couvrirais le préjudice que j'ai subit ?
Ne serait-ce pas au responsable de les couvrir ? Il me semble qu'il a certifié qu'il vous verserait le dédommagement afin qu vous me le fassiez parvenir.
Je trouve la solution peu satisfaisante et encore moins déontologique.

J'attends de vous une proposition plus adéquate.

Bonne soirée.
Toutpm

Réponse adressée à la victime

Citation :

Madame,

J'ai déjà récupéré pour la gendarmerie, la somme de 4 écus auprès de votre employeur, et comme expliqué dans ma précédente missive je proposais de vous les faire parvenir.
Il n'est cependant point possible de faire passer de main à main des écus, donc nous sommes obligés de passer par une transaction sur le marché de Poligny.
Actuellement, une miche de pain vaut 6.60 écus sur le marché, donc si vous en mettez une en vente au prix de 10,60 écus, vous réaliserez un bénéfice de 4 écus, ce qui correspond à ce que votre employeur m'a déjà rembourser (en procédant de la même manière).
Sachez en outre, que je dispose d'un mandat municipal pour réaliser ces transactions , je n'agis donc pas pour mon compte mais bien pour la Gendarmerie.
Si vous doutez encore, je vous invite à venir consulter le suivi de votre plainte à la Gendarmerie soit ici: https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-poligny-f8/te-at-escalvagisme-lensa-toutpm-t20734.htm
J'attend donc que vous me confirmiez la mise en vente d'une miche de pain à 10,60 écus sur le marché de Poligny.

Bien à vous ,

Adjudant Chef Jerome du Val d'Haine, Gendarmerie de Poligny

Dédommagement de la victime:



affaire classée pour arrangement à l'amiable