Le château de Dole
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 [AC] Escalvagisme: Spacemandu13 - Ladygreen

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Jerome du Val d'Haine
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MessageSujet: [AC] Escalvagisme: Spacemandu13 - Ladygreen   [AC] Escalvagisme: Spacemandu13 - Ladygreen EmptyJeu 5 Juin 2008 - 19:06

Sieur Spacemandu13 s'est rendu coupable d'Esclavagisme en embauchant le 02 juin 1456, Dame Ladygreen pour un salaire de 18 écus alors que le salaire minimum fixé par la mairie pour 19 points de compétence est de 22 écus.

Les faits ont été signalés au bureau des plaintes de la gendarmerie de Poligny:
Kenny78 a écrit:
J'ai vu ca a la mairie :

Spoiler:

Ceci est un cas d'esclavage si je ne me trompe pas.


Montant du Gain: 4 écus

Preuves:
- de l'offre:
[AC] Escalvagisme: Spacemandu13 - Ladygreen Space10

- de l'embauche:
[AC] Escalvagisme: Spacemandu13 - Ladygreen Space210

Fiche du contrevenant Spacemandu13
Citation :

Né(e) le 23 Avril 2008

Spacemandu13 fête son anniversaire le 09 Février.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Poligny
Niveau : 1
Points de réputation : 25
Argent : 87
Spacemandu13 cultive du blé.
Dernière connexion le 04 Juin 2008 à 22h50

Missive envoyée au contrevenant :

Citation :
Sieur Spacemandu13,

Vous avez engagé le 02 juin dernier Dame Ladygreen pour 18 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté.
Le salaire minimum est de 22 écus pour les 19 points de caractéristiques exigés par votre offre d'emploi.
La grille des salaires est affichée à la mairie, soit ici: http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Je vous prie donc de me contacter sous deux jours afin de convenir du remboursement du salaire non perçu par votre employée soit 4 écus.
La gendarmerie remboursera ensuite votre victime.

Dans le cas contraire, nous intenterons un procès contre vous pour esclavagisme, où vous risquez des peines d'amende voire plus si récidive. Dans ce cas, il sera loisible de vous faire défendre par un avocat .

Bien à vous

Gendarme Jerome, Brigade de Poligny

Misssive adressée à la victime:

Citation :
Dame Ladygreen,

Le 02 juin dernier, vous avez été engagée par Spacemandu13 pour 18 écus, ce qui est interdit en Franche-Comté.
Le salaire minimum auquel vous aviez droit est de 22 écus pour les 19 points de caractéristiques exigés par l'offre.
La grille des salaires est affichée à la mairie.
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Aussi, je vous invite à me contacter afin que la Gendarmerie vous rembourse le non perçu pour cet emploi, soit 3 écus.
Nous nous chargeons de récupérer cette somme auprès de votre employeur.

Bien à vous

Gendarme Jerome, Brigade de Poligny

Casier: casier de spacemandu13


Dernière édition par Jerome II le Mar 10 Juin 2008 - 9:27, édité 5 fois
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MessageSujet: Re: [AC] Escalvagisme: Spacemandu13 - Ladygreen   [AC] Escalvagisme: Spacemandu13 - Ladygreen EmptyJeu 5 Juin 2008 - 22:39

missive recue du contrevenant :

Citation :
Expéditeur : Spacemandu13
Date d'envoi : 2008-06-05 19:59:41


Bonjour, sachez que j'étais dans une taverne avec Dama Ladygreen le soir où je l'ai embauché et qu'elle même était contente d'être embauché pour 8 écus. Si vous ne me croyez pas, demandé lui.
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MessageSujet: Re: [AC] Escalvagisme: Spacemandu13 - Ladygreen   [AC] Escalvagisme: Spacemandu13 - Ladygreen EmptySam 7 Juin 2008 - 13:06

Missive reçue de la victime :

Citation :
Expéditeur : Ladygreen
Date d'envoi : 2008-06-07 12:37:31


Bonjour messire Jerome,

Merci pour votre sollicitude. Je ne savais pas qu'il y avait des salaires minima en fonction des points-aurais-je omis quelques panneaux en mairie hum...c'est tout moi ça ^^. Pour l'heure, n'étant pas à Poligny, je ne peux récupérer les 4 écus que messire Spacemandu13 me doit. Je vous demande de les lui laisser pour cette fois, étant lui même devenu paysan depuis peu je crois, ou alors qu'il offre deux sacs de maïs à 2 écus à un vagabond avec cette somme.
Merci encore, à bientot,
Ladygreen.
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MessageSujet: Re: [AC] Escalvagisme: Spacemandu13 - Ladygreen   [AC] Escalvagisme: Spacemandu13 - Ladygreen EmptySam 7 Juin 2008 - 13:13

Arrow Vu la réponse de la victime je propose le classement sans suite
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MessageSujet: Re: [AC] Escalvagisme: Spacemandu13 - Ladygreen   [AC] Escalvagisme: Spacemandu13 - Ladygreen EmptyDim 8 Juin 2008 - 19:52

Ceci n'est pas une plainte déposée et bien un flagrant délit, nous poursuivons le contrevenant de toute façon! Si la victime décide de ne pas se faire rembourser c'est son problème!

Donc continuez l'affaire avec le contrevenant merci Wink

et c'est quoi cette balise TE??? je rappelle que ça signifie transaction effectué, alors qu'il y a rien!
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MessageSujet: Re: [AC] Escalvagisme: Spacemandu13 - Ladygreen   [AC] Escalvagisme: Spacemandu13 - Ladygreen EmptyDim 8 Juin 2008 - 23:16

Rappel au contrevenant:

Citation :
Sieur Spacemandu13,

Que votre employée ait marqué son accord ou non vous avez transgressé la réglementation sur les salaires minimum.
En outre dans sa missive votre employée signale ne pas avoir prêté inention en postulant mais ne parle pas du sois disant arrangement que vous invoquez.

Donc je vous rapelle que vous avez engagé le 02 juin dernier Dame Ladygreen pour 18 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté.
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Je vous prie donc de me contacter sans délai afin de convenir du remboursement du salaire non perçu par votre employée soit 4 écus.
La gendarmerie remboursera ensuite votre victime.

Dans le cas contraire, nous intenterons un procès contre vous pour esclavagisme, où vous risquez des peines d'amende voire plus si récidive. Dans ce cas, il sera loisible de vous faire défendre par un avocat .

Bien à vous

Gendarme Jerome, Brigade de Poligny
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MessageSujet: Re: [AC] Escalvagisme: Spacemandu13 - Ladygreen   [AC] Escalvagisme: Spacemandu13 - Ladygreen EmptyLun 9 Juin 2008 - 8:09

Citation :
Expéditeur : Spacemandu13
Date d'envoi : 2008-06-09 00:11:15


De un, je n'ai pas parlé d'arrangement mais j'ai dis qu'elle ne sait pas plaint. Ne connaissant pas les prix je me suis dis que si elle ne disait rien c'est que mon prix était normal.
Ensuite j'en ai marre qu'on m'envoie des messages comme quoi j'aurai transgressé les règles que je ne connais même pas. Quand on a pas les moyen d'aller à droite et à gauche pour s'informer des loi, on est pénalisé plutôt qu'aider. Tant pis, je vais rembourser et payer jusqu'à avoir commis tout les délits possible

Missive au contrevenant:

Citation :
Messire,

Dans les courriers que nous vous avons adressé nous vous avons toujours précisé qu'il était affiché à la mairie (menu déroulant) une liste des prix maximum, ainsi que des salaires minimum.
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Vous pouvez aussi consulter ces Loi et réglements à divers endroits dont notamment ici:
https://chateau-de-dole.forumactif.com/les-lois-comtales-f4/

Pour en revenir à notre affaire, j'ai donc mis en vente à votre intention sur le marché de Poligny une miche de pain au prix de 10.65 écus (soit 4 écus de plus que son prix).
Cette différence de 4 écus constituera votre dédommagement dans cette affaire, ne tardez donc pas à faire l'acquisition de ce pain.

Jerome du Val d'Haine,
Gendarme de Poligny
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MessageSujet: Re: [AC] Escalvagisme: Spacemandu13 - Ladygreen   [AC] Escalvagisme: Spacemandu13 - Ladygreen EmptyLun 9 Juin 2008 - 18:03

Remboursement par le contrevenant:

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MessageSujet: Re: [AC] Escalvagisme: Spacemandu13 - Ladygreen   [AC] Escalvagisme: Spacemandu13 - Ladygreen EmptyMar 10 Juin 2008 - 1:20

Arrow Affaire classée pour remboursement du contrevenant

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