[AC] TALP (insultes) > Galovert

Ce Mardi 9 Aout 1456, le Sieur Artmaniak A déposé plainte contre le Sieur Galovert pour insultes, incitation à la haine et diffamations à l'encontre de sa personne

Plainte :

Citation :

je viens portez plainte contre sieur galovert Smile pour insulte

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=236362&postdays=0&postorder=asc&start=45&sid=9Qo9gg7PrKk5bxr9Z3sOHIdZD

Preuves :



Missive envoyée au contrevenant :

Citation :

Sieur Galovert,

J'ai recu ce jour une plainte a votre encontre concernat les insultes et diffamations que vous avez proférés à l'encontre de Sieur Artmaniak.
Conformément aux lois de Franche Comté, je vous somme de vous excusez publiquement auprès de vos interlocuteurs. Dans le cas contraire, un procès sera ouvert contre vous pour Trouble à l'Ordre Public ou vous risquez une amende ainsi qu'une peine de prison.

Dans ce dernier cas il sera possible de vous faire défendre par un avocat, pour cela contactez la greffière Elfriede.

Dans l'attente de votre réponse,

Salutations,

Adjudant Etoile, Brigade de Luxeuil

Identité du contrevenant : Galovert

Citation :

Né(e) le 13 Août 2007
Galovert fête son anniversaire le 13 Août.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 2
Points de réputation : 97
Argent : 4
Galovert est tisserand.
Galovert élève des moutons.
Dernière connexion le 09 Septembre 2008 à 22h19

Casier

Excuses faîtes au pleignant :

Missive envoyée à la victime :

Citation :

Suite à votre plainte pour insultes à l'encontre de Sieur Galovert, ce dernier à formulé ses excuses en public disponible ici :

L'affaire est donc classée.

Salutations,

Adjudant Etoile

Affaire classée pour accord a l'amiable