artmaniak Ouvert
Nombre de messages : 212 Age : 68 Localisation : Sur les routes de Besançon Date d'inscription : 14/03/2008
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Galovert Mar 1 Juil 2008 - 15:02 | |
| Messire GalovertFiche du contrevenant : - Citation :
- Né(e) le 13 Août 2007
Dernière adresse connue Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ Comté/Duché : Franche-Comté Village : Luxeuil Niveau : 1 Points de réputation : 56 Argent : 8 Dernière connexion le 01 Juillet 2008 à 10h45 Récapitulatif: - Citation :
- Dossier 1 : TALP > incitation à la haine, constaté le 1 juillet 1456, à Luxeuil > Procès clos : coupable
Dossier 2 : TALP > insultes, constaté le 9 septembre 1456, à Luxeuil > Affaire classée pour accord à l'amiable Dossier 3 : TALP > Brigandage, constaté le 6 février 1459, à Vesoul > Affaire classée. Procès clos. Condamné à une peine de prison de 6 jours. dossier 4 : TALP décret Comtal constaté le 14 mars 1459, par Jym56, gendarme à Luxeuil . Affaire classée procès clos . Condamné à une peine de prison de 3 jours . dossier 5: TALP Décret municipal MA constaté le 15 mars 1459 à Luxeuil par le Gendarme Jym56 ; Affaire classée pour accord à l'amiable dossier 6: TALP Tentative de révolte constaté le 7 mai 1459 par Jym56, brigadier à Luxeuil. procès clos : Relaxe | |
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