[SS] TALP > Insultes diverses : Non

Ce Lundi 08 Aout 1456, le Sieur Artmaniak A déposé plainte contre le Sieur Non pour insultes, incitation à la haine et diffamations à l'encontre de Dame Callista Candidate aux élections municipales de Luxeuil et le Sieur Sacraï, ancien maire de Luxeuil

Plainte :

Citation :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=236362&postdays=0&postorder=asc&start=15&sid=VGKwvlON8llCVOr5DBpuLEhOd

je souhaite porter plainte pour incitation a la haine, insulte et medisance contre la personne de NON.(en gros TALP)...

Preuves :




Missive envoyée au contrevenant :

Citation :

Sieur Non,

J'ai recu ce jour une plainte a votre encontre concernat les insultes et diffamations que vous avez proférés à l'encontre de Dame Callista et Sieur Sacrai.
Conformément aux lois de Franche Comté, je vous somme de vous excusez publiquement auprès de vos interlocuteurs. Dans le cas contraire, un procès sera ouvert contre vous pour Trouble à l'Ordre Public ou vous risquez une amende ainsi qu'une peine de prison.

Dans ce dernier cas il sera possible de vous faire défendre par un avocat, pour cela contactez la greffière Elfriede.

Dans l'attente de votre réponse,

Salutations,

Adjudant Etoile, Brigade de Luxeuil

Identité du contrevenant : Non

Citation :

Né(e) le 16 Janvier 2008
Non fête son anniversaire le 16 Janvier.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil


Niveau : Vagabond
Points de réputation : 37
Argent : 134

Non ne cultive ni n'élève rien.
Dernière connexion le 08 Septembre 2008 à 21h42

Casier

Ce drole de personnage s'amuse a publier ca en gargotte et a y répondre en plus en agravant son cas :


et continue ici :


Ma réponse en gargotte :

Citation :

Alors Sieur Non tout d'abord je vais me présenter à vous, je suis l'Adjudant Etoile, et sachez que je ne supporte pas le maire actuel aussi bien que vous a ce que je vois. Je dois rester objectif dans mon travail. Je vois que vous insultez les gens, le fait qu'ils soient candidats ou non ne m'inporte guère, je suis là pour faire respecter une loi, loi qui s'applique a TOUS, candidats a la mairie, opposants au maire, représentant de l'ordre et autres.

La corruption n'existe pas a la Prévoté et je vous l'assure.

Maintenant je prend note que vous ne souhaitez pas vous excuser auprès des personnes a qui vous cherchez bien du tord, tel est votre choix, un procès sera lancé et la sanction s'en suivra,

Si je peux vous donner un conseil, et cette fois non en tant qu'adjudant mais en tant que citoyen, faites vous oublier quelques temps !

Plainte de Dame Callista ( ils défilent tous )

Citation :

Je viens appuyer la plainte d'Artmaniak contre Non qui a insulté, diffamé et menacé de mort moi même et mes amis qui me soutiennent (désolée d'arriver si tard mais je ne retrouvais plus mon mot de passe et je viens à peine de le retrouver)

Demande de Procès

Messire Non continue :

Demande de procès refusée par l'ancienne procureur.

casier à mettre à jour