[AC] Escroquerie Marilyn.morales-stère de bois

Marilyn.morales s’est rendu coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie 1 stere de boir à ,410 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Luxeuil (4 écus).

Montant de gain perçu:: 0,10 écus

Preuve:



Le contrevenant s'est vu envoyer une missive ce jour le sommant de régulariser la situation sous deux jours.

Citation :

Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous avez vendu à la gendarmerie1 stere de bois à ,410écus, ce qui est interdit par la loi.
Le prix maximum autorisé est de 4 écus.
La mairie de Luxeuil a fixé une grille des prix :
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3
Je vous somme donc de racheter cette stere de bois que vous venez de me vendre au prix de 4,10 écus.
Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez /la greffière Elfriede).

Maélys29, brigadiere à Luxeuil

identité du contrevenant: Marilyn.morales

Citation :

Né(e) le 26 Août 2008
Marilyn.morales fête son anniversaire le 28 Février.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 1
Points de réputation : 5
Argent : 4
Marilyn.morales cultive du blé.
Dernière connexion le 03 Septembre 2008 à 08h59

Casier de marilynmorales

Dans me casier pense a mettre le résumé du premier poste sous citation ca rend les choses plus claires

du nouveau

rien je lui laisse aujourd'hui et je relance demain si pas de nouvel

Missive envoyer au contrevenant:

Citation :

Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous avez vendu à la gendarmerie 1 stère de bois à 4,10 écus, ce qui est interdit par la loi.
Le prix maximum autorisé est de 4 écus.
La mairie de Luxeuil a fixé une grille des prix :
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

C'est la deuxieme fois que je vous envoi ceci , si vous ne me repondez pas je me verais contrainte de faire un procès

Je vous somme donc de racheter cette stère de bois que vous venez de me vendre au prix de 4,10 écus.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez /la greffière Elfriede).

Maelys29, gendarme-interim à Luxeuil.

la stère est en vente sur le marché ?

oui elle est

la balise ??

Pas de nouvelle

ca ne m'étonne pas du tout:

Citation :

Dernière connexion le 08 Septembre 2008 à 08h50

Citation :

Dernière connexion le 11 Septembre 2008 à 20h02

Toujours pas de nouvelles

relance une dernière fois comme quoi la stère est sur le marché, après procès

(dis lui bien pour le procès ca fait réfléchir )

Missive envoyer au contrevenant :

Citation :

Bonjour,

Je vous rappel que vous devez acheter une stère de bois à 4,10 sur le marché. Si cela n'est pas fait à votre prochaine connexion votre dossier sera déposé sur le bureau de mon supérieur ,un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez /la greffière Elfriede).

Bien à vous

Maelys29 brigadière à Luxeuil

Citation :

Dernière connexion le 14 Septembre 2008 à 11h26

c'est fou ça ils prennent meme pas la peine de répondre !

bon allez je vais faire un tour plus haut

Citation :

Marilyn.morales
Dernière connexion le 15 Septembre 2008 à 08h31

vu l'absence de réponse : demande de procès

Verdict

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
* Le juge regarda la chaise vide, puis déclara sentencieusement : *

Je vous déclare coupable et vous condamne à une peine de 1 jour de prison et de 8 écus d'amende.

Que cela soit dit !

* Le juge frappa de son maillet *
* Fait à Dole le 26 septembre 1456 *
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et à une amende de 8 écus.

Procès clos, condamné à 8 écus d'amende et 1 jour de prison