[Clos] Sieur basch_fon_rosenburg Brigandage

Sieur basch_fon_rosenburg dépouille nos valeureux soldats.
IL est ce jour en bourgogne, Chalon.

dossier

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Chalon, hier à 21h33.

Voilà l'acte d'accusation si ma chère greffière que je remercie de tout mon coeur pourrait transmettre à la Procureur de Bourgogne s'il vous plait

Citation :

Votre Honneur,

Sieur basch_fon_rosenburg est accusé de trouble à l’ordre publique suite aux preuves apportées par la Gendarmerie de Vesoul. Il à agresser et détrousser Dame Jasona sur la route de Vesoul à Langre dans la nuit du 10 Aout 1456 au 11 Aout 1456.

La loi du Codex, Livre I, Chapitre 3, article 2 relatif au Brigandage m'amène à le faire comparaitre ici devant nous.

Dossier :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-vesoul-f11/demande-de-proces-talp-brigandage-de-basch_fon_rosenburg-sur-jasona-t20290.htm

Le Codex, Livre I:

https://chateau-de-dole.forumactif.com/les-lois-comtales-f4/codex-livre-i-droit-penal-et-civil-en-franche-comte-t8771.htm

L'accusé a le droit de se faire représenté par un avocat.

Fait à Dole le 29 Aout 1456
Par la Procureur Criss

Bonjour,

Je suis Elfriede., Greffière de Franche - Comté. Je me permets de solliciter votre attetion sur une affaire de coopération judiciaire en vertu du traité signé entre nos deux Comtés.

Je vous transmets mon acte d'accusation concernant le Sieur Basch_fon_rosenburg.

******************************************************

Acte d'accusation

Citation :

Votre Honneur,

Sieur basch_fon_rosenburg est accusé de trouble à l’ordre publique suite aux preuves apportées par la Gendarmerie de Vesoul. Il à agresser et détrousser Dame Jasona sur la route de Vesoul à Langre dans la nuit du 10 Aout 1456 au 11 Aout 1456.

La loi du Codex, Livre I, Chapitre 3, article 2 relatif au Brigandage m'amène à le faire comparaitre ici devant nous.

Dossier :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-vesoul-f11/demande-de-proces-talp-brigandage-de-basch_fon_rosenburg-sur-jasona-t20290.htm

Le Codex, Livre I:

https://chateau-de-dole.forumactif.com/les-lois-comtales-f4/codex-livre-i-droit-penal-et-civil-en-franche-comte-t8771.htm

L'accusé a le droit de se faire représenté par un avocat.

Fait à Dole le 29 Aout 1456
Par la Procureur Criss

Je vous remercie d'avance pour votre aide. Dans l'attente d'un réponse de votre part.

Cordialement
Elfriede.

Citation :

Expéditeur : Emmaline de st hilaire en morvans
Date d'envoi : 2008-09-01 15:42:03


dame elfriede ,

j'ai bien pris note du proces que vous m'avez demandé de preparer.je vous tiens au courant.

par ailleurs ,je ne sais pas si notre juge a recu le verdict concernant l'affaire petit frere. le proces est toujours en cours alors que celui de jeannotlapin a éte bouclé .

j'avais eu affaire avec messire jowy ,procureur de dole

cordialement

emmaline,procureur de bourgogne

Envoyé à Emmaline

Citation :

Bonjour,

Le procès contre Jeannotlapin ayant été bouclé, pouvez-vous m'envoyez la dernière plaidoirie ainsi que le verdict pour que je puise classer ce dossier.

Est-ce que Petitfrere a fait une seconde plaidoirie ? Si oui pouvez vous me l'envoyer ?

Pourrais-je savoir également ou en est le procès contre Sieur Ravhin ? Nous n'avons que l'acte d'accusation dans le dossier ...

Et enfin, Avez-vous pu lancer le procès pour brigandage contre Basch_fon_rosenburg ?

Cordialement
Elfriede.
Greffière de Franche Comté.

Citation :

Expéditeur : Emmaline de st hilaire en morvans
Date d'envoi : 2008-09-08 15:46:32


bonjour,

je ne suis plus procureur mais je transmet tout cela a mon ami et successeur


cordialement

emmaline

Je lui ai demandé le nom de son successeur.

Citation :

il s'appelle killerboss

cordialement

emmaline

Citation :

tout cela je dois pouvoir vous l'envoyer moi meme,je prepare ca

cordialement,

emmaline,ex procureur

Acte d'accusation

Citation :

*le procureur Emmaline pris le dossier suivant puis presenta une nouvelle
affaire de coopération judiciaire avec la Franche comté

Les gardes amenerent le prevenu qui avait eté arreté a Chalon.*

Honorable juge ,

suivant le Traité de coopération judicaire qui lie, entre autres, le duché de Franche comté et le Duché de Bourgogne. Nous avons procédé à l’ arrestation suivant la plainte recevable qui nous a été transmise par le duché de franche comté.

Voici le texte du Traité précité :

http://diplomatie-bourgogne.fr-bb.com/traites-judiciaires-f30/traite-multilateral-maathis-t1022.htm

C'est ainsi que je vais vous lire, comme le veut ce traité, le texte d’accusation du procureur de Dole envoyé par missive spéciale hier soir

*Emmaline commenca donc à lire la missive écrite de la main de sa consoeur Criss*


Acte d'accusation

Citation:
Votre Honneur,

Sieur basch_fon_rosenburg est accusé de trouble à l’ordre publique suite aux preuves apportées par la Gendarmerie de Vesoul. Il à agresser et détrousser Dame Jasona sur la route de Vesoul à Langre dans la nuit du 10 Aout 1456 au 11 Aout 1456.

La loi du Codex, Livre I, Chapitre 3, article 2 relatif au Brigandage m'amène à le faire comparaitre ici devant nous.

Dossier :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-vesoul-f11/demande-de-proces-talp-brigandage-de-basch_fon_rosenburg-sur-jasona-t20290.htm

Le Codex, Livre I:

https://chateau-de-dole.forumactif.com/les-lois-comtales-f4/codex-livre-i-droit-penal-et-civil-en-franche-comte-t8771.htm

L'accusé a le droit de se faire représenté par un avocat.

Fait à Dole le 29 Aout 1456
Par la Procureur Criss

Emmaline,procureur,fait a dijon le 1 er septembre 1456

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Le procureur Killerboss s'avanca apres avoir lu les lois de la Franche compté.

Mr le Juge,

La loi en Franche compté est claire:

Je la cites:

Article 2 : Brigandage
Le brigandage est puni de mort en Franche-Comté.

Je réclame aussi 100 écus pour qu'il ne meurt pas avec trop d'argent dans les poches

La cours demande donc la peine de mort pour messire Basch_fon_rosenburg.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Verdict

Citation :

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Citation:
*Stam attendait une lettre de la Franche Comté afin de clore le procès de coopération, c'est à ce moment que le procureur de Bourgogne annonça son réquisitoire, amusé le Juge cru d'abord à une plaisanterie. Le lent égrenage des minutes passant au ralenti, et du silence les accompagnant, firent comprendre à Stam que Killerboss ne plaisantait pas. La perte de patience du procureur venait de faire se transformer un procès en bonne et due forme, en une véritable claque juridique, le verdict tomba,*

Dans le Procès opposant l'accusé Basch_fon_rosenburg au Duché de Bourgogne, en Date du 1er Septembre de l'An de Grâce 1456, devant la Cour de Justice présidée en la bonne Ville de Dijon par Nous, Stam, Juge de Bourgogne.

Vu les Loys régissant le Duché de Bourgogne,
Attendu le traité de coopération avec la Franche Comté,

- Nous, Stam, en nostre qualité de Juge de Bourgogne, en l'absence de réquisitoire valide du Duché plaignant, relaxons l'accusé et décrétons un non lieu,
Justice est rendue !

Fait en la Ville de Dijon, le vingt et unième jour du neuvième Mois de l'An de Grâce de Nostre Seigneur MCDLVI, par Nous, Stam, Juge de Bourgogne, au Nom de sire Asrubaelvect Duc de Bourgogne.