[Clos] Esclavagisme : Alexwest/Aubirel

Acte d'accusation

Votre Honneur,

Sieur Alexwest comparait devant nous pour esclavagisme. D'après les preuves rapportées par la gendarmerie de Luxeuil, le contrevenant a embauché le 6 juin, Dame Aubirel pour un salaire de 12 écus alors que le minimum autorisé en Franche Comté est de 15 écus.

Le dossier est consultable en gendarmerie ici :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-luxeuil-f10/at-esclavagisme-alexwest-aubirel-t18690.htm#366281

Accusé, levez-vous et venez vous défendre à la barre,

A Dole, le 15 juin 1456

Première plaidoirie de la défense

Citation :

bonjour ,tous d abord je voudrais dire que je n etais pas au couran de la loi concernant le salaire minimum,mais c vrais je reconais les fais et je plaide coupable ,je m aquiterai de ma dette des quelle sera prononcer. alexwest

Réquisitoire

*La procureur s'adressa tout d'abord à Alexwest*

Puisque vous avez l'air de bonne foi, je vous laisse deux jours pour acheter à la gendarmerie une marchandise dont le prix sera augmenté de 3 écus par rapport à son prix maximum légal autorisé. Je vais leur demander de vous contacter et de vous indiquer quelle marchandise. Si vous vous exécutez, vous serez ainsi relaxé.

*La procureur se tourna ensuite vers le juge*

Votre Honneur,

Si l'accusé Alexwest effectue la transaction pour réparer sa fraude, je demande qu'il soit relaxé. S'il ne s'exécute pas, je demanderai à ce qu'il soit reconnu coupable d'esclavagisme et condamné à une amende de 6 écus.

A Dole, le 16 juin 1456

Deuxième plaidoirie de la défense

Citation :

ok j accepte ma sentence et je vous remercie d avance pour se jugement qui c passer dans de bonne condition . je payerai cette amende et je ne recomencerai plus .merci et a jamais jesper alexwest

Votre Honneur,

Alexwest ayant effectué la transaction de suite le 16 juin avec sa plaidoirie, et au vu de sa bonne foi, je vous demande de bien vouloir le relaxer.

Citation :

***le juge reçut un mot venant de la gendarmerie.***


Bien, Sieur alexwest, il semblerait que vous ayez remboursé ce que vous deviez a la gendarmerie.
devant votre bonne foi, je vais suivre la demande du procureur et vous relaxer.
en esperant ne pas vous revoir en ce lieu.

***fait a Dole le 20 juin 1456***

Affaire classée