[Clos] Wildbang - Spéculation

Ville de Poligny

Résumé :
Le Sieur Wildbang s’est rendu coupable de spéculation en vendant un demi-quintal de cochon à 17,45 écus (16).

Gain frauduleux :
1,45 écus

Dossier

Acte d'accusation

Votre Honneur,

Le sieur Wildbang s'est rendu coupable d'escroquerie d'après les preuves apportées par la gendarmerie de Poligny. Il a vendu un demi-quintal de carcasse de cochon à 17,45 écus alors que la loi de la ville de Poligny décrète un prix maximal de 16 écus.

Le dossier est consultable en gendarmerie ici :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-poligny-f8/ar-recidive-escroquerie-speculation-wildbang-cochon-t18331.htm

Accusé levez-vous et venez vous défendre à la barre

A Dole, le 2 juin 1456

Témoignage du gendarme Jerome

Citation :

Monsieur le Juge,
Madame le procureur,

S'agissant d'un cas de flagrant délit de vente sur le marché de Poligny, la matérialité des faits est difficilement contestable par le Sieur Wildbang.
Toutefois, comme l'intéressé contestait cette vente, nous lui avions proposé de nous prouver sa bonne foi en lui demandant d'en fournir la preuve, chose qu'il n'a bien entendu pas fait celà lui étant impossible.

Je reste à votre disposition pour tout renseignement complémentaire.

Jerome du Val d'Haine, Gendarme de Poligny

La première plaidoirie de l'accusé n'a pas été déposée sous les deux jours ouvrables

Juge Dwiral, pouvez vous passer son tour que je lance le réquisitoire ?

non car l'accusé est venu se defendre... pour cela que je laisse toujours un jour de plus.

Lorsque j'ai demandé à poser mon réquisitoire, le prévenu ne s'était pas encore défendu et cela faisait 3 jours pleins de passés le 4ème étant en cours et il avait de toute façon une autre chance de plaider. J'avais donc moi-même attendu un jour de plus. N'oublions pas que les gendarmes envoient eux même plusieurs courriers de relance avant de demander un procès.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

sacher mon cher messirur l agent que je ne connaisset pas les lois sur le marcher car je n en avais pas pris connaisance je suis desoler et quand meme cest fort payer un proces pour 1 ecus en tros alors que certaine personne vende plus du double certain produit sur le marchee

Réquisitoire

*La procureur s'adressa en premier lieu à Vildbang*

Si vous voulez prouver votre bonne foi, je vous laisse deux jours pour contacter la gendarmerie de Poligny et racheter la carcasse de cochon à 17,45 écus pour la revendre au prix légal de 16 écus.

*La procureur se retourna ensuite vers le juge*

Votre Honneur,

Si l'accusé se rachète de son erreur en rachetant l'objet du délit à la gendarmerie de Poligny, je demande la relaxe. Si l'accusé ne s'éxécute pas, je demande à ce qu'il soit reconnu coupable d'escroquerie et condamner à une peine de 5 écus.

A Dole, le 7 juin 1456

Deuxième plaidoirie de la défense

Citation :

je suis pret a racheter la carcace mais pour cela la gendarmerie doit la remetre en vente sur le marcher car elle n y est pas.

J'ai rappelé à la gendarmerie de mettre la carcasse en vente

ok , j'attend donc.

Le remboursement a été affectué aujourd'hui.

Je demande donc la relaxe

Citation :

***le juge venait de recevoir un mot en provenance de la gendarmerie.***


Bien, il semblerait que tout soit rentré dans l'ordre pour vous.
dans ce cas, je prononce la relaxe dans cette affaire.

justice est rendue.


***fait a Dole, le 10 Juin 1456***

Affaire classée