Le château de Dole
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 traité militaire avec la Savoie/ Alliance

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rougail
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MessageSujet: traité militaire avec la Savoie/ Alliance   traité militaire avec la Savoie/ Alliance EmptyLun 19 Mai 2008 - 14:53

il y a un mois, j'avais proposé aux savoyards un traité militaire que j'avais écris avec ma plus belle plume Mr. Green
j'ai enfin leur réponse!
ils sont favorables.
maintenant, cela dépends de notre nouveau Comte. Rolling Eyes
Citation :
TRAITE DE COOPERATION MILITAIRE




Les hautes instances gouvernementales de Franche Comté et de xxxxx, se sont mis d'accord sur ce qui suit:

Le Duc/Comte étant le chef suprême des armées du duché/comté, et le Capitaine étant celui de l'Etat Major.

MOBILISATION

Art 1
a)- En cas d’attaque d’une ou plusieurs provinces signataires, par des armées étrangères, les autorités en avertissent immédiatement le Duc/Comte qui déclare la mobilisation en vertu du présent accord.
b)- En cas d’attaque d'une ou plusieurs provinces signataires, par une province signataire, les autorités agressées avertissent le Duc/Comte qui déclare la mobilisation de toutes les autres troupes armées des duchés signataires. La province prenant l'initative de l'attaque se voit immédiatement suspendue du présent accord
c)- En cas de refus ou de sécession d'une province ou partie signataire, le Duc/Comte prendra les mesures nécessaires, diplomatiques, militaires, pour sauvegarder l'union et l'unité des provinces signataires.
De ce fait, le présent traité deviendra provisoirement caduc.



COMPOSITION

Art 2
L’armée de l'union est composée par :
- les armées des provinces
- les compagnies franches signataire du présent traité.
- Les Ordres signataires du présent traité


FONCTIONNEMENT

Art 3
- La mobilisation est décidée par le Duc/Comte
- Le jour de mobilisation et le jour de démobilisation sont déclarés par le Duc/Comte
- Les décisions sont prises à la majorité des Ducs/Comtes

Art 4
a)- Les provinces signataires s’obligent à envoyer un contingent minimum d’un corps d’arme (CA) complet par ville que compte la province, à la province alliée attaquée.
b)- En cas de conflit long, supérieur à deux semaines, l’envoi d’un corps d’arme supplémentaire, par semaine, par province alliée, peut être exigé par la province attaquée.
c)- Toute province signataire ayant un conflit en cours, sur son territoire, jugera seule des renforts possibles à envoyer à la province alliée attaquée.

Art 5
a)- Les armées et renforts apportés à la province attaquée sont à la charge et gestion des provinces alliées chacune pour ce qui la concerne.
b)- Toutes les unités signataires, et restant constituées, ont la libre circulation sur l’ensemble du territoire concerné, le temps que dure leur mobilisation. Chaque commandant d'unité aura obligation de prévenir de son passage la province empruntée, et de veiller à toute absence de débordement dont il aurait à dédommager la dite province.

Art 6
a)- Les armées ainsi formées sont sous la direction conjointe de l’état major créé sur place dans la province attaquée.
b)- Un état major sera créé sur place, comprennant:
--- le Duc/Comte de la province attaquée
--- le Capitaine de l’armée de la province attaquée
--- le chef d’armée des provinces alliées
--- Le capitaine des armées indépendantes/franches signataires de cet accord.

Art 7
Les ordres de chevalerie, les compagnies ou groupes armés signataires de l’accord proposeront, à défaut de la totalité, au moins 20% de leurs effectifs à la province attaquée.

Art 8
Un collège, d’un représentant par province désigné par le Duc / comte, se posera en arbitre lors des négociations d’indemnités entre les provinces attaquées et les Ordres sous allégeance unique à l’Empereur, les compagnies et groupes signataires.
Ces indemnités seront versées au seul commandant de chaque unité.
Quels que soient les dommages subis par ces groupes un montant maximal ne pourra être dépassé (DIX écus/par homme/par jour mobilisé…la guerre coûte cher).
En cas de victoire, ces indemnités pourront venir de rançon ou indemnités versées par la partie perdante.


LA COUR MARTIALE

Art 9
a)- La rupture unilatérale ou le non respect de ce traité par les parties signataires est une faute qui relèvera de la cour martiale.
b)- Des peines de prison (IG) et des amendes (IG) pourront être infligées, cumulées, aux parties ayant violé les termes de cet accord.
c)- Chaque partie accusée est représentée solidairement par les TROIS plus hauts dignitaires, gradés ou responsables des unités ayant agressé.
(Jugement rendu "RP" par la Cour martiale impériale et obligatoirement appliqué "IG" par la justice de chaque province dont dépendent les armées officielles, les armées indépendantes, les compagnies franches, les groupes armés, les lances, les corps d'armes, les ordres de chevalerie)

Art 10
La cour martiale est reconnue par les parties signataires de cet accord comme l’organe suprême qui statue en matière de justice militaire.
Les litiges, contraventions, délits, crimes commis à l’occasion de l’application de ce traité relèvent de cette cour martiale impériale.
La compétence de la Cour martiale s’exerce du jour de la mobilisation des parties au jour de la démobilisation (inclus) des parties.

Art 11
La compétence de la Cour martiale s’exerce auprès de toute structure militaire constituée (cf. ci-dessus art 10 "in fine").


DISPOSITIONS DIVERSES

Art 12
Chaque militaire de chaque duché/comté signataire a le droit de se déplacer sur tout le territoire constitué par les duchés/comtés signataires, à condition que le duché/comté où se déplacent les militaires soit mis au courant.

Art 13
Les Capitaines de chaque duché/comté doivent organiser des patrouilles sur tout le territoire ainsi constitué par tous les duchés/comtés signataires, en temps de paix, pour garantir une sécurité maximale aux villageois.
Et cela au moins une fois tous les deux mois.

Art 14
Une fois par an, les Capitaines de chaque duché/comté doivent organiser un défilé militaire pour commémorer cette alliance militaire.

Art 15
Les capitaines de chaque duché/comté doivent organiser des entrainements communs à leurs militaires.

Art 16
Le présent accord est unique pour toutes les provinces et pour toutes les structures armées, indépendantes ou non.
Il pourra être amendé à la demande d’une province signataire, mais il devra recevoir la majorité, aux deux tiers, des votes des autres signataires.
Le nouveau texte amendé et voté s’appliquera à tous, immédiatement et sans exception.
Ce traité sera examiné lors d’une réunion dans le mois qui précède le premier anniversaire de sa signature pour permettre une vérification et une mise à jour de ses clauses.


Dernière édition par rougail le Sam 31 Mai 2008 - 15:25, édité 1 fois
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Pinss
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MessageSujet: Re: traité militaire avec la Savoie/ Alliance   traité militaire avec la Savoie/ Alliance EmptyLun 19 Mai 2008 - 18:02

Sur le principe je serais d'accord, mais on est déjà liés par le traité d'alliance des provinces de l'empire... ça fait pas un peu doublon ? Very Happy
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MessageSujet: Re: traité militaire avec la Savoie/ Alliance   traité militaire avec la Savoie/ Alliance EmptyLun 19 Mai 2008 - 18:17

vu c omment est l'empire en ce moment...
Mieux vos prevenirs que Guerir. parce que le Jour ou l'empire va tomber ( chose que je n'espere pas et contre quoi je vais me battre) bah il faudra bien un traité pour prevenir que l'on se bouffe entre nous.


Par contre, moi j'ai une question..

Combien d'armée, d'ordre etc ect possède la Savoie?!
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rougail
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MessageSujet: Re: traité militaire avec la Savoie/ Alliance   traité militaire avec la Savoie/ Alliance EmptyLun 19 Mai 2008 - 18:36

le nombre d'armées savoyardes, aucune idée.

rien n'est fait en "haut" pour construire l'empire, ou cela est noyé dans des frou-frous inutiles et autres blabla, et LJS a bien dit qu'il fallait construire l'empire par la base...
à la chancellerie, je n'ai que 2 traités d'Alliance: celui avec la Bourgogne et celui avec l'ODL.
celui de l'ODL est spécifique à l'Empire, avec pour arbitre le HCI auquel il faut avertir pour la moindre chose, avant de lever le petit doigt.
c'est sûr que cela fait un peu doublon, mais cela nous donne une certaine autonomie vis à vis du HCI.
car on voit bien comment s'est géré le conflit provençal par Alandaros et sa clique.
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MessageSujet: Re: traité militaire avec la Savoie/ Alliance   traité militaire avec la Savoie/ Alliance EmptyMar 20 Mai 2008 - 18:35

Et ça ? https://chateau-de-dole.forumactif.com/les-lois-decrets-et-traites-imperiaux-f92/accord-d-union-militaire-imperial-t15012.htm

Aucun rapport avec l'ODL, enfin ce n'est pas le principal concerné Wink

Moi je dis pourquoi pas, mais comme c'est un peu le même traité, ça va juste nous lier doublement ^^ Enfin on les aime bien les Savoyards Mr. Green
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rougail
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MessageSujet: Re: traité militaire avec la Savoie/ Alliance   traité militaire avec la Savoie/ Alliance EmptyDim 25 Mai 2008 - 20:00

le traité que tu me montres, c'est celui de l'ODL, ou du moins c'est comme cela que je le comprends Mr. Green

bon, je vais couper court aux discussions pour ce traité. Wink
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MessageSujet: Re: traité militaire avec la Savoie/ Alliance   traité militaire avec la Savoie/ Alliance EmptyDim 25 Mai 2008 - 20:04

non, on signe avec l'ODL mais surtout avec la Savoie et la Lorraine Wink
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MessageSujet: Re: traité militaire avec la Savoie/ Alliance   traité militaire avec la Savoie/ Alliance EmptyLun 26 Mai 2008 - 20:36

donc s'est confirmé,.. que rougail stop cette négoce avec la savoie,...


euh,.. ils semblent tellement nous aimer que les traité à multiple partie,.. ils nous proposent des doublons pour avoir un traité ppersonnel ^^ (coome pour le coop jud et maathis,...)
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rougail
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MessageSujet: Re: traité militaire avec la Savoie/ Alliance   traité militaire avec la Savoie/ Alliance EmptyLun 26 Mai 2008 - 22:07

oui Mr. Green

bon là, c'est une erreure de ma part: j'ai oublié que celui de l'ODL était aussi signé par la Savoie. Mr.Red
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rougail
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MessageSujet: Re: traité militaire avec la Savoie/ Alliance   traité militaire avec la Savoie/ Alliance EmptyMar 27 Mai 2008 - 15:12

nos amis savoyards voudraient signer un traité d'Alliance du genre de celui signé avec les bourguignons (ce sont leurs termes).

personnellement, je suis totalement pour, mais ce n'est pas dans ma fonction de donner mon avis sur la direction de notre politique étrangère Mr. Green .
je pense que cela va dans le sens de la (re)construction du SRING: cela fait 5 mois que je me casse les dents dessus... c'est l'occasion de "construire l'empire par la base" comme dirait l'autre.

cher Comte? ton avis? commençons-nous les négociations sur la base du traité bourguignon? sur une autre base?
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valaraukar
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MessageSujet: Re: traité militaire avec la Savoie/ Alliance   traité militaire avec la Savoie/ Alliance EmptyMar 27 Mai 2008 - 16:23

Euh .... si on veut faire comme avec les Bourguignons il faut que Pinss se marie avec une savoyarde Rolling Eyes

A titre personnel, meme s'il y a un traité au dessus, on peut bien faire un truc qui unit nos 2 provinces plus fortement, un pacte.
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MessageSujet: Re: traité militaire avec la Savoie/ Alliance   traité militaire avec la Savoie/ Alliance EmptyMar 27 Mai 2008 - 16:55

oui, du genre Alliance Mr. Green
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MessageSujet: Re: traité militaire avec la Savoie/ Alliance   traité militaire avec la Savoie/ Alliance EmptyMar 27 Mai 2008 - 17:41

Dans ce cas, je suis d'accord. Si c'est militaire, c'est inutile vu le traité d'alliance impériale. Mais si c'est une alliance complète comme avec la Bourgogne, dans tous les domaines, j'y suis plutôt favorable.
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MessageSujet: Re: traité militaire avec la Savoie/ Alliance   traité militaire avec la Savoie/ Alliance EmptyMar 27 Mai 2008 - 18:25

C'est pas la joie entre la Bourgogne et la Savoie. Enfin c'était. Je sais pas maintenant, mais il y a pas si longtemps ça a failli exploser.

A voir comment ce sera pris côté bourguignon de faire le même traité avec la Savoie.
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MessageSujet: Re: traité militaire avec la Savoie/ Alliance   traité militaire avec la Savoie/ Alliance EmptyMar 27 Mai 2008 - 18:41

Les bourguignons viennent de faire un traité d'amitié avec la Savoie, donc ça ira je pense.

Mais Sirius m'y fait penser : le traité d'alliance avec la Bourgogne nous oblige à demander leur avis aux bourguignons à chaque fois qu'on veut signer un traité (et eux de même). Je pense que pour les traités de coop judiciaire et les statuts d'ambassadeur c'est inutile, mais pour les autres il faudra y penser à l'avenir...
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MessageSujet: Re: traité militaire avec la Savoie/ Alliance   traité militaire avec la Savoie/ Alliance EmptyMar 27 Mai 2008 - 19:22

je vais demander à Théognis, je pense qu'il comprendra, c'est un gars avec un esprit "large".
nous avons de bonnes relations avec eux.
la Savoie est impériale, ça serait logique de nous allier à eux.
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MessageSujet: Re: traité militaire avec la Savoie/ Alliance   traité militaire avec la Savoie/ Alliance EmptyMar 27 Mai 2008 - 19:42

aussitôt dit, aussitôt fait.

Théognis est plus que d'accord: il pensait proposer une Alliance avec la Savoie!
du coup, nous allons discuter d'un possible traité tripartite.
il voudrait intégrer le Berry. je lui ai dit que nous étions moins chaud car impériaux.
cela ne nous empêche pas de négocier Wink
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MessageSujet: Re: traité militaire avec la Savoie/ Alliance   traité militaire avec la Savoie/ Alliance EmptyMar 27 Mai 2008 - 20:19

Oui, je viens de le dire qu'ils allaient s'allier avec la Savoie Mr. Green Par contre le Berry c'est un peu loin pour nous. Je crois qu'on a un traité avec eux, mais il date de Tyrael...
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MessageSujet: Re: traité militaire avec la Savoie/ Alliance   traité militaire avec la Savoie/ Alliance EmptyMar 27 Mai 2008 - 21:30

sauf ton respect, Pinss, tu as dis "amitié" et j'ai rectifié par "alliance": dans le langage fabuleux et passionnant de la diplomatie, cela fait une différence. Mr. Green
zut... il est temps que j'arrête, je deviens aussi chi__t que les textes que j'ingurgite... pale

actuellement, nous avons un traité d'entente avec le Berry daté de:
Citation :
Signé en l'an de grâce 1453

Au nom du Comté de la Franche-Comté: Dame Tite_kanaye d'Alton, Franc Comtesse
Au nom du Duché du Berry: Monseigneur JuJu, Duc du Berry

pour info: https://2img.net/r/ihimizer/img210/9130/monde2ls1.jpg
je pense aussi que ça fait loin, que l'on risque de se perdre dans un nouvel Empire ou Royaume avec comme noyau la FC-Bourgogne.
nos descendant choisiront peut-être cette voie, mais à l'heure actuelle, je pense que nous perderions notre identité impériale.
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MessageSujet: Re: traité militaire avec la Savoie/ Alliance   traité militaire avec la Savoie/ Alliance EmptyMar 27 Mai 2008 - 22:38

Eh bien c'est le terme que m'avait dit Macricri que lui avait dit Theognis, et que j'ai redit à Theognis pour lui dire qu'il n'y avait aucun soucis à ce qu'ils se rapprochent de la Savoie Mr. Green Bon et puis pour le Berry j'avais raison à un mandat près Laughing
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MessageSujet: Re: traité militaire avec la Savoie/ Alliance   traité militaire avec la Savoie/ Alliance EmptyMer 4 Juin 2008 - 12:32

un traité d'Alliance est en discussion avec la Savoie.
si la Bourgogne veut nous rejoindre, elle pourra toujours le faire plus tard.
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MessageSujet: Re: traité militaire avec la Savoie/ Alliance   traité militaire avec la Savoie/ Alliance EmptyDim 8 Juin 2008 - 12:17

j'ai soumis le traité d'Alliance signé avec les bourguignons aux Parlement de Savoie (par l'intermédiaire de mon homologue Mr. Green ).
ils l'étudient, puis nous donneront un retour.
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