[AC] esclavagisme: Patfolle - Salyia et Gaara20

Sieur Patfolle s'est rendu coupable d'Esclavagisme en embauchant Dame Salyia et Sieur Gaara20 pour un salaire de 12 écus alors que le salaire minimum fixé par la mairie pour 0 à 4 points de compétance est de 15 écus.

Montant du Gain: 2x3 écus= 6 écus

Preuves:




Fiche du contrevenant Patfolle

Citation :

Né(e) le 11 Avril 2008
Patfolle fête son anniversaire le 03 Juin.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Poligny
Niveau : 1
Points de réputation : 6
Argent : 4
Patfolle cultive du blé.
Dernière connexion le 19 Mai 2008 à 07h17

Missive envoyée au contrevenant :

Citation :

Sieur Patfolle ,

Ce dimanche 18 mai, vous avez engagé Dame Salyia pour 12 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 15 écus pour 0 à 4 points de caractéristiques.
La grille des salaires est affichée à la mairie, soit ici: http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Je vous prie donc de me contacter sous deux jours afin de convenir du remboursement du salaire non perçu par votre employée soit 3 écus.
La gendarmerie remboursera ensuite votre victime.

Dans le cas contraire, nous intenterons un procès contre vous pour esclavagisme, où vous risquez des peines d'amende voire plus si récidive. Dans ce cas, il sera loisible de vous faire défendre par un avocat .

Bien à vous

Gendarme Jerome, Brigade de Poligny

Misssive adressée à la victime:

Citation :

Dame Salyia ,

Vous avez été engagée par le Sieur Patfolle pour 12 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté.
Le salaire minimum auquel vous aviez droit est de 15 écus pour 0 à 4 points de caractéristiques.
La grille des salaires est affichée à la mairie.
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Aussi, je vous prie de me contacter afin que la gendarmerie vous rembourse le non perçu pour cet emploi, soit 3 écus.

Bien à vous

Gendarme Jerome, Brigade de Poligny

Casier: casier de Patfolle

Réponse de la victime:

Citation :

Expéditeur : Salyia
Date d'envoi : 2008-05-19 11:51:56


bonjour,

j'ai bien recu votre courrier.
que dois faire au juste ? débutant seulement je jeux j'avoue que je ne connais pas tout encore.

merci beaucoup de m'avoir prévenue en tout cas. et de me rembourser les 3 écus non percu.

cordialement.

Missive en vue de la transaction:

Citation :

Madame,

En vue de votre dédommagement, je propose que vous mettiez en vente à mon intention sur le marché de Poligny, une miche de pain au prix de 9,65 écus (soit 3 écus de plus que le prix maximum autorisé).
Cette différence de 3 écus constituera votre remboursement, la gendarmerie se chargera de récupérer cette somme auprès de votre employeur.

Bien à vous

Gendarme Jerome, Brigade de Poligny

Réponse du contrevenant et aveu d'une autre infraction similaire:

Citation :

Expéditeur : Patfolle
Date d'envoi : 2008-05-20 08:19:21


Bonjour,
Je m'excuse,je n'ai pas regarder dans la grille et en plus j'ai engager Gaara20 hier au meme prix.
Dite moi ce que je doit faire pour les renbourser.

Missive en vue d'une transaction pour le remboursement des deux victimes:

Citation :

Messire Patfolle,

En effet vous avez engagé également le Sieur Gaara20 au même montant de 12 écus hier,
Je vous propose donc de rembourser vos deux employés en une seule transaction.
A cet effet, je vais mettre en vente à votre intention une miche de pain à 12,70 écus (soit 6 écus de plus que le prix maximum autorisé).
Cet achat constituera le remboursement des 2 x 3 écus non payés et devrait vous éviter des poursuites dans cette affaire.
Ne tardez donc pas à faire acquisition de cette miche de pain.

Bien à Vous,
Gendarme Jerome, brigade de Poligny

Missive à la seconde victime en vue de la transaction:

Citation :

Sieur Gaara20,

Vous avez été engagée par le Sieur Patfolle pour 12 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté.
Le salaire minimum auquel vous aviez droit est de 15 écus pour 0 à 4 points de caractéristiques.
La grille des salaires est affichée à la mairie.
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Aussi, je vous invite à me contacter afin que la Gendarmerie vous rembourse le non perçu pour cet emploi, soit 3 écus.
Nous noous chargerons de récupérer cette somme auprès de votre employeur indélicat.

Bien à vous,

Gendarme Jerome, Brigade de Poligny

Réponse de la seconde victime sieur Gaara20 :

Citation :

Titre : Re: remboursement de votre préjudice

Expéditeur : Gaara20
Date d'envoi : 2008-05-20 12:37:18


j'ai reçu votre message et attend votre intervention a ce sujet

Missive en vue de la transaction:

Citation :

Messire Gaara20,

En vue de votre dédommagement, je propose que vous mettiez en vente à mon intention sur le marché de Poligny, une miche de pain au prix de 9,65 écus (soit 3 écus de plus que le prix maximum autorisé).
Cette différence de 3 écus constituera votre remboursement, la Gendarmerie se chargera de récupérer cette somme auprès de votre employeur.

Bien à vous

Gendarme Jerome, Brigade de Poligny

Remboursement par le contrevenant: