[Proces clos] Escroquerie > Piernogood : laine

Piernogood s’est rendu coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie 1 Pelote de laine à 15.95 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Luxeuil (13 écus).

Montant du gain perçu : 2.95 écus

Preuves :



Missive envoyée au contrevenant:

Citation :

Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous avez vendu à la gendarmerie 1 Pelote de laine à un prix de 15.95 écus, ce qui est interdit par la loi.
Le prix maximum autorisé est de 13 écus.
La mairie de luxeuil a fixé une grille des prix :
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3
Je vous somme donc de racheter cette pelote de laine que vous venez de me vendre au prix de 15.95 écus et de retiré les autres que vous avez mits en vente.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez la greffière Zyanya).

Osadus, gendarme de Luxeuil

Identité du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 13 Avril 2008
Piernogood fête son anniversaire le 11 Juin.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 1
Points de réputation : 9
Argent : 48
Piernogood élève des moutons.
Dernière connexion le 15 Mai 2008 à 19h10

Casier

je relance le contrevenant

Citation :

Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous avez vendu à la gendarmerie 1 Pelote de laine à un prix de 15.95 écus, ce qui est interdit par la loi.
Le prix maximum autorisé est de 13 écus.
La mairie de luxeuil a fixé une grille des prix :
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3
Je vous somme donc de racheter cette pelote de laine que vous venez de me vendre au prix de 15.95 écus et de retiré les autres que vous avez mits en vente.

c'est la deuxieme fois que je vous envoie ceci, si vous ne repondez pas dans les plus bref delai, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez la greffière Zyanya).

Osadus, gendarme de Luxeuil

toujours aucune reponse du contrevenant

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Sieur Piernogood, qu'importe que vous trouviez que les pris de votre ville soient bas, il est de fait que c'est la Loi.
en ne la respectant pas, vous etes en infraction et donc passible de poursuite.
la Franche comté vous reconnait coupable de l'accusation portée a votre encontre.
je vous condamne a 3 écus d'amendes.

***fait a dole le 2 juin 1456***
Le prévenu a été condamné à une amende de 3 écus.

que dois-je faire de la marchandise ?

C'est quoi ce bordel!!!

Dans le récapitulatif du casier y a écrit AC alors que c un procès clos avec amende de 3 écus...

Et le verdict n'est même pas mis au post de l'affaire dans le casier! C'est pas du travail bien fait tout ça! Faut-il repasser partout derrière???

Pour être clair...

Procès clos > coupable avec amende de 3 écus

Casier à mettre à jour

pour la denrée, vous n'avez qu'à la revendre où l'utiliser pour une autre affaire... vous récupérez ainsi les écus!

ben si personne me le dit je suis pas censé le sucer de mon pouce