Le château de Dole
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 [Révision] Règles de discipline et peines pour les infractions

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Macricri
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MessageSujet: [Révision] Règles de discipline et peines pour les infractions   [Révision] Règles de discipline et peines pour les infractions EmptySam 10 Mai 2008 - 12:48

Comme vous allez voir, nous avons différentes règles décimées ci et là sans parler des garnisons qui font des règles spécifiques.

Je ne suis pas très d'accord avec cela, les soldats vont s'y perdre et cela va faire des sanctions à 2 vitesses.

Je propose qu'on rédige clairement un texte unique avec des règles de disciplines et d'infractions qui seront applicables partout.
Des sanctions à échelles seront proposées permettant aux lieutenants d'adapter selon la gravité de l'infraction.
Il faut également prévoir les peines pour les passages en procès.


Rédiger dans la salle des débats et archivés :

Citation :
Des règles de disciplines au Château :

1/ Respecter ses supérieurs et l'armée :
Tout militaire se doit de présenter ses respects à ses supérieurs lorsqu’il les rencontre, quelque soit le lieu au château. Et le supérieur se doit au minimum de lui répondre.

2/ Effectuer les ordres reçus par ses supérieurs :
Un militaire doit toujours effectuer les ordres qu'il a reçu de ses supérieurs, cela même si la tâche ne lui plait pas. Un ordre est un ordre.

3/ Afficher son grade en tout temps :
Un militaire doit toujours être en tenue au château. Cela signifie qu’il doit y avoir son grade dans sa signature ainsi que son écusson d’arme quand il doit en posséder un.

4/ Se présenter dans les bureaux :
Tout militaire pénétrant dans un bureau se doit de se présenter (nom, grade) et attendre qu’on l’invite a y entrer.

Des sanctions relatives à la discipline au Château :

1/ Ne pas saluer un supérieur :
1 jour de trou ou de corvée

2/ Désobéir sciemment à un ordre donné :
1 à 3 jours de trou

3/ Manquer de respect à un supérieur ou un subordonné :
3 à 5 jours de trou
1 à 3 jours de corvée

4/ Tenir des propos irrespectueux envers l’armée :
2 à 3 jours de trous
1 jour de corvée

5/ Tenir des propos déplacés ou injurieux :
2 à 5 jours de trou
Dégradage éventuel

6/ Tromper la confiance de ses chefs ou superieurs :
3 à 5 jours de trou
Dégradage éventuel

7/ Rater un départ en mission ou en patrouille :
1 jours de corvée ( par durée de la mission)

8/ Non port de l'uniforme règlementaire (après plus de 9 jours suivant l'acceptation de recrutement) :
2 jours de corvée


Présent au gnouf :
Citation :
Règles de disciplines au Château

[Révision] Règles de discipline et peines pour les infractions Franchecomtyh2

Ces rêgles s'appliquent à tout militaire, quelque soit son grade.


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Règle #1
Respecter ses supérieurs et l'armée

Tout militaire se doit de présenter ses respects à ses supérieurs
lorsqu’il les rencontre, quelque soit le lieu au château.
Et le supérieur se doit au minimum de lui répondre.


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Règle #2
Effectuer les ordres reçus par ses supérieurs

Un militaire doit toujours effectuer les ordres qu'il a reçu de ses supérieurs,
cela même si la tâche ne lui plait pas. Un ordre est un ordre.


- - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - -
Règle #3
Afficher son grade en tout temps

Un militaire doit toujours être en tenue au château.
Cela signifie qu’il doit y avoir son grade dans sa signature ainsi que son écusson d’arme
quand il doit en posséder un.


- - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - -
Règle #4
Se présenter dans les bureaux

Tout militaire pénétrant dans un bureau se doit de se présenter
(nom, grade) et attendre qu’on l’invite a y entrer.


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Citation :
Sanctions relatives à la discipline au Château

[Révision] Règles de discipline et peines pour les infractions Franchecomtyh2

Ces rêgles s'appliquent à tout militaire, quelque soit son grade.


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Sanction #1
Ne pas saluer un supérieur

1 jour de trou ou de corvée

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Sanction #2
Désobéir sciemment à un ordre donné

1 à 3 jours de trou

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Sanction #3
Manquer de respect à un supérieur ou un subordonné

3 à 5 jours de trou
1 à 3 jours de corvée

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Sanction #4
Tenir des propos irrespectueux envers l’armée.

2 à 3 jours de trous
1 jour de corvée

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Sanction #5
Tenir des propos déplacés ou injurieux

2 à 5 jours de trou
Dégradage éventuel

- - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - -
Sanction #6
Tromper la confiance de ses chefs ou superieurs

3 à 5 jours de trou
Dégradage éventuel

- - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - -
Sanction #7
Rater un départ en mission ou en patrouille

1 jours de corvée ( par durée de la mission)

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Sanction #8
Non port de l'uniforme règlementaire.
(après plus de 9 jours suivant l'acceptation de recrutement.


2 jours de corvée

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Peines dans la cour martiale :
Citation :
Peines Applicables :

Art.3.Les infractions d’ordre militaire sont passibles des peines suivantes, énumérées dans l’ordre décroissant de gravité :

a. Peine de mort
-Perte de10 points à toutes ses caractéristiques !
La peine capitale par pendaison, rouage, décapitation ou incinération (avec ou sans strangulation suivant la confession des crimes). Le type de mort dépend du crime et du rang de la victime. Les nobles ne peuvent être pendus.
b. Radiation à vie
c. Emprisonnement :
-niveau de l'accusé 0/1 : 3 jours au max
-niveau de l'accusé 2 : 6 jours au max
-niveau de l'accusé 3 et : 10 jours au max
d. Radiation pour une durée de 2 semaines minimum
e. Emprisonnement de moins de 3 jours au gnouf
f. Amende
g. Rétrogradation
h. Blâme


Exemples d'applications (certaines peines peuvent être couplées ou amplifiées dans certains cas) :

Art.4.1.a Peine de mort :
-Trahison/Félonie (La désertion en temps de guerre étant une trahison)
- Actes de brigandages prouvés commis sous un nom d’emprunt
- Actes de pillages en temps de paix
- Mutinerie en temps de guerre
- Escroquerie

Art.4.2.b Emprisonnement minimal de 3 jours :
- Espionnage prouvé d’un Ordre/Armée au dépend d’un Ordre/Armée en temps de paix, dans le seul but de le discréditer.
Seul l'Officier ou Sous-officier ayant donné l’ordre voir encouragé de telles manœuvres devra répondre de son acte devant la Cour.

Art.4.3.c Radiation
- Tout membre de l'Armée Franc-comtoise reconnu coupable de manquement aggravé, répétitif au Codex sur la Sécurité de la Franche Comté de par son comportement, ses actes ou ses dires.

Art.4.4.d Emprisonnement de moins de 3 jours :
- Tout membres de l'Armée de Franche Comté qui de par ses dires porte de fausses accusations, colporte des ragots ou falsifie des documents visant à déshonorer/ faire passer en Cour Martiale un tiers appartenant à l'Armée de Franche Comté.
- Tout Officier ou Sous-officier ayant donné des ordres contraires à l’étique.

Art.4.5.e Rétrogradation :
- Désertion en temps de paix
- Serment fait à l’Ordre/Armée rompu sans motif
- Insultes à un supérieur hiérarchique
- Suite à deux blâmes consécutifs
- Actes de pillage en temps de guerre de son propre chef
- Mutinerie en temps de paix

Art.4.6.f Amende :
- Officiers et Sous-officiers faisant preuve d’absences répétées sans motif au sein de leur Garnison.
- Officier et Sous-officier ayant montré un manque flagrant dans l'accomplissement des devoirs en égard à son rang.

Art.4.7.g Blâme:
- Membre de l'Armée de Franche Comté qui de par son attitude déshonore de façon obtentrice le Codex sur la Sécurité de la Franche Comté.
- Insultes aggravées, envers un membre appartenant à l'Armée de Franche Comté.

Les infractions listées en deçà des peines ne sont que des exemples, toute autre peine pour une infraction au code pénal militaire devra être laissée a l'appréciation du Juge.
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MessageSujet: Re: [Révision] Règles de discipline et peines pour les infractions   [Révision] Règles de discipline et peines pour les infractions EmptyVen 6 Juin 2008 - 16:36

Peux t on afficher ces règles en garnison?
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Macricri
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MessageSujet: Re: [Révision] Règles de discipline et peines pour les infractions   [Révision] Règles de discipline et peines pour les infractions EmptyVen 6 Juin 2008 - 19:13

macricri a écrit:
Je propose qu'on rédige clairement un texte unique avec des règles de disciplines et d'infractions qui seront applicables partout.

J'ai présenté toutes les règles présentes un peu partout, c'est donc à refaire pour n'avoir qu'une règle unique partout.
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MessageSujet: Re: [Révision] Règles de discipline et peines pour les infractions   [Révision] Règles de discipline et peines pour les infractions EmptyVen 6 Juin 2008 - 19:38

Rien n'a encore été commencé pour rassembler toutes ces infos? Je ne voudrai pas travailler pour rien^^
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MessageSujet: Re: [Révision] Règles de discipline et peines pour les infractions   [Révision] Règles de discipline et peines pour les infractions EmptyVen 6 Juin 2008 - 20:53

non
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MessageSujet: Re: [Révision] Règles de discipline et peines pour les infractions   [Révision] Règles de discipline et peines pour les infractions EmptyVen 27 Juin 2008 - 15:00

Citation :
Des règles de disciplines au Château :

1/ Respecter ses supérieurs et l'armée :

Tout militaire se doit de présenter ses respects à ses supérieurs lorsqu’il les rencontre, quelque soit le lieu au château. Et le supérieur se doit au minimum de lui répondre.

2/ Effectuer les ordres reçus par ses supérieurs :
Un militaire doit toujours effectuer les ordres qu'il a reçu de ses supérieurs, cela même si la tâche ne lui plait pas. Un ordre est un ordre.

3/ Afficher son grade en tout temps :
Un militaire doit toujours être en tenue au château. Cela signifie qu’il doit y avoir son grade dans sa signature ainsi que son écusson d’arme quand il doit en posséder un.

4/ Se présenter dans les bureaux :
Tout militaire pénétrant dans un bureau se doit de se présenter (nom, grade) et attendre qu’on l’invite a y entrer.

Des sanctions relatives à la discipline au Château :

1/ Ne pas saluer un supérieur :
1 jour de trou ou de corvée

2/ Désobéir sciemment à un ordre donné :

1 à 3 jours de trou
Avertissement éventuelMAJ

3/ Manquer de respect à un supérieur ou un subordonné :
3 à 5 jours de trou
1 à 3 jours de corvée
Avertissement MAJ

4/ Tenir des propos irrespectueux envers l’armée :
2 à 3 jours de trous
1 jour de corvée
Avertissement éventuelMAJ

5/ Tenir des propos déplacés ou injurieux :
2 à 5 jours de trou
Rétrogradation éventuel
Avertissement éventuel MAJ

6/ Tromper la confiance de ses chefs ou superieurs :
3 à 5 jours de trou
Rétrogradation éventuel
Avertissement éventuel MAJ

7/ Rater un départ en mission ou en patrouille :

1 jours de corvée ( par durée de la mission)

8/ Non port de l'uniforme règlementaire (après plus de 9 jours suivant l'acceptation de recrutement) :
2 jours de corvée

9/ Absence non signalée:MAJ
Avertissement

10/ Absence(s) non signalée(s) répétées: MAJ
Blâme
1 jour de trou par jour d'absence
Rétrogradation éventuelle

11/Desertion en temps de paix
MAJ
Renvoi de l'armée à vie
Procès pour non respect du contrat signé (ou cour martiale)


Voyez vous autre chose à rajouter ou à changer?
Pour la partie "cour martiale" attendons déjà de la mettre en place avant d afficher les sanctions, vous ne croyez pas?

En tout cas, il serait bien de se mettre d accord rapidement pour pouvoir afficher cela en garnison.


Dernière édition par jalyia le Sam 28 Juin 2008 - 14:47, édité 2 fois
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MessageSujet: Re: [Révision] Règles de discipline et peines pour les infractions   [Révision] Règles de discipline et peines pour les infractions EmptyVen 27 Juin 2008 - 15:03

Je pense que les absences non signalé en garnison devrait être également sanctionné.
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MessageSujet: Re: [Révision] Règles de discipline et peines pour les infractions   [Révision] Règles de discipline et peines pour les infractions EmptyVen 27 Juin 2008 - 15:08

Tout à fait, quand on est absent la moindre des choses est de le dire.
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MessageSujet: Re: [Révision] Règles de discipline et peines pour les infractions   [Révision] Règles de discipline et peines pour les infractions EmptyVen 27 Juin 2008 - 15:12

Avertissement en cas d absence non signalée?
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MessageSujet: Re: [Révision] Règles de discipline et peines pour les infractions   [Révision] Règles de discipline et peines pour les infractions EmptyVen 27 Juin 2008 - 15:13

Avetissement d'abord puis sanction si récidive
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MessageSujet: Re: [Révision] Règles de discipline et peines pour les infractions   [Révision] Règles de discipline et peines pour les infractions EmptyVen 27 Juin 2008 - 15:19

C est déjà prevu si recidive: Blâme. A moins que nous corsions la punition avec du gnouf

Sinon les changements sont faits
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MessageSujet: Re: [Révision] Règles de discipline et peines pour les infractions   [Révision] Règles de discipline et peines pour les infractions EmptyVen 27 Juin 2008 - 15:26

Je ne suis pas franchement chaude pour les retrogradations je trouve que c'est exagéré.
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MessageSujet: Re: [Révision] Règles de discipline et peines pour les infractions   [Révision] Règles de discipline et peines pour les infractions EmptyVen 27 Juin 2008 - 15:31

On peut toujours prévoir un vote de l EM en cas de demande de rétrogradation. Ca éviterait les intempestives.
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MessageSujet: Re: [Révision] Règles de discipline et peines pour les infractions   [Révision] Règles de discipline et peines pour les infractions EmptySam 28 Juin 2008 - 14:30

Pas de suggestion? Pourtant les lieutenants sont le spremiers à râler lorsque les "infractions" sont commises, il serait donc bon de mettre a jour ce tableau au plus vite. Vous ne croyez pas?
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MessageSujet: Re: [Révision] Règles de discipline et peines pour les infractions   [Révision] Règles de discipline et peines pour les infractions EmptySam 28 Juin 2008 - 14:42

Citation :
9/ Absence non signalée:MAJ
Avertissement

10/ Absence(s) non signalée(s) répétées: MAJ
Blâme
Rétrogradation

pour le point 10, j'aurai mis 1 jour de corvée ou gnouf par jour d'absence) ou rétrogradation si c'est vraiment trop souvent.
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MessageSujet: Re: [Révision] Règles de discipline et peines pour les infractions   [Révision] Règles de discipline et peines pour les infractions EmptySam 28 Juin 2008 - 14:48

Oui, je n y avais pas songé.... erreur corrigée!
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MessageSujet: Re: [Révision] Règles de discipline et peines pour les infractions   [Révision] Règles de discipline et peines pour les infractions EmptySam 28 Juin 2008 - 14:49

Le reste me semble correct Lieutenant.
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MessageSujet: Re: [Révision] Règles de discipline et peines pour les infractions   [Révision] Règles de discipline et peines pour les infractions EmptySam 28 Juin 2008 - 14:56

Merci Lieutenant (chef?) Kiboki pour votre aide. Ca va peut etre finir par bouger un peu grâce à vous...
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MessageSujet: Re: [Révision] Règles de discipline et peines pour les infractions   [Révision] Règles de discipline et peines pour les infractions EmptySam 28 Juin 2008 - 15:08

Lieutenant tout court ça ira Wink
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MessageSujet: Re: [Révision] Règles de discipline et peines pour les infractions   [Révision] Règles de discipline et peines pour les infractions EmptyDim 29 Juin 2008 - 20:43

C'est bon pour moi Wink
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MessageSujet: Re: [Révision] Règles de discipline et peines pour les infractions   [Révision] Règles de discipline et peines pour les infractions EmptyDim 29 Juin 2008 - 20:54

Je vais aller afficher ce tableau dans toutes les garnisons dès demain si pas de remarques de la part des autres lieutenants.
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kaya
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MessageSujet: Re: [Révision] Règles de discipline et peines pour les infractions   [Révision] Règles de discipline et peines pour les infractions EmptyDim 29 Juin 2008 - 21:03

Juste un souci avec le terme dégradage.... Laughing

A part ça c'est bon pour moi aussi !!
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MessageSujet: Re: [Révision] Règles de discipline et peines pour les infractions   [Révision] Règles de discipline et peines pour les infractions EmptyDim 29 Juin 2008 - 21:07

C'est corrigé.

Vu que le capitaine est ok, je l'affiche maintenant.

Je verrouille et je range.
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