[AC] Escroquerie : Fanou88 - Blé

Sieur Fanou88 s’est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie
1 sac de blé pour 13,60 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Poligny (13.30 écus).

Montant du gain perçu : 0,30 écus

Preuves :


Fiche du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 09 Mars 2008
Fanou88 fête son anniversaire le 07 Mars.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Poligny
Niveau : 1
Points de réputation : 18
Argent : 13
Fanou88 cultive du blé.
Dernière connexion le 17 Avril 2008 à 11h33

Missive envoyée au contrevenant
Le contrevenant s'est vu envoyer une missive ce jour le sommant de régulariser la situation sous deux jours.

Citation :

Sieur Fanou88,
La gendarmerie a constaté une infraction de votre part : a vendu a la gendarmerie 1 sac de blé pour 13,60 écus,donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Poligny (13.30 écus).
Cette infraction a donc été dénoncée ce jour auprès du Prévôt des Maréchaux.

La mairie de Poligny a fixé une grille des prix :
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3]Affichage de la mairie de Poligny

Vous devrez bien sûr me racheter ces sacs de farine aux prix vendus et retirer immédiatement les autres artciles restant en vente.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat.

Mike.dev, Brigadier de Poligny.

Casier

Dernière connexion le 18 Avril 2008 à 09h54

Citation :

Sieur Fanou88,
La gendarmerie a constaté une infraction de votre part : a vendu a la gendarmerie 1 sac de blé pour 13,60 écus,donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Poligny (13.30 écus).
Cette infraction a donc été dénoncée ce jour auprès du Prévôt des Maréchaux.
La mairie de Poligny a fixé une grille des prix :
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3]Affichage de la mairie de Poligny

Vous devrez bien sûr me racheter ces sacs de farine aux prix vendus et retirer immédiatement les autres artciles restant en vente.
Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat.

Mike.dev, Brigadier de Poligny.

Dernière connexion le 19 Avril 2008 à 10h19

Citation :

Sieur Fanou88,
La gendarmerie a constaté une infraction de votre part : a vendu a la gendarmerie 1 sac de blé pour 13,60 écus,donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Poligny (13.30 écus).
Cette infraction a donc été dénoncée ce jour auprès du Prévôt des Maréchaux.
La mairie de Poligny a fixé une grille des prix :
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3]Affichage de la mairie de Poligny

Vous devrez bien sûr me racheter ces sacs de farine aux prix vendus et retirer immédiatement les autres artciles restant en vente.
Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat.

Mike.dev, Brigadier de Poligny.

Citation :

Bonsoir,

Très bien, la gendarmerie le remets en vente de suite sur le marché (au prix de 13.60)
Dès l'achat effectué, nous procèderons au classement de votre dossier.
Bien à vous
Brigadier Mike.dev