[Procès clos] Esclavagisme Caradoc17 / Keke94

Sieur Caradoc17 s'est rendu coupable d'esclavagisme en embauchant Keke94 pour un salaire de 12 écus, donc non conforme à la grille des salaires en vigueur à Saint Claude (15 écus (salaire normallement dû))

Montant du gain perçu : 3 écus

Preuves :


Missive envoyée au contrevenant :

Citation :

Sieur Caradoc17 ,

Vous avez engagé keke94 pour 12 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 15 écus pour 0 à 4 points de caractéristiques.
La grille des salaires est affichée à la mairie.
(www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3])


Je vous somme de me contacter sous deux jours afin de convenir d'un rendez vous , et ce dans le but d'effectuer le remboursement du non perçu.
La gendarmerie remboursera ensuite votre victime.

Dans le cas contraire, nous intenterons un procès contre vous pour esclavagisme, où vous risquez des peines d'amende voire plus si récidive. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat.

Bien à vous
Brigadier Mike.dev,
Gendarmerie de SC

Missive envoyée à la victime :

Citation :

Sieur Keke94,
Vous avez été engagé par Caradoc17 pour 12 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 15 écus pour 0 à 4 points de caractéristiques.
La grille des salaires est affichée à la mairie.

Affichage de la mairie http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3]

Aussi, je vous prie de me contacter afin que la gendarmerie vous rembourse le non perçu de cet emploi.

Bien à vous
Brigadier Mike.dev,
Gendarmerie de SC

Identité du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 13 Février 2008
Caradoc17 fête son anniversaire le 20 Octobre.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Saint Claude
Niveau : 1
Points de réputation : 9
Argent : 14
Caradoc17 cultive du maïs.
Dernière connexion le 19 Mars 2008 à 07h27

Casier

Citation :

Expéditeur : Keke94
Date d'envoi : 2008-03-20 08:46:05


bonjour,je ne savais pas cela,que le salaire minimum etait de 12 ecus.bon eh bien faite ce que vous voulez,moi ca ne me derange pas du tout.

voila,mes salutations

keke94

Citation :

Sieur Keke94,

Aucun remboursement direct n'est possible. Pour vous faire rembourser, la gendarmerie va donc mettre en vente une stère de bois à 6 écus que vous allez immédiatement remettre en vente à 9 écus. Vous serez ainsi remboursé de 3 écus.
Bien à vous
Brigadier Mike.dev
SC

Dernière connexion le 20 Mars 2008 à 07h42

Citation :

Sieur Caradoc17 ,

Vous avez engagé keke94 pour 12 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 15 écus pour 0 à 4 points de caractéristiques.
La grille des salaires est affichée à la mairie.
(www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3])


Je vous somme de me contacter sous deux jours afin de convenir d'un rendez vous , et ce dans le but d'effectuer le remboursement du non perçu.
La gendarmerie remboursera ensuite votre victime.

Dans le cas contraire, nous intenterons un procès contre vous pour esclavagisme, où vous risquez des peines d'amende voire plus si récidive. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat.

Bien à vous
Brigadier Mike.dev,
Gendarmerie de SC

Pas d'achat de la victime jusque-là.
Pas de réponse du contrevenant.

Citation :

Dernière connexion le 22 Mars 2008 à 07h55

DERNIERE RELANCE EFFECTUEE

PAS DE REPONSE !
Dernière connexion le 23 Mars 2008 à 09h43
Demande de procès

Demande de Procès déposé!

Citation :

Pour les faits d'escroquerie constatés, je condamne l'accusé à une amende de 3 écus.

Faict en Dole,
le seizième d'Avril de l'an de Grasce mil quatre cent cinquante six