[Clos] Esclavagisme : Knackies - Tetehui et Quarions

Ville : Vesoul

Récapitulatifs :

Dame Knackies s'est rendu coupable d'esclavagisme le 11 mars et malgrès les message de la gendarmerie, elle nous répond impoliment et embauche d'autre personnes à un mauvais pris. Au total trois esclavagisme et toujours pas de réponse de sa part pour concevoir un arrangement.

Dossier :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-vesoul-f11/ar-double-esclavagisme-knackies-tetehui-et-quarions-t16678.htm

Acte d'accusation :

Citation :

Votre honneur,

Devant nous comparaît Dame Knackies, accusée d'esclavagisme.
Selon les preuves réunies par la gendarmerie de la garnison de Vesoul, l'accusé aurait embauché sieur Tetehui pour la somme de 15 écus pour 19 points de caractéristiques, sieur Quarions pour la somme de 15 écus pour 19 points de caractéristiques et Sieur Briceleloup pour la somme de 15 écus pour 19 points de caractéristiques. Or, se faisant, en vertu de l'Alinea 1 de l'Article 2 du Chapitre 2 du Livre II du Codex Franc-Comtois qui stipule je cite :

"La grille salariale suivante s'impose à tout employeur possédant des propriétés en Franche-Comté :
de 0 à 4 points de caractéristique : 15 écus
de 5 à 9 points de caractéristique : 18 écus
de 10 à 14 points de caractéristique : 20 écus
de 15 à 19 points de caractéristique : 22 écus"

Elle a enfreint la loi.

Le Dossier de la Gendarmerie est disponible ici :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-vesoul-f11/demproces-double-esclavagisme-knackies-tetehui-et-quarions-t16678.htm


A Dole, le 13 mars 1456, par Dame Katarina

Tour passe.

Réquisitoire :

Citation :

Monsieur le juge,

Devant le désintérêt de l'accusé pour sa défense personnelle, je sollicite de la cour la condamnation pour esclavagisme à l'encontre de Dame Knackies et réclame une amende de 31 écus (gain frauduleux 21 écus + 10 écus pour non présentation devant la cour).

Accusé levez-vous et venez vous défendre à la barre avant le verdict du juge.

A Dole, le 18 mars 1456, par Dame Katarina

Plus de deux jours et pas de plaidoirie.

Tour passe.

Citation :

L'accusé préférant faire preuve de verve dans ses missives à la gendarmerie que de daigner se déplacer pour son procès, je le condamne à une amende de 40 écus.

Fait à Dole,
le 8 avril 1456.