[Clos] Escroquerie : Azer8

Village de Vésoul

Résumé :
Sieur Azer8 s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie une peau à 20 écus et un manche à 10 écus. Il répond par des missives d'insultes et de refus de coopérer.

Montant du gain perçu : 4,15 écus


Dossier

Acte d'accusation :

Citation :

Monsieur le juge,

Nous sommes ici pour suivre le cas Azer8 qui s'est rendu coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie de Vesoul une peau pour 20.00 écus et 1 manche pour 10 écus, prix non autorisé par la grille des prix en vigueur à Vesoul

Le gain frauduleux s'élève à 4.15 écus.

Les dossiers de cette affaire est consultable ici :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-vesoul-f11/dem-proces-double-escroquerie-azer8-peau-manche-2010-t16372.htm#315894

Accusé levez-vous et venez vous défendre à la barre.

A Dole le domanche 9 mars 1456, par Dame Katarina.

Tour passe.

Réquisitoire :

Citation :

Monsieur le juge,

Devant le désintérêt de l'accusé pour sa défense personnelle, je sollicite de la cour la condamnation escroquerie à l'encontre de Sieur Azer8 et réclame une amende de 15 écus (gain frauduleux arrondi à 5 écus + 10 écus pour non présentation devant la cour).

Accusé levez-vous et venez vous défendre à la barre avant le verdict du juge.

A Dole, le 14 mars 1456, par Dame Katarina

Ca fait plus de deux jours et pas de plaidoirie.

Citation :

L'accusé est décédé. Qu'il repose en paix.

Fait à Dole,
le 7 avril 1456