[AC][Récidive] Escroquerie Mirel - Farine

Sieur Mirel s’est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie
1 sac de farine pour 17,80 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Poligny (16 écus).

Montant du gain perçu : 1,80 écus

Preuve :


Identité du contrevenant : Mirel

Citation :

Né(e) le 24 Janvier 2006
Mirel fête son anniversaire le 04 Novembre.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Poligny
Niveau : 3
Points de réputation : 255
Argent : 1623
Mirel est meunier.
Mirel cultive du blé, du blé
Dernière connexion le 29 Février 2008 à 00h29

Missive envoyée au contrevenant :

Citation :

Sieur Mirel,
La gendarmerie a constaté une infraction de votre part : Vous avez vendu a la gendarmerie 1 sac de farine pour 17,80 écus ; donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Poligny (16 écus).
Cette infraction a donc été dénoncée ce jour auprès du Prévôt des Maréchaux.

La mairie de Poligny a fixé une grille des prix :
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Vous devrez bien sûr racheter à la gendarmerie ce fruit ou un autre objet au prix normal fixé par la mairie majoré du montant de l'infraction (1,80 écus).
Pour ce faire, je vous demande de me contacter pour effectuer la transaction.

Egalement, vous devez retire les 19 autres articles présent sur le marché et les remettre en vente au prix légal.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat.

Etoile5622, gendarme de Poligny.

Casier

Réponse du contrevenant :


Réponse au contrevenant :

Citation :

Sieur Mirel,

Merci d'avoir corrigé votre erreur, j'ai donc remis en vente le sac de farine à 17,80, ne tardez pas a en faire acquisition !

Bonne journée,
Gendarme Etoile

affaire classée pour remboursement du contrevenant.