[AC] Esclavagisme - Supreme10/Labichedu95

Sieur Supreme10 s'est rendu coupable d'esclavagisme en engageant Dame Labichedu95 à Luxeuil le 27 février 1456 pour un salaire de 12 écus, donc non conforme à la grille des salaires en vigueur à Luxeuil (15 écus (salaire normallement du))

Montant du gain perçu : 3 écus

Preuve :


Missive envoyée au contrevenant :

Citation :

Bonsoir
Vous avez engagé Dame Labichedu95 pour 12 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 15 écus pour 0 point de caractéristiques.
La grille des salaires est affichée à la mairie.
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Je vous somme de me contacter sous deux jours afin de convenir d'un rendez-vous , et ce dans le but d'effectuer le remboursement du non perçu.
La gendarmerie remboursera ensuite votre victime.

Dans le cas contraire, nous intenterons un procès contre vous pour esclavagisme, où vous risquez des peines d'amende voire plus si récidive. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez la greffière (maelyn*) )

Bien à vous

Sieur Imladris, brigadier de Luxeuil

Missive envoyée à la victime :

Citation :

Bonsoir
Vous avez été engagé par Sieur Supreme10 pour 12 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 15 écus pour 0 point de caractéristiques.
La grille des salaires est affichée à la mairie.
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Aussi, je vous prie de me contacter afin que la gendarmerie vous rembourse le non perçu de cet emploi.

Bien à vous

Sieur Imladris, adjudant de Luxeuil

Identité du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 19 Janvier 2008
Supreme10 fête son anniversaire le 27 Mars.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 1
Points de réputation : 6
Argent : 96
Supreme10 cultive des légumes.
Dernière connexion le 27 Février 2008 à 20h39

Casier

Contrevenant : Dernière connexion le 28 Février 2008 à 16h40

Pas de réponse

Missive envoyée :

Citation :

Bonsoir,

je vous rappelle que vous êtes accusé d'esclavagisme. Je vous demande de répondre à ma missive sous peine de procès.

Bien à vous
Imladris adjudant de Luxeuil

Victime : Dernière connexion le 28 Février 2008 à 20h18

Missive envoyée :

Citation :

Bonsoir

Pouvez vous me dire si vous souhaitez vous faire rembourser de votre esclavagisme ou pas?

Merci

Imladris Adjudant de Luxeuil

Réponse du contrevenant :


Ma réponse :

Citation :

Bonsoir

Elle s'élève à 3 écus (la différence entre le salaire normal et le salaire en infraction).

Je met un pain en vente à 9,60 écus

Vous l'achèterez. Je me charge de rembourser la victime.

Bien à vous
Imladris Adjudant de Luxeuil

AT

Réponse de la victime :


AT (en attente de paiement du contrevenant avant elle)

TE pour Supreme10;

Réponse à la victime :

Citation :

Bonsoir

Vous pourrez mettre en vente un pain à 9,60 (6,60 le pain et plus 3 écus). Je l'acheterez. Pouvez m'avertir quand il se trouve sur le marché.

Merci
Imaldris Adjudant de Luxeuil

AT

Victime : Dernière connexion le 28 Février 2008 à 20h18

pas de nouvelles connexion

Victime : Dernière connexion le 28 Février 2008 à 20h18

pas de nouvelles connexion

Victime : Dernière connexion le 28 Février 2008 à 20h18

pas de nouvelles connexion

Victime : Dernière connexion le 28 Février 2008 à 20h18

Labichedu95 entreprend actuellement une retraite spirituelle.

Victime : Dernière connexion le 28 Février 2008 à 20h18

Labichedu95 entreprend actuellement une retraite spirituelle.

Victime : Dernière connexion le 28 Février 2008 à 20h18

Labichedu95 entreprend actuellement une retraite spirituelle.

Victime : Dernière connexion le 28 Février 2008 à 20h18

Labichedu95 entreprend actuellement une retraite spirituelle.

Victime : Dernière connexion le 28 Février 2008 à 20h18

Labichedu95 entreprend actuellement une retraite spirituelle.

TE : affaire classée par remboursement du contrevenant