[CLOS] Stweever - Brigandage

Ville de Dole

Résumé:
Sieur Stweever est accusés de brigandage (agression) sur la personne de Fangorn à la brigade de Dole, via Sieur Leonin par MP. L'agression s'est déroulée entre Pontarlier et Besançon dans la nuit du 19 au 20 février 1456.

Montant du préjudice :
->ICI<-
environ 24 miches de pain, un petite dizaine de légumes et à peu près 2200 écus.

Dossier Brigandage : Stweever

Acte d'accusation :

Citation :

Votre Honneur,

Devant nous comparait le Sieur Stweever pour Trouble à l'Ordre Public.
D'après les preuves rapportées par la gendarmerie, l'accusé aurait racketté Sieur Fangorn sur la route reliant Pontarlier à Besançon dans la nuit du 19 au 20 février 1456.

Les dossiers de la Gendarmerie sont disponibles ici :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-dole-f160/demande-de-proces-brigandage-stweever-t16122.htm

Accusé levez-vous et venez vous défendre à la barre.

Enoncé à Dole le 27ième de février de l'an de grâce mil quatre cent cinquante six, par le Procureur de Franche Comté, Dame Katarina.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Madame le Procureur de Franche Comté, je suis aujourd'hui en procès pour un acte auquel je suis victime d'une escroquerie! Je n'ai jamais racketté Dame Frangon (et non pas Sieur Frangon comme le précise son avocat....). Comment puis-je prouver cette escroquerie, moi qui suis un pauvre paysan qui après avoir perdu son fidèle compagnon se retrouve seul à voyager à travers les villes. Je pense que l'on veut me voler mon argent, car j'ai vendu mes champs et cherche une ville ou habiter.
Je vous demande Madame le Procureur de croire ma plaidoirie.

Fangorn appelé a témoigner.

L'accusation a appelé Fangorn à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
Madame le Procureur de la République,
je vous prie de croire en la véracité de mes accusations. J'en ai apporté la preuve auprès de la gendarmerie. Les faits ont bien eu lieu, mon personnage s'est retrouvé sans le sou. Heureusement j'avais des sacs de blé en réserve chez moi et j'ai pu le revendre à la mairie et acheter de quoi nourrir mon personnage. En effet après les faits mon personnages n'est pas passé loin de la mort. Aijourd'hui j'essaie de me refaire une santé aussi bien physique que financière.
Après ce témoignage, je demande à la cour de bien vouloir juger les faits en tenant compte des preuves.

Réquisitoire :

Citation :

*Le Procureur se leva et s'adressa à l'accusé.*

Vous dites être victime d’une escroquerie. Pourtant Dame Fangorn vous a bien reconnu et elle a apporté la preuve de votre méfait.

*Katarina retourne à son bureau et montre un document*

https://2img.net/r/ihimizer/img244/2577/sanstitrebu3.jpg

Vous lui auriez volé environ 24 miches de pain, une petite dizaine de légumes et à peu près 2200 écus. Souhaitez-vous la rembourser ?

J’en doute fort puisque vous vous sentez victime …

*Katarina se retourna alors vers le juge*

Monsieur le juge, je vous demande une amende de 1000 écus ainsi que 3 jours de prison.

A Dole, le 4 mars 1456, par Dame Katarina

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

*Stweever se leva et s'adressa au juge.*

Vous dites que Dame Fangorn m'a bien reconnu et elle a apporté la preuve de mon soit disant méfait. Mais moi je vous apporte aussi une preuve qui justifie vous avoir soit disant vendu 10 sacs de farine ainsi qu'avoir acheter 9 sacs de blé à vous Monsieur le juge. Vous pouvez aussi voir que j'ai moi même étais rackétté par Dame Fangorn et je n'ai pas porté plainte, mais je me demande si je ne devrais pas le faire, vue qu'il est si simple de justifier de preuves. Je vous demande donc Monsieur le juge, de tenir compte de ma plaidoirie et de comprendre comment on veut me voler mon argent. Croyez monsieur le juge en mon honnêteté.

*Stweever présenta au juge un document et retourna a sa place.*
http://img517.imageshack.us/my.php?image=plaidoiriepm2.jpg

Citation :

Le Juge avait patiemment ecoute les differentes interventions, mais l'heure du verdict avait maintenant sonnee, aussi allait-il prendre la parole :


"Le crime de sang est, et restera l'un des crimes les plus odieux en notre Comte. C'est une plaie dont nous devons nous debarrasser, et ce, par tous les moyens legaux dont nous disposons.

Messire Stweever, il ne sert a rien de tenter de remettre en doute la fiabilite du temoignage de votre victime, il a ete decide par le Parlement de Franche-Comte que ce genre d'intervention devait etre consideree comme fiable, aussi je choisis de m'y tenir, et d'ignorer votre faux, qui ne represente en aucun cas une preuve a votre decharge.

En consequence et par les pouvoirs qui me sont conferes par la Comtesse de Franche-Comte, je vous declare coupable de brigandage en nos terres et vous condamne a 6 jours de prison ainsi qu'une amende de 800 ecus.

La seance est levee."

Jugement rendu par Cartil le 6 mars 1456.