Stweever

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Récapitulatif
1. Résumé des affaires en cours

• Néant

2. Résumé des affaires pour les récidivistes

• Néant

3. Résumé des procès à verdict coupable

• TALP (Brigandage), le 24/02/1456 à Dole : Procès clos > Amende de 800 écus, 6 jours de prison.
  
• TALP (Brigandage), le 20/09/1456 à Dole : Amende prélevée directement par l'armée de 1592,72 écus et des objets.
  
• TALP (Brigandage), le 21/09/1456 à Vesoul : Amende prélevée directement par l'armée de 1592,72 écus et des objets.

Plainte déposée :
- TALP (Brigandage), le 24 janvier 1456, à Dole : 24 miches de pain, 10 légumes et 2200 écus.

Verdict : Procès clos : Amende de 800 écus, 6 jours de prison.

Dossier

Plainte déposée :
- TALP (Brigandage), le 20 septembre 1456, à Dole : quelques écus

Verdict : L'armée a infligé la peine directement, amende de 1592,72 écus et des objets

Dossier

Plainte déposée :
- TALP (Brigandage), le 21 septembre 1456, à Vesoul : 1500 écus

Verdict : L'armée a infligé la peine directement, amende de 1592,72 écus et des objets

Dossier