Moonro

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Récapitulatif :

Citation :

- Escroquerie à Luxeuil le 6 février 1456 : procès clos : coupable

Moonro

Plainte déposée :

Suspecté d'/de :
- Escroquerie
- Spéculation

Flagrant délit d'/de :
- Escroquerie le 6 février 1456 à Luxeuil constaté par Imladris

Preuve :


Verdict : coupable

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
« Etant donné que l’accusé ne s’est pas présenté à son procès pour sa défense, je le déclare donc coupable d’escroquerie.

En conséquence, je le condamne à une amende de 11 écus comme demandés dans le réquisitoire du procureur. »

Le juge frappe de son marteau sur le bureau !

Verdict rendu le 21 février 1456 à Dole par le juge Jake de Valombre.
Le prévenu a été condamné à une amende de 11 écus.

Fiche du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 31 Janvier 2008
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 0
Points de réputation : 0
Argent : 41
Dernière connexion le 05 Février 2008 à 21h31

Dossier