Concertation pour le bilan de mi-mandat

Voilà, Macricri nous a demandé de faire un bilan pour mi-mandat.
La greffière peut-elle regarde toutes les affaires jugées depuis le débat de notre mandat svp ?

Ensuite, je propose qu'on ajouter des informations sur les sujets discussions débattus à la comission de justice. Vous voyez autre chose ?

Ah oui ! Il faut aussi parler des procès de la milice, rassurer le peuple ! Et aussi du cas de Mirel.

Vous voulez le nombre de procès clos classée par délit ?

Oui s'il te plait Maelyn Je te remercie beaucoup.

Procès clos depuis le début de votre mandat :

Escroquerie : 6
Brigandage : 5
Tentative de révolte : 1
TALP : 2
Esclavagisme : 3

Vous voulez la meme chose pour les procès en cours ? et les dossiers en attente ?

Oui, s'il vous plait, et aussi pour les procès de la Milice. Je crois qu'il reste que Lassa et Zephirin à juger.

Sinon, je te remercie pour ton travail

Procès en demande
Tentative de révolte : 1
Diffamation et faux témoignage : 1

Procès actuellement en cours
Escroquerie : 5
TALP : 5
Esclavagisme : 3
Brigandage : 5
Haute trahison : 1

Dossier En attente
MA non autorisé : 2
Brigandage : 2
TALP : 1

Procès Haute Trahison OST St Maurice :
11 procès clos.
2 procès en attente de verdict.

Un grand merci Maelyn

Voici le premier jet de mon bilan. Si il y a des choses à rajouter dites-le moi je sui sun peu en panne d'imagination ce soir ...

Citation :

Actuellement à ce jour nous avons 18 procès en cours. Voici les statistiques d'ensemble :

=> 5 procès pour escroquerie composés comme suit :
- Cynossombre : le réquisitoire a été posté, attente de la seconde plaidoirie ;
- Play_boy_m_h@hotmail : idem, le verdict va bientot être donné ;
- Marinella21 : est morte ;
- Fargam : en attente de la seconde plaisoirie ;
- Galion : le verdict est attendu.

=> 4 TALP composés comme suit :
- Jeanaymar : en attente de la second plaisoirie ;
- Romalusus : cas particulier, le réquisitoire va être fait ;
- Jerone : en attente du réquisitoire ;
- Franzisco : en attente de la première plaidoirie ;


=> Brigandage composés comme suit :
- Totoleheros : en attente de la seconde plaidoirie ;

=> 2 Esclavagisme composés comme suit :
- Malenko : pour deux affaires différentes, en attente de la seconde plaisoirie ;

=> Haute Trahison :
- Mirel : le réquisitoire va être mis dès que le témoignage d'un des témoins sera fait sur la gargotte.

=> Procès en coopération judiciaire :
# Lorraine :
- Pilgrain : brigandage ;
- Builder : esclavagisme ;
- Rannie : brigandage ;
# Orléannais :
- Wellesley : brigandage.

Ensuite nous avons les procès en cours. La plupart c'est parceque les accusé ne sont plus sur le sol Franc-Comtois et en dehors des Duchés avec un traité judiciaire avec nous. Donc impossible pour nous de pouvoir les juger. nous les surveillons tout de même.Voici comment c'est décomposé :

=> 2 MA non autorisés ;
=> 2 brigandages ;
=> 1 TALP.

Bilan pour la Justice

Sous le mandat de la Comtesse Macricri
Procureur : Leonin
Juge : Jakethesaint

Actuellement, la Cour de Justice à clôturé 17 procès dont

6 pour Escroquerie
5 pour Brigandage
1 pour Tentative de révolte
2 pour Trouble à l’ordre public
3 pour Esclavagisme

Enfin, 11 des 13 procès de l’affaire de la milice de l’OST St Maurice son clos.
2 procès doivent être encore retranscrit.

Concernant la commission de la Justice :

Le Vicomte Sirius7 a été nommé président de la commission. En outre, il donne les clés à tout personne qui désire participer à l’évolution de la Comté dans le domaine de la justice. Il aura également la charge d’arbitrer les débats.

Actuellement les débats principaux en cours sont :

- Le travail d’intérêt général : Dans son verdict, le juge peut proposer le condamné à faire des travaux d’intérêt généraux du genre, travailler à l’église, vendre ses fruits récoltés au verger à la mairie, etc …

- Juge d’application des peines : Le débat semble pas avoir les faveurs de tous. L’accord à l’amiable passé avec les gendarmes suffirait à pallier cela. Seulement, le fait de pouvoir récolter une amende dans les caisses du comté au lieu des caisses du Roy permettrait de pouvoir rembourser les victimes lésées.

- Un bourreau pour la Franche-Comté : A l’unanimité, les personnes souhaites un bourreau qui donne des châtiments et des exécutions en public. La majorité pense que l’identité du bourreau serait anonyme.

- Débat sur la procédure des procès en gargotte : L’orientation du débat démontre qu’il faut fait la différence entre les procès publique, les procès populaires et les procès de la cour martiale. Pour chacune d’elle une procédure du déroulement du procès devra être mise en place. Cela sera débattu prochainement.

- Le code du brigandage : C’est une sorte de guide pour traquer les brigands que nous essayer de mettre en place.

- La dynamique de la gendarmerie : Traquer un criminel n’est pas chose aisée. Nous pensons donc pouvoir entraîner les gendarmes dans des missions fictives.

Comme notre Franc-Comtesse semblait pressée, je me suis permis de poster le bilan comprenant les deux parties, celle de Leonin et la mienne.