[CJ] Esclavagisme: Arthur_lancelot / Del_fr

Ce jour, Nous, gendarme Jerome, recevons la plainte de sieur Del_fr pour esclavagisme à son encontre, pour avoir été embauché par le Sieur Arthur_lancelot pour un salaire de 20 écus pour une exigeance de 19 points de force (alors que le salaire minimum pour 19 points de compétance est fixé par la mairie de Poligny à 22 écus).

Montant du gain: 2 écus

Preuves:
- screen de l'offre:

- screen de l'embauche:

Fiche du contrevenant Arthur_lancelot

Citation :

Né(e) le 23 Décembre 2007
Arthur_lancelot fête son anniversaire le 23 Décembre.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Poligny
Niveau : 1
Points de réputation : 12
Argent : 11
Arthur_lancelot cultive du blé.
Dernière connexion le 24 Janvier 2008 à 11h28

Missive envoyée au contrevenant :

Citation :

Messire,

Vous avez engagé Sieur Del_fr pour 20 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 22 écus pour 19 points de caractéristiques.
La grille des salaires est affichée à la mairie, soit ici: http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3


Je vous somme de me contacter sous deux jours afin de convenir du remboursement du salaire non perçu par votr employé soit 2 écus.
La gendarmerie remboursera ensuite votre victime.

Dans le cas contraire, nous intenterons un procès contre vous pour esclavagisme, où vous risquez des peines d'amende voire plus si récidive. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat .

Bien à vous

Gendarme Jerome, brigade de Poligny

Missive envoyée à la victime :

Citation :

Messire,

Nous avons bien enregistré votre plainte.
Vous avez donc été engagé par Sieur Arthur_lancelot pour 20 écus. Le salaire minimum est de 22 écus pour 19 points de caractéristiques.
La grille des salaires est affichée à la mairie, soit ici: http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Aussi, je vous prie de me contacter afin que la gendarmerie vous rembourse le non perçu de cet emploi.

Bien à vous

Gendarme Jerome brigade de Poligny

Casier: casier Arthur_lancelot

Missive recue de la victime

Citation :

Titre : Re: Infraction à la loi sur l'embauche: remboursem

Expéditeur : Del_fr
Date d'envoi : 2008-01-24 21:21:58


Bonsoir,

pour le remboursement, s'il est possible de m'acheter un objet quelconque 2 ecus de plus : je suis Ok. Confirmez moi (j'ai un pain par exemple).

Cordialement,
del

PS : Je ne souhaite pas "porter plainte" pour ce joueur, il est novice et il m'est arrivé egalement (au debut) de faire quelques ecarts involontaires

Réponse en vue du remboursement:

Citation :

Messire,

Vous pouvez mettre un pain en vente à 8.70 écus en vue de votre remboursement.

NB: il n'y aura pas de poursuite envers votre employeur si il rembourse

Gendarme Jerome

Citation :

Arthur_lancelot
Dernière connexion le 27 Janvier 2008 à 07h03

Relance au contrevenant:

Citation :

Messire,

Vous avez été apercu à Poligny ces deux derniers jours, pourtant vous n'avez daigné répondre à notre précédente missive.

Pour rappel:
Vous avez engagé Sieur Del_fr pour 20 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 22 écus pour 19 points de caractéristiques.
La grille des salaires est affichée à la mairie, soit ici: http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Je vous somme de me contacter sans délai afin de convenir du remboursement du salaire non perçu par votr employé soit 2 écus.
La gendarmerie se chargera de rembourser votre victime.

Faute de réaction de votre part, nous intenterons un procès contre vous pour esclavagisme, où vous risquez de fortes amendes voire des peines de prison.

Bien à vous

Gendarme Jerome, brigade de Poligny

Citation :

Arthur_lancelot .

Dernière connexion le 28 Janvier 2008 à 20h39

Aucune réponse reçue magré le rappel

Si à sa prochaine connection pas de réponse c'est procès

Citation :

Arthur_lancelot
Dernière connexion le 29 Janvier 2008 à 17h45

Aucune réponse ce jour

je fais la demande de procès.

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
« Accusé, levez-vous je vous prie.

Vous êtes bien accusé d’esclavagisme en ne respectant pas la grille des salaires de votre ville. Seulement, comme vous avez reconnu les faits et vouloir indemniser la victime de votre escroquerie, je serai clément à votre égard.

En conséquence, je vous condamne à un amende de 2 écus comme le procureur l’a demandé dans son réquisitoire.

Que cela ne se reproduise plus ! »

Le juge frappe de son marteau sur son bureau !

Verdict rendu le 16 février 1456 à Dole par le juge Jake de Valombre.
Le prévenu a été condamné à une amende de 2 écus.